TEC CEDEAO actualisé

29 Chapitre 4 Lait et produits de la laiterie ; œufs d'oiseaux ; miel naturel ; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.- On considère comme lait le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé. 2.- Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de café ou d’extraits de café, de plantes, de parties de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, l’un des constituants du lait et que le produit conserve le caractère essentiel de yoghourt. 3.- Aux fins du n° 04.05 : a) Le terme beurre s'entend du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du beurre «recombiné» (frais, salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et la teneur maximale en eau de 16 % en poids. Le beurre n'est pas additionné d'émulsifiants mais peut contenir du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de neutralisation et des cultu res de bactéries lactiques inoffensives. b) L'expression pâtes à tartiner laitières s'entend des émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées qui contiennent comme seules matières grasses des matières grasses laitières et dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 80 % en poids. 4.- Les produits obtenus par concentration du lactosérum avec adjonction de lait ou de matières grasses du lait sont à classer dans le n° 04.06 en tant que fromages à la condition qu'ils présentent les trois caractéristiques ci-après : a) avoir une teneur en matières grasses du lait, calculée en poids sur extrait sec, de 5 % ou plus; b) avoir une teneur en extrait sec, calculée en poids, d'au moins 70 % mais n'excédant pas 85 %; c) être mis en forme ou susceptibles de l'être. 5.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les insectes non vivants, impropres à l’alimentation humaine (n° 05.11); b) les produits obtenus à partir de lactosérum et contenant en poids plus de 95 % de lactose, exprimés en lactose anhydre calculé sur matière sèche (n 17.02); c) les produits provenant du remplacement dans le lait d’un ou plusieurs de ses constituants naturels (matière grasse du type butyrique, par exemple) par une autre substance (matière grasse du type oléique, par exemple) (n°s 19.01 ou 21.06); d) les albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum) (n° 35.02) ainsi que les globulines (n° 35.04). 6.- Aux fins du n° 04.10, le terme insectes s’entend des insectes comestibles non vivants, entiers ou en morceaux, frais, réfrigérés, congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure, ainsi que des farines et poudres d'insectes, propres à l'alimentation humaine. Toutefois il ne couvre pas les insectes comestibles non vivants, autrement préparés ou conservés (Section IV généralement). Notes de sous-positions. 1.- Aux fins du n° 0404.10, le lactosérum modifié s'entend des produits consistant en constituants du lactosérum, c'est-à-dire du lactosérum dont on a éliminé totalement ou partiellement le lactose, les protéines ou les sels minéraux, ou auquel on a ajouté des constituants naturels du lactosérum, ainsi

30 que des produits obtenus en mélangeant des constituants naturels du lactosérum. 2.- Aux fins du n° 0405.10, le terme beurre ne couvre pas le beurre déshydraté et le ghee (n° 0405.90). _________________ N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 04.01 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants. 0401.10.00.00 - D’une teneur en poids de matières grasses n’excédant pas 1 % kg 20 1 0401.20.00.00 - D’une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n’excédant pas 6 % kg 20 1 0401.40.00.00 - D’une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % mais n’excédant pas 10 % kg 20 1 0401.50.00.00 - D’une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % kg 20 1 04.02 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants. - En poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses n’excédant pas 1,5 % : 0402.10.10.00 -- Conditionnés en emballages de 25 Kg ou plus kg 5 1 -- Conditionnés en emballages de moins de 25 Kg : 0402.10.21.00 --- Des types dont la vente est réservée exclusivement en Pharmacie kg 5 1 0402.10.29.00 --- Autres kg 10 1 - En poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : -- Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants : 0402.21.10.00 --- Conditionnés en emballages de 25 Kg ou plus kg 5 1 --- Conditionnés en emballages de moins de 25 Kg : 0402.21.21.00 ---- Des types dont la vente est réservée exclusivement en Pharmacie kg 5 1 0402.21.29.00 ---- Autres kg 10 1 -- Autres : 0402.29.10.00 --- Conditionnés en emballages de 25 kg ou plus kg 5 1 --- Conditionnés en emballages de moins de 25 kg : 0402.29.21.00 ---- Des types dont la vente est réservée exclusivement en Pharmacie kg 5 1 0402.29.29.00 ---- Autres kg 10 1 - Autres : -- Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants : 0402.91.10.00 --- Conditionnés en emballages de 25 Kg ou plus kg 10 1 0402.91.20.00 --- Conditionnés en emballages de moins de 25 kg kg 20 1 0402.99.00.00 -- Autres kg 20 1 04.03 Yoghourt ; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres

32 N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 0407.90.00.00 - Autres kg 35 1 04.08 Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - Jaunes d'œufs : 0408.11.00.00 -- Séchés kg 20 1 0408.19.00.00 -- Autres kg 20 1 - Autres : 0408.91.00.00 -- Séchés kg 20 1 0408.99.00.00 -- Autres kg 20 1 04.09 0409.00.00.00 Miel naturel. kg 20 1 04.10 Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. 0410.10.00.00 - Insectes kg 20 1 0410.90.00.00 - Autres kg 20 1 _________________

33 Chapitre 5 Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché); b) les cuirs, peaux et pelleteries, autres que les produits du n° 05.05 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43); c) les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et les déchets de crin (Section XI); d) les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). 2.- Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (n° 05.01). 3.- Dans la Nomenclature, on considère comme ivoire la matière fournie par les défenses d'éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de tous les animaux. 4.- Dans la Nomenclature, on considère comme crins les poils de la crinière ou de la queue des équidés ou des bovidés. Le n° 05.11 comprend notamment les crins et les déchets de crins, même en nappes avec ou sans support. _________________ N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 05.01 0501.00.00.00 Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. kg 5 1 05.02 Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils. 0502.10.00.00 - Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies kg 5 1 0502.90.00.00 - Autres kg 5 1 [05.03] 05.04 0504.00.00.00 Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. kg 5 1 05.05 Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes. 0505.10.00.00 - Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet kg 5 1 0505.90.00.00 - Autres kg 5 1