Aller au contenu
Entrevo

Version de développement. Entrevo est un service indépendant, sans lien avec l'OTR, le CFE ou la CNSS. Les règles de calcul sont approuvées en interne et non certifiées : une validation juridique externe est obligatoire avant toute mise en production. Ce qui est couvert

← Bibliothèque des sources

DOC028 — Autre document

TEC CEDEAO actualisé

Texte extrait (non revu)

Dates (distinctes)

Collecte (consultation)
Publication
non datée
Signature
non renseignée
Version interne du document
non renseignée
Entrée en vigueur
non établie
Période d'application
non établie

Provenance

Éditeur
OTR
Autorité
OTR — Douanes
Fichier d'origine
605-tec-cedeao-actualise-4e592bc6.pdf
Empreinte SHA-256
56b0e1f4fb3dbc0a806deaa2abb1b9bcd46d888bde42f2dfbdf5c080ac4a108b
Pages
478
Langue
fr
Extraction du texte
couche texte native du PDF

Classement tarifaire : une ligne vérifiée est exigée pour chaque estimation d'import.

Règles Entrevo fondées sur ce document

Texte des pages 12 à 16 sur 478

Texte de découverte, non certifié. Vérifiez toujours les nombres, inégalités et dates sur l'original.

Page PDF 12

Texte natif Non revue Voir cette page dans l'original
12 Chapitre 2 Viandes et abats comestibles Note. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) en ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits impropres à l'alimentation humaine; b) les insectes comestibles, non vivants (n° 04.10); c) les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang d'animal (n°s 05.11 ou 30.02); d) les graisses animales autres que les produits du n° 02.09 (Chapitre 15). _______________ N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 02.01 Viandes des animaux de l’espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. 0201.10.00.00 - En carcasses ou demi-carcasses kg 20 1 0201.20.00.00 - Autres morceaux non désossés kg 20 1 0201.30.00.00 - Désossées kg 20 1 02.02 Viandes des animaux de l’espèce bovine, congelées. 0202.10.00.00 - En carcasses ou demi-carcasses kg 35 1 0202.20.00.00 - Autres morceaux non désossés kg 35 1 0202.30.00.00 - Désossées kg 35 1 02.03 Viandes des animaux de l’espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. - Fraîches ou réfrigérées : 0203.11.00.00 -- En carcasses ou demi-carcasses kg 20 1 0203.12.00.00 -- Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés kg 20 1 0203.19.00.00 -- Autres kg 20 1 - Congelées : 0203.21.00.00 -- En carcasses ou demi-carcasses kg 35 1 0203.22.00.00 -- Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés kg 35 1 0203.29.00.00 -- Autres kg 35 1 02.04 Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées. 0204.10.00.00 - Carcasses et demi-carcasses d’agneau, fraîches ou réfrigérées kg 20 1 - Autres viandes des animaux de l’espèce ovine, fraîches ou réfrigérées : 0204.21.00.00 -- En carcasses ou demi-carcasses kg 20 1 0204.22.00.00 -- En autres morceaux non désossés kg 20 1 0204.23.00.00 -- Désossées kg 20 1 0204.30.00.00 - Carcasses et demi-carcasses d’agneau, congelées kg 35 1 N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.

Page PDF 13

Texte natif Non revue Voir cette page dans l'original
13 N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. - Autres viandes des animaux de l’espèce ovine, congelées : 0204.41.00.00 -- En carcasses ou demi-carcasses kg 35 1 0204.42.00.00 -- En autres morceaux non désossés kg 35 1 0204.43.00.00 -- Désossées kg 35 1 0204.50.00.00 - Viandes des animaux de l'espèce caprine kg 35 1 02.05 0205.00.00.00 Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. kg 20 1 02.06 Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. 0206.10.00.00 - De l'espèce bovine, frais ou réfrigérés kg 20 1 - De l'espèce bovine, congelés : 0206.21.00.00 -- Langues kg 35 1 0206.22.00.00 -- Foies kg 35 1 0206.29.00.00 -- Autres kg 35 1 0206.30.00.00 - De l'espèce porcine, frais ou réfrigérés kg 20 1 - De l'espèce porcine, congelés : 0206.41.00.00 -- Foies kg 35 1 0206.49.00.00 -- Autres kg 35 1 0206.80.00.00 - Autres, frais ou réfrigérés kg 20 1 0206.90.00.00 - Autres, congelés kg 35 1 02.07 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. - De volailles de l’espèce Gallus domesticus : 0207.11.00.00 -- Non découpés en morceaux, frais ou Réfrigérés kg 20 1 0207.12.00.00 -- Non découpés en morceaux, congelés kg 35 1 0207.13.00.00 -- Morceaux et abats, frais ou réfrigérés kg 20 1 0207.14.00.00 -- Morceaux et abats, congelés kg 35 1 - De dindes et dindons : 0207.24.00.00 -- Non découpés en morceaux, frais ou Réfrigérés kg 20 1 0207.25.00.00 -- Non découpés en morceaux, congelés kg 35 1 0207.26.00.00 -- Morceaux et abats, frais ou réfrigérés kg 20 1 0207.27.00.00 -- Morceaux et abats, congelés kg 35 1 - De canards : 0207.41.00.00 -- Non découpés en morceaux, frais ou Réfrigérés kg 20 1 0207.42.00.00 -- Non découpés en morceaux, congelés kg 35 1 0207.43.00.00 -- Foies gras, frais ou réfrigérés kg 20 1 0207.44.00.00 -- Autres, frais ou réfrigérés kg 20 1 0207.45.00.00 -- Autres, congelés kg 35 1

Page PDF 14

Texte natif Non revue Voir cette page dans l'original
14 N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. - D'oies : 0207.51.00.00 -- Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés kg 20 1 0207.52.00.00 -- Non découpés en morceaux, congelés kg 35 1 0207.53.00.00 -- Foies gras, frais ou réfrigérés kg 20 1 0207.54.00.00 -- Autres, frais ou réfrigérés kg 20 1 0207.55.00.00 -- Autres, congelés kg 35 1 0207.60.00.00 - De pintades kg 35 1 02.08 Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. 0208.10.00.00 - De lapins ou de lièvres kg 20 1 0208.30.00.00 - De primates kg 20 1 0208.40.00.00 - De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia); d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) kg 20 1 0208.50.00.00 - De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) kg 20 1 0208.60.00.00 - De chameaux et d'autres camélidés (Camelidae) kg 20 1 0208.90.00.00 - Autres kg 20 1 02.09 Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. 0209.10.00.00 - De porc kg 20 1 0209.90.00.00 - Autres kg 20 1 02.10 Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. - Viandes de l'espèce porcine : 0210.11.00.00 -- Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés kg 20 1 0210.12.00.00 -- Poitrines (entrelardées) et leurs morceaux kg 20 1 0210.19.00.00 -- Autres kg 20 1 0210.20.00.00 - Viandes de l'espèce bovine kg 35 1 - Autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats : 0210.91.00.00 -- De primates kg 20 1 0210.92.00.00 -- De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sineria); d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) kg 20 1 0210.93.00.00 -- De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) kg 20 1 0210.99.00.00 -- Autres kg 20 1 _________________

Page PDF 15

Texte natif Non revue Voir cette page dans l'original
15 Chapitre 3 Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les mammifères du n° 01.06; b) les viandes des mammifères du n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10); c) les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l’alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre 5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaine (n° 23.01); d) le caviar et les succédanés du caviar préparé à partir d’œufs de poisson (n° 16.04). 2.- Dans le présent Chapitre, l’expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression soit par adjonction d’un liant en faible quantité. 3.- Les n°s 03.05 à 03.08 ne comprennent pas les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à l’alimentation humaine (n° 03.09). N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 03.01 Poissons vivants. - Poissons d'ornement : 0301.11.00.00 -- D’eau douce kg 10 1 0301.19.00.00 -- Autres kg 10 1 - Autres poissons vivants : -- Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster) : 0301.91.10.00 --- Alevins kg 5 1 0301.91.90.00 --- Autres kg 10 1 -- Anguilles (Anguilla spp.) : 0301.92.10.00 --- Alevins kg 5 1 0301.92.90.00 --- Autres kg 10 1 -- Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.) : 0301.93.10.00 --- Alevins kg 5 1 0301.93.90.00 --- Autres kg 10 1 -- Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis) : 0301.94.10.00 --- Alevins kg 5 1 0301.94.90.00 --- Autres kg 10 1 -- Thons rouges du sud (Thunnus maccoyii) : 0301.95.10.00 --- Alevins kg 5 1 0301.95.90.00 --- Autres kg 10 1 -- Autres :

Page PDF 16

Texte natif Non revue Voir cette page dans l'original
16 N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 0301.99.10.00 --- Alevins kg 5 1 0301.99.90.00 --- Autres kg 10 1 03.02 Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. - Salmonidés, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des nos 0302.91 à 0302.99 : 0302.11.00.00 -- Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster) kg 10 1 0302.13.00.00 -- Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus) kg 10 1 0302.14.00.00 -- Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) kg 10 1 0302.19.00.00 -- Autres kg 10 1 - Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des nos 0302.91 à 0302.99 : 0302.21.00.00 -- Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis) kg 10 1 0302.22.00.00 -- Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa) kg 10 1 0302.23.00.00 -- Soles (Solea spp.) kg 10 1 0302.24.00.00 -- Turbots (Psetta maxima) kg 10 1 0302.29.00.00 -- Autres kg 10 1 - Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 : 0302.31.00.00 -- Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga) kg 10 1 0302.32.00.00 -- Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares) kg 10 1 0302.33.00.00 -- Listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis) kg 10 1 0302.34.00.00 -- Thons obèses (Thunnus obesus) kg 10 1 0302.35.00.00 -- Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis) kg 10 1 0302.36.00.00 -- Thons rouges du sud (Thunnus maccoyii) kg 10 1 0302.39.00.00 -- Autres kg 10 1 - Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots