Texte de découverte, non certifié. Vérifiez toujours les nombres, inégalités et dates sur l'original.
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N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
20.01 Légumes, fruits et autres parties comestibles de
plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à
l'acide acétique.
2001.10.00.00 - Concombres et cornichons kg 20 1
2001.90.00.00 - Autres kg 20 1
20.02 Tomates préparées ou conservées autrement qu'au
vinaigre ou à l'acide acétique.
2002.10.00.00 - Tomates, entières ou en morceaux kg 35 1
- Autres :
-- Concentrés de tomates non conditionnés pour la
vente au détail :
2002.90.11.00 --- Triples concentrés kg 10 1
2002.90.19.00 --- Autres kg 10 1
2002.90.20.00 -- Concentrés de tomates conditionnés pour la
vente au détail kg 35 1
2002.90.90.00 -- Autres kg 35 1
20.03 Champignons et truffes, préparés ou conservés
autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique.
2003.10.00.00 - Champignons du genre Agaricus kg 20 1
2003.90.00.00 - Autres kg 20 1
20.04 Autres légumes préparés ou conservés autrement
qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres
que les produits du n° 20.06.
2004.10.00.00 - Pommes de terre kg 35 1
2004.90.00.00 - Autres légumes et mélanges de légumes kg 20 1
20.05 Autres légumes préparés ou conservés autrement
qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés,
autres que les produits du n° 20.06.
2005.10.00.00 - Légumes homogénéisés kg 20 1
2005.20.00.00 - Pommes de terre kg 35 1
2005.40.00.00 - Pois (Pisum sativum) kg 20 1
- Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) :
2005.51.00.00 -- Haricots en grains kg 20 1
2005.59.00.00 -- Autres kg 20 1
2005.60.00.00 - Asperges kg 20 1
2005.70.00.00 - Olives kg 20 1
2005.80.00.00 - Maïs doux (Zea mays var. saccharata) kg 20 1
- Autres légumes et mélanges de légumes :
2005.91.00.00 -- Jets de bambou kg 20 1
2005.99.00.00 -- Autres kg 20 1
20.06 2006.00.00.00 Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de
plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou
cristallisés). kg 20 1
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N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
20.07 Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de
fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de
sucre ou d'autres édulcorants.
2007.10.00.00 - Préparations homogénéisées kg 20 1
- Autres :
2007.91.00.00 -- Agrumes kg 20 1
2007.99.00.00 -- Autres kg 20 1
20.08 Fruits et autres parties comestibles de plantes,
autrement préparés ou conservés, avec ou sans
addition de sucre ou d'autres édulcorants ou
d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs.
- Fruits à coques, arachides et autres graines,
même mélangés entre eux :
-- Arachides :
2008.11.10.00 --- Beurre d'arachide kg 20 1
2008.11.90.00 --- Autres kg 20 1
2008.19.00.00 -- Autres, y compris les mélanges kg 20 1
2008.20.00.00 - Ananas kg 20 1
2008.30.00.00 - Agrumes kg 20 1
2008.40.00.00 - Poires kg 20 1
2008.50.00.00 - Abricots kg 20 1
2008.60.00.00 - Cerises kg 20 1
2008.70.00.00 - Pêches, y compris les brugnons et nectarines kg 20 1
2008.80.00.00 - Fraises kg 20 1
- Autres, y compris les mélanges à l'exception
de ceux du n° 2008.19 :
2008.91.00.00 -- Cœurs de palmiers kg 20 1
2008.93.00.00 -- Canneberges (Vaccinium macrocarpon,
Vaccinium oxycoccos); airelles rouges
(Vaccinium vitis-idaea)”. kg 20 1
2008.97.00.00 -- Mélanges kg 20 1
2008.99.00.00 -- Autres kg 20 1
20.09 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau
de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans
addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou
d'autres édulcorants.
- Jus d'orange :
-- Congelés :
2009.11.10.00 --- Concentrés, présentés en emballages de 25 Kg
ou plus destinés à l'industrie kg 10 1
2009.11.90.00 --- Autres kg 35 1
-- Non congelés, d’une valeur Brix n’excédant
pas 20 :
2009.12.10.00 --- Concentrés, présentés en emballages de 25 Kg
ou plus destinés à l'industrie kg 10 1
2009.12.90.00 --- Autres kg 35 1
-- Autres :
2009.19.10.00 --- Concentrés, présentés en emballages de 25 Kg
ou plus destinés à l'industrie kg 10 1
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N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
2009.19.90.00 --- Autres kg 35 1
- Jus de pamplemousse; jus de pomelo :
-- D’une valeur Brix n’excédant pas 20 :
2009.21.10.00 --- Concentrés, présentés en emballages de 25 Kg
ou plus destinés à l'industrie kg 10 1
2009.21.90.00 --- Autres kg 35 1
-- Autres :
2009.29.10.00 --- Concentrés, présentés en emballages de 25 Kg
ou plus destinés à l'industrie kg 10 1
2009.29.90.00 --- Autres kg 35 1
- Jus de tout autre agrume :
-- D’une valeur Brix n’excédant pas 20 :
2009.31.10.00 --- Concentrés, présentés en emballages de 25 Kg
ou plus destinés à l'industrie kg 10 1
2009.31.90.00 --- Autres kg 35 1
-- Autres :
2009.39.10.00 --- Concentrés, présentés en emballages de 25 Kg
ou plus destinés à l'industrie kg 10 1
2009.39.90.00 --- Autres kg 35 1
- Jus d'ananas :
-- D’une valeur Brix n’excédant pas 20 :
2009.41.10.00 --- Concentrés, présentés en emballages de 25 Kg
ou plus destinés à l'industrie kg 10 1
2009.41.90.00 --- Autres kg 35 1
-- Autres :
2009.49.10.00 --- Concentrés, présentés en emballages de 25 Kg
ou plus destinés à l'industrie kg 10 1
2009.49.90.00 --- Autres kg 35 1
- Jus de tomate :
2009.50.10.00 --- Concentrés, présentés en emballages de 25 Kg
ou plus destinés à l'industrie kg 10 1
2009.50.90.00 --- Autres kg 35 1
- Jus de raisin (y compris les moûts de raisin) :
-- D’une valeur Brix n’excédant pas 30 :
2009.61.10.00 --- Concentrés, présentés en emballages de 25 Kg
ou plus destinés à l'industrie kg 10 1
2009.61.90.00 --- Autres kg 35 1
-- Autres :
2009.69.10.00 --- Concentrés, présentés en emballages de 25 Kg
ou plus destinés à l'industrie kg 10 1
2009.69.90.00 --- Autres kg 35 1
- Jus de pomme :
-- D’une valeur Brix n’excédant pas 20 :
2009.71.10.00 --- Concentrés, présentés en emballages de 25 Kg
ou plus destinés à l'industrie kg 10 1
2009.71.90.00 --- Autres kg 35 1
-- Autres :
2009.79.10.00 --- Concentrés, présentés en emballages de 25 Kg
ou plus destinés à l'industrie kg 10 1
2009.79.90.00 --- Autres kg 35 1
- Jus de tout autre fruit ou légume :
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N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
-- Jus de canneberge (Vaccinium macrocarpon,
Vaccinium oxycoccos); jus d’airelle rouge
(Vaccinium vitis-idaea).
2009.81.10.00 --- Concentrés, présentés en emballages de 25 Kg
ou plus destinés à l'industrie kg 10 1
2009.81.90.00 --- Autres kg 20 1
-- Autres :
--- Jus de goyaves :
2009.89.11.00 ---- Concentrés, présentés en emballages de 25 Kg
ou plus destinés à l'industrie kg 10 1
2009.89.19.00 ---- Autres kg 35 1
--- Jus de Tamarin :
2009.89.21.00 ---- Concentrés, présentés en emballages de 25 Kg
ou plus destinés à l'industrie kg 10 1
2009.89.29.00 ---- Autres kg 35 1
--- Jus de mangues :
2009.89.31.00 ---- Concentrés, présentés en emballages de 25 Kg
ou plus destinés à l'industrie kg 10 1
2009.89.39.00 ---- Autres kg 35 1
--- Autres :
2009.89.91.00 ---- Concentrés, présentés en emballages de 25 Kg
ou plus destinés à l'industrie kg 10 1
2009.89.99.00 ---- Autres kg 35 1
- Mélanges de jus :
2009.90.10.00 --- Concentrés, présentés en emballages de 25 Kg
ou plus destinés à l'industrie kg 10 1
2009.90.90.00 --- Autres kg 35 1
_________________
79
Chapitre 21
Préparations alimentaires diverses
Notes.
1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :
a) les mélanges de légumes du n° 07.12;
b) les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit
(n° 09.01);
c) le thé aromatisé (n° 09.02);
d) les épices et autres produits des n°s 09.04 à 09.10;
e) les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux n°s 21.03 ou 21.04,
contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang,
d’insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertéb rés aquatiques ou
d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);
f) les produits du n° 24.04 ;
g) les levures conditionnées comme médicaments et les autres produits des n°s 30.03 ou
30.04;
h) les enzymes préparées du n° 35.07.
2.- Les extraits des succédanés visés à la Note 1 b) ci-dessus relèvent du n° 21.01.
3.- Au sens du n° 21.04, on entend par préparations alimentaires composites homogénéisées, des
préparations consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base,
telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments
pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un
poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette dé finition, il est fait abstraction des
divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme assaisonnement
ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en
faible quantité, des fragments visibles.
_________________
N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
21.01 Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou
de maté et préparations à base de ces produits ou
à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et
autres succédanés torréfiés du café et leurs
extraits, essences et concentrés.
- Extraits, essences et concentrés de café et
préparations à base de ces extraits, essences ou
concentrés ou à base de café :
2101.11.00.00 -- Extraits, essences et concentrés kg 10 1
2101.12.00.00 -- Préparations à base d'extraits, essences ou
concentrés ou à base de café kg 20 1
2101.20.00.00 - Extraits, essences et concentrés de thé ou de
maté et préparations à base de ces extraits,
essences ou concentrés ou à base de thé ou de
maté kg 10 1
2101.30.00.00 - Chicorée torréfiée et autres succédanés
torréfiés du café et leurs extraits, essences et
concentrés kg 20 1
21.02 Levures (vivantes ou mortes) ; autres micro -
organismes monocellulaires morts (à