Texte de découverte, non certifié. Vérifiez toujours les nombres, inégalités et dates sur l'original.
69
Chapitre 18
Cacao et ses préparations
Notes.
1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :
a) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de
viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres
invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);
b) les préparations des n°s 04.03, 19.01, 19.02, 19.04, 19.05, 21.05, 22.02, 22.08, 30.03 ou 30.04.
2.- Le n° 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des dispositions
de
la Note 1 du présent Chapitre, les autres préparations alimentaires contenant du cacao.
_______________
N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
18.01 Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou
torréfiés.
- Cacao en fève :
1801.00.11.00 -- Qualité supérieur kg 5 1
1801.00.12.00 -- Qualité courant kg 5 1
1801.00.19.00 -- Autres qualités kg 5 1
1801.00.20.00 - Torréfié kg 5 1
1801.00.30.00 - Brisures de fèves kg 5 1
18.02 1802.00.00.00 Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de
cacao. kg 10 1
18.03 Pâte de cacao, même dégraissée.
1803.10.00.00 - Non dégraissée kg 10 1
1803.20.00.00 - Complètement ou partiellement dégraissée kg 10 1
18.04 Beurre, graisse et huile de cacao.
1804.00.10.00 - Graisse et huile de cacao. kg 10 1
1804.00.20.00 - Beurre naturel de cacao. kg 10 1
1804.00.90.00 - Autre beurre de cacao et cacao désodorisé. kg 10 1
18.05 Poudre de cacao, sans addition de sucre ou
d'autres édulcorants.
1805.00.10.00 - Présentée en emballages immédiats d'un
Contenu net de 2kg ou moins kg 35 1
1805.00.90.00 - Autres kg 35 1
18.06 Chocolat et autres préparations alimentaires
contenant du cacao.
1806.10.00.00 - Poudre de cacao, avec addition de sucre ou
d'autres édulcorants kg 35 1
1806.20.00.00 - Autres préparations présentées soit en
blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg,
soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres,
granulés ou formes similaires, en récipients kg 35 1
70
N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
ou en emballages immédiats, d'un contenu
excédant 2 kg
- Autres, présentés en tablettes, barres ou
bâtons :
1806.31.00.00 -- Fourrés kg 35 1
-- Non fourrés :
1806.32.10.00 --- Chocolat kg 35 1
1806.32.90.00 --- Autres kg 35 1
- Autres :
1806.90.10.00 -- Autres confiseries contenant du cacao, du
chocolat ou les deux kg 35 1
1806.90.90.00 -- Autres préparations alimentaires contenant
Du cacao, du chocolat ou les deux kg 35 1
_________________
71
Chapitre 19
Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons,
de fécules ou de lait ; pâtisseries
Notes.
1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :
a) à l’exception des produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires contenant plus
de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson
ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de
ces produits (Chapitre 16) ;
b) les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement
préparés pour l'alimentation des animaux (n° 23.09);
c) les médicaments et autres produits du Chapitre 30.
2.- Aux fins du n° 19.01, on entend par :
a) gruaux, les gruaux de céréales du Chapitre 11;
b) farines et semoules :
1) les farines et semoules de céréales du Chapitre 11;
2) les farines, semoules et poudres d'origine végétale de tout Chapitre, autres que les
farines, semoules et poudres de légumes secs (n° 07.12), de pommes de terre
(n° 11.05) ou de légumes à cosse secs (n° 11.06).
3.- Le n° 19.04 ne couvre pas les préparations contenant plus de 6 % en poids de cacao calculés sur
Une base entièrement dégraissée ou enrobées de cho colat ou d'autres préparations alimentaires
contenant du cacao du n° 18.06 (n° 18.06).
4.- Au sens du n° 19.04, l'expression autrement préparées signifie que les céréales ont subi un
traitement ou une préparation plus poussés que ceux prévus dans les posi tions ou les Notes des
Chapitres 10 ou 11.
_________________
N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
19.01 Extraits de malt ; préparations alimentaires de
farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou
extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou
contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés
sur une base entièrement dégraissée, non dénommées
ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de
produits des n°s 04.01 à 04.04, ne contenant pas de
cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao
calculés sur une base entièrement dégraissée, non
dénommées ni comprises ailleurs.
1901.10.00.00 - Préparations pour l'alimentation des nourrissons
et enfants en bas âge, conditionnées pour la vente
au détail kg 5 1
1901.20.00.00 - Mélanges et pâtes pour la préparation des
produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de
la biscuiterie du n° 19.05 kg 10 1
- Autres :
1901.90.10.00 -- Préparations à base de lait contenant des matières
grasses végétales, en poudre ou en granules, en
emballages de plus 25 kg. kg 5 1
1901.90.20.00 -- Préparations à base de lait contenant des matières kg 5 1
72
grasses végétales, en poudre ou en granules, en
emballages de plus de 12,5 kg mais n’excédant
pas 25 kg.
1901.90.30.00 -- Extraits de malt kg 5 1
1901.90.40.00 -- Préparations en poudre contenant des extraits de
malt, pour la fabrication de boissons, en
emballages de 25kg ou plus kg 10 1
-- Autres :
1901.90.91.00 --- Préparations alimentaires à base des produits de
manioc du n° 11.06 (y compris le "Gari" et à
l'exclusion des produits du n° 19.03) kg 20 1
1901.90.99.00 --- Autres kg 20 1
19.02 Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande
ou d'autres substances) ou bien autrement préparées,
telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes,
gnocchi, ravioli, cannelloni ; couscous, même
préparé.
- Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni
autrement préparées :
1902.11.00.00 -- Contenant des œufs kg 35 1
1902.19.00.00 -- Autres kg 35 1
1902.20.00.00 - Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou
autrement préparées) kg 35 1
1902.30.00.00 - Autres pâtes alimentaires kg 35 1
1902.40.00.00 - Couscous kg 20 1
19.03 1903.00.00.00 Tapioca et ses succédanés préparés à partir de
fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains
perlés, criblures ou formes similaires. kg 20 1
19.04 Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou
grillage («corn flakes», par exemple); céréales (autres
que le maïs) en grains ou sous forme de
flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de
la farine, du gruau et de la semoule), précuites o u
autrement préparées, non dénommées ni comprises
ailleurs.
1904.10.00.00 - Produits à base de céréales obtenus par
soufflage ou grillage kg 20 1
- Préparations alimentaires obtenues à partir de
flocons de céréales non grillés ou de mélanges
de flocons de céréales non grillés et de flocons
de céréales grillés ou de céréales soufflées :
1904.20.10.00 -- Flocons d’avoine en emballages immédiats de
25kg ou plus kg 20 1
1904.20.90.00 -- Autres kg 20 1
1904.30.00.00 - Bulgur de blé kg 20 1
1904.90.00.00 - Autres kg 20 1
19.05
Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la
biscuiterie, même additionnés de cacao ; hosties,
cachets vides des types utilisés pour médicaments,
73
_________________
pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou
de fécule en feuilles et produits similaires.
1905.10.00.00 - Pain croustillant dit «knäckebrot» kg 20 1
1905.20.00.00 - Pain d’épices kg 20 1
- Biscuits additionnés d’édulcorants; gaufres et
gaufrettes :
1905.31.00.00 -- Biscuits additionnés d’édulcorants kg 35 1
1905.32.00.00 -- Gaufres et gaufrettes kg 35 1
1905.40.00.00 - Biscottes, pain grillé et produits similaires
grillés kg 35 1
1905.90.00.00 - Autres kg 35 1