TEC CEDEAO actualisé

47 N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 0905.20.00.00 - Broyée ou pulvérisée kg 20 1 09.06 Cannelle et fleurs de cannelier. - Non broyées ni pulvérisées : 0906.11.00.00 -- Cannelle (Cinnamomum zeylanicum Blume) kg 20 1 0906.19.00.00 -- Autres kg 20 1 0906.20.00.00 - Broyées ou pulvérisées kg 20 1 09.07 Girofles (antofles, clous et griffes). 0907.10.00.00 - Non broyés ni pulvérisés kg 20 1 0907.20.00.00 - Broyés ou pulvérisés kg 20 1 09.08 Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. - Noix muscades : 0908.11.00.00 -- Non broyées ni pulvérisées kg 20 1 0908.12.00.00 -- Broyées ou pulvérisées kg 20 1 - Macis : 0908.21.00.00 -- Non broyé ni pulvérisé kg 20 1 0908.22.00.00 -- Broyé ou pulvérisé kg 20 1 - Amomes et cardamomes : 0908.31.00.00 -- Non broyés ni pulvérisés kg 20 1 0908.32.00.00 -- Broyés ou pulvérisés kg 20 1 09.09 Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. - Graines de coriandre : 0909.21.00.00 -- Non broyées ni pulvérisées kg 20 1 0909.22.00.00 -- Broyées ou pulvérisées kg 20 1 - Graines de cumin : 0909.31.00.00 -- Non broyées ni pulvérisées kg 20 1 0909.32.00.00 -- Broyées ou pulvérisées kg 20 1 - Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre : 0909.61.00.00 -- Non broyées ni pulvérisées kg 20 1 0909.62.00.00 -- Broyées ou pulvérisées kg 20 1 09.10 Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. - Gingembre : 0910.11.00.00 -- Non broyé ni pulvérisé kg 20 1 0910.12.00.00 -- Broyé ou pulvérisé kg 20 1 0910.20.00.00 - Safran kg 20 1 0910.30.00.00 - Curcuma kg 20 1 - Autres épices : 0910.91.00.00 -- Mélanges visés à la Note 1 b) du présent Chapitre kg 20 1 0910.99.00.00 -- Autres kg 20 1 _________________

48 Chapitre 10 Céréales Notes. 1.- A) Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges. B) Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste compris dans le n° 10.08. 2.- Le n° 10.05 ne comprend pas le maïs doux (Chapitre 7). Note de sous-positions. 1.- On considère comme froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique du Triticum durum qui présentent le même nombre (28) de chromosomes que celui-ci. _________________ N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 10.01 Froment (blé) et méteil. - Froment (blé) dur : 1001.11.00.00 -- De semence kg 5 1 1001.19.00.00 -- Autres kg 5 1 - Autres : 1001.91.00.00 -- De semence kg 5 1 1001.99.00.00 -- Autres kg 5 1 10.02 Seigle. 1002.10.00.00 - De semence kg 5 1 1002.90.00.00 - Autres kg 5 1 10.03 Orge. 1003.10.00.00 - De semence kg 5 1 1003.90.00.00 - Autres kg 5 1 10.04 Avoine. 1004.10.00.00 - De semence kg 5 1 1004.90.00.00 - Autres kg 5 1 10.05 Maïs. 1005.10.00.00 - De semence kg 5 1 1005.90.00.00 - Autre kg 5 1 10.06 Riz. - Riz en paille (riz paddy) : 1006.10.10.00 -- De semence kg 5 1 1006.10.90.00 -- Autres kg 5 1 1006.20.00.00 - Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) kg 10 1 - Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé :

50 Chapitre 11 Produits de la minoterie ; malt ; amidons et fécules ; inuline ; gluten de froment Notes. 1.- Sont exclus du présent Chapitre : a) les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le cas); b) les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du n° 19.01; c) les corn flakes et autres produits du n° 19.04; d) les légumes préparés ou conservés des n°s 20.01, 20.04 ou 20.05; e) les produits pharmaceutiques (Chapitre 30); f) les amidons et fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette préparés ou de préparations cosmétiques (Chapitre 33). 2.- A) Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci-après relèvent du présent Chapitre s'ils ont simultanément, en poids et sur produit sec : a) une teneur en amidon (déterminée d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne (2); b) une teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) n'excédant pas celle mentionnée dans la colonne (3). Ceux ne remplissant pas les conditions ci -dessus sont à classer au n° 23.02. Toutefois, les germes de céréales entiers, aplatis, en flocons ou moulus relèvent dans tous les cas du n° 11.04. B) Les produits de l'espèce relevant du présent Chapitre en vertu des dispositions ci-dessus sont à classer aux n°s 11.01 ou 11.02 lorsque le ur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles correspondant à celles indiquées dans les colonnes (4) ou (5), selon le cas, est (en poids) égal ou supérieur à celui mentionné en regard de la céréale. Dans le cas contraire, ils sont à classer dans les n°s 11.03 ou 11.04. Taux de passage dans un tamis d'une ouverture de mailles de Nature de la céréale (1) Teneur en amidon (2) Teneur en cendres (3) 315 micromètres (microns) (4) 500 micromètres (microns) (5) Froment et seigle …... Orge.………………… Avoine………………. Maïs et sorgho à grains.…………….. Riz …………………. Sarrasin……………... 45 % 45 % 45 % 45 % 45 % 45 % 2,5 % 3 % 5 % 2 % 1,6 % 4 % 80 % 80 % 80 % - 80 % 80 % - - - 90 % - -

51 3.- Au sens du n° 11.03, on considère comme gruaux et semoules les produits obtenus par fragmentation des grains de céréales et répondant à la condition correspondante suivante : a) les produits du maïs doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 2 mm dans la proportion d'au moins 95 % en poids; b) les produits d'autres céréales doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 1,25 mm dans la proportion d'au moins 95 % en poids. _________________ N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 11.01 1101.00.00.00 Farines de froment (blé) ou de méteil. Kg 20 1 11.02 Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. 1102.20.00.00 - Farine de maïs kg 20 1 - Autres 1102.90.10.00 -- De mil ou de sorgho kg 20 1 1102.90.90.00 -- D'autres céréales kg 20 1 11.03 Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. - Gruaux et semoules : 1103.11.00.00 -- De froment (blé) kg 5 1 1103.13.00.00 -- De maïs kg 10 1 1103.19.00.00 -- D'autres céréales kg 10 1 1103.20.00.00 - Agglomérés sous forme de pellets kg 10 1 11.04 Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. - Grains aplatis ou en flocons : 1104.12.00.00 -- D'avoine kg 10 1 1104.19.00.00 -- D'autres céréales kg 10 1 - Autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) : 1104.22.00.00 -- D'avoine kg 10 1 1104.23.00.00 -- De maïs kg 10 1 1104.29.00.00 -- D'autres céréales kg 10 1 1104.30.00.00 - Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus kg 10 1 11.05 Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. 1105.10.00.00 - Farine, semoule et poudre kg 10 1 1105.20.00.00 - Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets kg 10 1