Texte de découverte, non certifié. Vérifiez toujours les nombres, inégalités et dates sur l'original.
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6. Le classement des marchandises dans les sous-positions d'une même position est déterminé
légalement d'après les termes de ces sous-positions et des Notes de sous-positions ainsi que, mutatis
mutandis, d'après les Règles ci-dessus, étant entendu que ne peuvent être comparées que les
sous-positions de même niveau. Aux fins de cette Règle, les Notes de Sections et de Chapitres sont
également applicables sauf dispositions contraires.
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Section I
ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL
Notes.
1.- Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière
d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de
cette espèce.
2.- Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés
couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés.
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Chapitre 1
Animaux vivants
Note.
1.- Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion :
a) des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s 03.01,
03.06, 03.07 ou 03.08;
b) des cultures de micro-organismes et des autres produits du n° 30.02;
c) des animaux du n° 95.08.
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N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
01.01 Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants.
- Chevaux :
0101.21.00.00 -- Reproducteurs de race pure u 5 1
0101.29.00.00 -- Autres u 10 1
- Anes :
0101.30.10.00 -- Reproducteurs de race pure u 5 1
0101.30.90.00 -- Autres u 10 1
0101.90.00.00 - Autres u 10 1
01.02 Animaux vivants de l’espèce bovine.
- Bovins domestiques :
0102.21.00.00 -- Reproducteurs de race pure u 5 1
0102.29.00.00 -- Autres u 10 1
- Buffles :
0102.31.00.00 -- Reproducteurs de race pure u 5 1
0102.39.00.00 -- Autres u 10 1
0102.90.00.00 - Autres u 10 1
01.03 Animaux vivants de l’espèce porcine.
0103.10.00.00 - Reproducteurs de race pure u 5 1
- Autres :
0103.91.00.00 -- D’un poids inférieur à 50 kg u 10 1
0103.92.00.00 -- D’un poids égal ou supérieur à 50 kg u 10 1
01.04 Animaux vivants des espèces ovine ou caprine.
- De l’espèce ovine :
0104.10.10.00 -- Reproducteurs de race pure u 5 1
0104.10.90.00 -- Autres u 10 1
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N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
- De l’espèce caprine :
0104.20.10.00 -- Reproducteurs de race pure u 5 1
0104.20.90.00 -- Autres u 10 1
01.05 Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et
pintades, vivants, des espèces domestiques.
- D'un poids n'excédant pas 185 g :
-- Volailles de l’espèce Gallus domesticus :
0105.11.10.00 --- Reproducteurs u 5 1
0105.11.90.00 --- Autres u 10 1
0105.12.00.00 -- Dindes et dindons u 5 1
0105.13.00.00 -- Canards u 5 1
0105.14.00.00 -- Oies u 5 1
0105.15.00.00 -- Pintades u 5 1
- Autres :
0105.94.00.00 -- Volailles de l’espèce Gallus domesticus u 10 1
0105.99.00.00 -- Autres u 10 1
01.06 Autres animaux vivants.
- Mammifères :
0106.11.00.00 -- Primates u 10 1
0106.12.00.00 -- Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de
l’ordre Cetacea); lamantins et dugongs
(mammifères de l’ordre Sirenia); otaries et
phoques, lions de mer et morses (mammifères du
sous-ordre Pinnipedia) u 10 1
0106.13.00.00 -- Chameaux et autres camélidés (Camelidae) u 10 1
0106.14.00.00 -- Lapins et lièvres u 10 1
0106.19.00.00 -- Autres u 10 1
0106.20.00.00 - Reptiles (y compris les serpents et les tortues de
mer) u 10 1
- Oiseaux :
0106.31.00.00 -- Oiseaux de proie u 10 1
0106.32.00.00 -- Psittaciformes (y compris les perroquets,
perruches, aras et cacatoès) u 10 1
0106.33.00.00 -- Autruches; émeus (Dromaius novaehollandiae) u 10 1
0106.39.00.00 -- Autres u 10 1
- Insectes :
0106.41.00.00 -- Abeilles u 5 1
0106.49.00.00 -- Autres u 10 1
0106.90.00.00 - Autres u 10 1
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Chapitre 2
Viandes et abats comestibles
Note.
1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :
a) en ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits impropres à l'alimentation
humaine;
b) les insectes comestibles, non vivants (n° 04.10);
c) les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang d'animal (n°s 05.11 ou 30.02);
d) les graisses animales autres que les produits du n° 02.09 (Chapitre 15).
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N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
02.01 Viandes des animaux de l’espèce bovine, fraîches
ou réfrigérées.
0201.10.00.00 - En carcasses ou demi-carcasses kg 20 1
0201.20.00.00 - Autres morceaux non désossés kg 20 1
0201.30.00.00 - Désossées kg 20 1
02.02 Viandes des animaux de l’espèce bovine,
congelées.
0202.10.00.00 - En carcasses ou demi-carcasses kg 35 1
0202.20.00.00 - Autres morceaux non désossés kg 35 1
0202.30.00.00 - Désossées kg 35 1
02.03 Viandes des animaux de l’espèce porcine, fraîches,
réfrigérées ou congelées.
- Fraîches ou réfrigérées :
0203.11.00.00 -- En carcasses ou demi-carcasses kg 20 1
0203.12.00.00 -- Jambons, épaules et leurs morceaux, non
désossés kg 20 1
0203.19.00.00 -- Autres kg 20 1
- Congelées :
0203.21.00.00 -- En carcasses ou demi-carcasses kg 35 1
0203.22.00.00 -- Jambons, épaules et leurs morceaux, non
désossés kg 35 1
0203.29.00.00 -- Autres kg 35 1
02.04 Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine,
fraîches, réfrigérées ou congelées.
0204.10.00.00 - Carcasses et demi-carcasses d’agneau,
fraîches ou réfrigérées kg 20 1
- Autres viandes des animaux de l’espèce ovine,
fraîches ou réfrigérées :
0204.21.00.00 -- En carcasses ou demi-carcasses kg 20 1
0204.22.00.00 -- En autres morceaux non désossés kg 20 1
0204.23.00.00 -- Désossées kg 20 1
0204.30.00.00 - Carcasses et demi-carcasses d’agneau,
congelées kg 35 1
N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
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N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
- Autres viandes des animaux de l’espèce
ovine, congelées :
0204.41.00.00 -- En carcasses ou demi-carcasses kg 35 1
0204.42.00.00 -- En autres morceaux non désossés kg 35 1
0204.43.00.00 -- Désossées kg 35 1
0204.50.00.00 - Viandes des animaux de l'espèce caprine kg 35 1
02.05 0205.00.00.00 Viandes des animaux des espèces chevaline, asine
ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. kg 20 1
02.06 Abats comestibles des animaux des espèces
bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou
mulassière, frais, réfrigérés ou congelés.
0206.10.00.00 - De l'espèce bovine, frais ou réfrigérés kg 20 1
- De l'espèce bovine, congelés :
0206.21.00.00 -- Langues kg 35 1
0206.22.00.00 -- Foies kg 35 1
0206.29.00.00 -- Autres kg 35 1
0206.30.00.00 - De l'espèce porcine, frais ou réfrigérés kg 20 1
- De l'espèce porcine, congelés :
0206.41.00.00 -- Foies kg 35 1
0206.49.00.00 -- Autres kg 35 1
0206.80.00.00 - Autres, frais ou réfrigérés kg 20 1
0206.90.00.00 - Autres, congelés kg 35 1
02.07 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou
congelés, des volailles du n° 01.05.
- De volailles de l’espèce Gallus domesticus :
0207.11.00.00 -- Non découpés en morceaux, frais ou
Réfrigérés kg 20 1
0207.12.00.00 -- Non découpés en morceaux, congelés kg 35 1
0207.13.00.00 -- Morceaux et abats, frais ou réfrigérés kg 20 1
0207.14.00.00 -- Morceaux et abats, congelés kg 35 1
- De dindes et dindons :
0207.24.00.00 -- Non découpés en morceaux, frais ou
Réfrigérés kg 20 1
0207.25.00.00 -- Non découpés en morceaux, congelés kg 35 1
0207.26.00.00 -- Morceaux et abats, frais ou réfrigérés kg 20 1
0207.27.00.00 -- Morceaux et abats, congelés kg 35 1
- De canards :
0207.41.00.00 -- Non découpés en morceaux, frais ou
Réfrigérés kg 20 1
0207.42.00.00 -- Non découpés en morceaux, congelés kg 35 1
0207.43.00.00 -- Foies gras, frais ou réfrigérés kg 20 1
0207.44.00.00 -- Autres, frais ou réfrigérés kg 20 1
0207.45.00.00 -- Autres, congelés kg 35 1