TEC CEDEAO actualisé

60 N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 15.03 1503.00.00.00 Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo -stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. kg 5 1 15.04 Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1504.10.00.00 - Huiles de foies de poissons et leurs fractions kg 10 1 1504.20.00.00 - Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies kg 10 1 1504.30.00.00 - Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions kg 10 1 15.05 1505.00.00.00 Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. kg 5 1 15.06 1506.00.00.00 Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. kg 10 1 15.07 Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1507.10.00.00 - Huile brute, même dégommée kg 10 1 1507.90.00.00 - Autres kg 20 1 15.08 Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1508.10.00.00 - Huile brute kg 10 1 - Autres : 1508.90.10.00 -- Conditionnées pour la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 litres kg 35 1 1508.90.90.00 -- Autres kg 35 1 15.09 Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile d’olive vierge extra : 1509.20.10.00 -- Conditionnées pour la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 litres kg 20 1 1509.20.90.00 -- Autres kg 20 1 - Huile d’olive vierge : 1509.30.10.00 -- Conditionnées pour la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 litres kg 20 1 1509.30.90.00 -- Autres kg 20 1 - Autres huiles d’olive vierges : kg 20 1 1509.40.10.00 -- Conditionnées pour la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 litres kg 20 1 1509.40.90.00 -- Autres : kg 20 1

61 N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 15.10 Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09. 1510.10.00.00 - Huile de grignons d’olive brute kg 10 1 - Autres : 1510.90.10.00 -- Conditionnées pour la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 litres kg 20 1 1510.90.90.00 -- Autres kg 20 1 15.11 Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1511.10.00.00 - Huile brute kg 10 1 - Autres : 1511.90.10.00 -- Fractions d'huiles non alimentaires, même désodorisées ou blanchies kg 10 1 -- Autres : 1511.90.91.00 --- Conditionnées pour la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 litres kg 35 1 1511.90.99.00 --- Autres kg 35 1 15.12 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de tournesol ou de carthame et leurs fractions : 1512.11.00.00 -- Huiles brutes kg 10 1 1512.19.00.00 -- Autres kg 20 1 - Huile de coton et ses fractions : 1512.21.00.00 -- Huile brute, même dépourvue de gossypol kg 10 1 1512.29.00.00 -- Autres kg 35 1 15.13 Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions : 1513.11.00.00 -- Huile brute kg 10 1 1513.19.00.00 -- Autres kg 35 1 - Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions : 1513.21.00.00 -- Huiles brutes kg 10 1 1513.29.00.00 -- Autres kg 20 1 15.14 Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de navette ou de colza à faible teneur en

63 N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 15.18 1518.00.00.00 Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs. kg 20 1 [15.19] 15.20 1520.00.00.00 Glycérol brut ; eaux et lessives glycérineuses. kg 10 1 15.21 Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. 1521.10.00.00 - Cires végétales kg 5 1 - Autres : 1521.90.10.00 -- Cires d'abeilles et d'autres insectes kg 5 1 1521.90.90.00 -- Autres kg 5 1 15.22 1522.00.00.00 Dégras ; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. kg 10 1 _________________

64 Section IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES ; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES ; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION ; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINES A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN Note. 1.- Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. _________________ Chapitre 16 Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou d’insectes Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 2 et 3, à la Note 6 du Chapitre 4 ou au n° 05.04. 2.- Les préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insect es, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci-dessus, elles sont classées dans la position du Chapitre 16 correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du n° 19.02, ni aux préparations des n°s 21.03 ou 21.04. Notes de sous-positions. 1.- Au sens du n° 1602.10, on entend par préparations homogénéisées des préparations de viande, d'abats, de sang ou d’insectes, finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de viande, d'abats ou d’insectes. Le n° 1602.10 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du n° 16.02. 2.- Les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques cités dans les sous-positions des n°s 16.04 ou 16.05 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont mentionnées dans le Chapitre 3 sous les mêmes appellations. _________________ N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 16.01 Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. 1601.00.10.00 - De foies kg 35 1 1601.00.90.00 - Autres kg 35 1 16.02 Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes. 1602.10.00.00 - Préparations homogénéisées kg 20 1