TEC CEDEAO actualisé

55 Fibres synthétiques ou artificielles discontinues. 56 Ouates, feutres et non tissés ; fils spéciaux ; ficelles, cordes et cordages ; articles de corderie. 57 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles. 58 Tissus spéciaux ; surfaces textiles touffetées ; dentelles ; tapisseries ; passemente- ries; broderies. 59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés ; articles techniques en matières textiles. 60 Etoffes de bonneterie. 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie. 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie. 63 Autres articles textiles confectionnés ; assortiments; friperie et chiffons. SECTION XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES ; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES ; FLEURS ARTIFICIELLES ; OUVRAGES EN CHEVEUX 64 Chaussures, guêtres et articles analogues ; parties de ces objets. 65 Coiffures et parties de coiffures. 66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties. 67 Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet ; fleurs artificielles ; ouvrages en cheveux. SECTION XIII OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIERES ANALOGUES ; PRODUITS CERAMIQUES ; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE 68 Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues. 69 Produits céramiques. 70 Verre et ouvrages en verre. SECTION XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES ; BIJOUTERIE DE FANTAISIE ; MONNAIES 71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières ; bijouterie de fantaisie ; monnaies.

5 SECTION XV METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX Notes de Section. 72 Fonte, fer et acier. 73 Ouvrages en fonte, fer ou acier. 74 Cuivre et ouvrages en cuivre. 75 Nickel et ouvrages en nickel. 76 Aluminium et ouvrages en aluminium. 77 (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé) 78 Plomb et ouvrages en plomb. 79 Zinc et ouvrages en zinc. 80 Etain et ouvrages en étain. 81 Autres métaux communs ; cermets ; ouvrages en ces matières. 82 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs ; parties de ces articles, en métaux communs. 83 Ouvrages divers en métaux communs. SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES ; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS Notes de Section. 84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques ; parties de ces machines ou appareils. 85 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties ; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils. SECTION XVII MATERIEL DE TRANSPORT Notes de Section. 86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties ; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communication. 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires. 88 Navigation aérienne ou spatiale. 89 Navigation maritime ou fluviale.

7 ABREVIATIONS ET SYMBOLES ASTM American Society for Testing Materials (Société américaine pour l’Essai des matériaux) Bq Becquerel °C degré(s) Celsius cg centigrammes(s) cm centimètre(s) cm2 centimètre(s) carré(s) cm3 centimètre(s) cube(s) cN centinewton(s) g gramme(s) Hz Hertz IR infrarouge(s) kcal kilocalorie(s) kg kilogramme(s) kgf kilogramme-force kN kilonewtons(s) kPa kilopascal(s) kV kilovolt(s) kVA kilovolt(s) – ampère(s) kvar kilovolt(s) – ampère(s) – réactif(s) kW kilowatt(s) l litre(s) m mètre(s) m- méta- m2 mètre(s) carré(s) µCi microcurie mm millimètre(s) mN millinewton(s) MPa mégapascal(s) N newton(s) n° numéro o- ortho- p- para- t tonne(s) UV ultraviolet(s) V volt(s) vol. volume W watt(s) % pour cent x° x degré(s) Exemples 1500g/m2 mille cinq cents grammes par mètre carré 15 °C quinze degrés Celsius ______________

8 REGLES GENERALES POUR L'INTERPRETATION DU SYSTEME HARMONISE Le classement des marchandises dans la Nomenclature est effectué conformément aux principes ci-après : 1. Le libellé des titres de Sections, de Chapitres ou de Sous-Chapitres est considéré comme n'ayant qu'une valeur indicative, le classement étant déterminé légalement d'après les termes des positions et des Notes de Sections ou de Chapitres et, lorsqu'elles ne s ont pas contraires aux termes desdites positions et Notes, d'après les Règles suivantes : 2. a) Toute référence à un article dans une position déterminée couvre cet article même incomplet ou non fini à la condition qu'il présente, en l'état, les caractéristiques essentielles de l'article complet ou fini. Elle couvre également l'article complet ou fini, ou à considérer comme tel en vertu des dispositions qui précèdent, lorsqu'il est présenté à l'état démonté ou non monté. b) Toute mention d'une matière dans une position déterminée se rapporte à cette matière soit à l'état pur, soit mélangée ou bien associée à d'autres matières. De même, toute mention d’ouvrages en une matière déterminée se rapporte aux ouvrages constitués entièrement ou partiellement de cette matière. Le classement de ces produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la Règle 3. 3. Lorsque des marchandises paraissent devoir être classées sous deux ou plusieurs positions par application de la Règle 2 b) ou dans tout autre cas, le classement s'opère comme suit : a) La position la plus spécifique doit avoir la priorité sur les positions d'une portée plus générale. Toutefois, lorsque deux ou plusieurs positions se rapportent chacune à une partie seulement des matières constituant un produit mélangé ou un article composite ou à une partie seulement des articles dans le cas de marchandises présentées en assortiments conditionnés pour la vente au détail, ces positions sont à considérer, au regard de ce produit ou de cet article, comme également spécifiques même si l'une d'elles en donne par ailleurs une description plus précise ou plus complète. b) Les produits mélangés, les ouvrages composés de matières différentes ou constitués par l'assemblage d'articles différents et les marchandises présentées en assortiments conditionnés pour la vente au détail, dont le classement ne peut être effectué en application de la Règle 3 a), sont classés d'après la matière ou l'article qui leur confère leur caractère essentiel lorsqu'il est possible d'opérer cette détermination. c) Dans le cas où les Règles 3 a) et 3 b) ne permettent pas d'effectuer le classement, la marchandise est classée dans la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d'être valablement prises en considération. 4. Les marchandises qui ne peuvent pas être classées en vertu des Règles visées ci-dessus sont classées dans la position afférente aux articles les plus analogues. 5. Outre les dispositions qui précèdent, les Règles suivantes sont applicables aux marchandises reprises ci-après: a) Les étuis pour appareils photographiques, pour instruments de musique, pour armes, pour instruments de dessin, les écrins et les contenants similaires, spécialement aménagés pour recevoir un article déterminé ou un assortiment, susceptibles d'un usage prolongé et présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, sont classés avec ces articles lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec ceux-ci. Cette Règle ne concerne pas, toutefois, les contenants qui confèrent à l'ensemble son caractère essentiel. b) Sous réserve des dispositions de la Règle 5 a) ci-dessus, les emballages contenant des marchandises sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement utilisé pour ce genre de marchandises. Toutefois, cette disposition n'est pas obligatoire lorsque les emballages sont susceptibles d'être utilisés valablement d'une façon répétée.