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Dates (distinctes)

Collecte (consultation)
Publication
non datée
Signature
non renseignée
Version interne du document
non renseignée
Entrée en vigueur
non établie
Période d'application
non établie

Provenance

Éditeur
OTR
Autorité
OTR — Douanes
Fichier d'origine
605-tec-cedeao-actualise-4e592bc6.pdf
Empreinte SHA-256
56b0e1f4fb3dbc0a806deaa2abb1b9bcd46d888bde42f2dfbdf5c080ac4a108b
Pages
478
Langue
fr
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Règles Entrevo fondées sur ce document

Texte des pages 10 à 14 sur 478

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10 Section I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Notes. 1.- Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.- Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés. _________________ Chapitre 1 Animaux vivants Note. 1.- Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : a) des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s 03.01, 03.06, 03.07 ou 03.08; b) des cultures de micro-organismes et des autres produits du n° 30.02; c) des animaux du n° 95.08. _________________ N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 01.01 Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants. - Chevaux : 0101.21.00.00 -- Reproducteurs de race pure u 5 1 0101.29.00.00 -- Autres u 10 1 - Anes : 0101.30.10.00 -- Reproducteurs de race pure u 5 1 0101.30.90.00 -- Autres u 10 1 0101.90.00.00 - Autres u 10 1 01.02 Animaux vivants de l’espèce bovine. - Bovins domestiques : 0102.21.00.00 -- Reproducteurs de race pure u 5 1 0102.29.00.00 -- Autres u 10 1 - Buffles : 0102.31.00.00 -- Reproducteurs de race pure u 5 1 0102.39.00.00 -- Autres u 10 1 0102.90.00.00 - Autres u 10 1 01.03 Animaux vivants de l’espèce porcine. 0103.10.00.00 - Reproducteurs de race pure u 5 1 - Autres : 0103.91.00.00 -- D’un poids inférieur à 50 kg u 10 1 0103.92.00.00 -- D’un poids égal ou supérieur à 50 kg u 10 1 01.04 Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. - De l’espèce ovine : 0104.10.10.00 -- Reproducteurs de race pure u 5 1 0104.10.90.00 -- Autres u 10 1

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11 N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. - De l’espèce caprine : 0104.20.10.00 -- Reproducteurs de race pure u 5 1 0104.20.90.00 -- Autres u 10 1 01.05 Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - D'un poids n'excédant pas 185 g : -- Volailles de l’espèce Gallus domesticus : 0105.11.10.00 --- Reproducteurs u 5 1 0105.11.90.00 --- Autres u 10 1 0105.12.00.00 -- Dindes et dindons u 5 1 0105.13.00.00 -- Canards u 5 1 0105.14.00.00 -- Oies u 5 1 0105.15.00.00 -- Pintades u 5 1 - Autres : 0105.94.00.00 -- Volailles de l’espèce Gallus domesticus u 10 1 0105.99.00.00 -- Autres u 10 1 01.06 Autres animaux vivants. - Mammifères : 0106.11.00.00 -- Primates u 10 1 0106.12.00.00 -- Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) u 10 1 0106.13.00.00 -- Chameaux et autres camélidés (Camelidae) u 10 1 0106.14.00.00 -- Lapins et lièvres u 10 1 0106.19.00.00 -- Autres u 10 1 0106.20.00.00 - Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) u 10 1 - Oiseaux : 0106.31.00.00 -- Oiseaux de proie u 10 1 0106.32.00.00 -- Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès) u 10 1 0106.33.00.00 -- Autruches; émeus (Dromaius novaehollandiae) u 10 1 0106.39.00.00 -- Autres u 10 1 - Insectes : 0106.41.00.00 -- Abeilles u 5 1 0106.49.00.00 -- Autres u 10 1 0106.90.00.00 - Autres u 10 1 _________________

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12 Chapitre 2 Viandes et abats comestibles Note. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) en ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits impropres à l'alimentation humaine; b) les insectes comestibles, non vivants (n° 04.10); c) les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang d'animal (n°s 05.11 ou 30.02); d) les graisses animales autres que les produits du n° 02.09 (Chapitre 15). _______________ N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 02.01 Viandes des animaux de l’espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. 0201.10.00.00 - En carcasses ou demi-carcasses kg 20 1 0201.20.00.00 - Autres morceaux non désossés kg 20 1 0201.30.00.00 - Désossées kg 20 1 02.02 Viandes des animaux de l’espèce bovine, congelées. 0202.10.00.00 - En carcasses ou demi-carcasses kg 35 1 0202.20.00.00 - Autres morceaux non désossés kg 35 1 0202.30.00.00 - Désossées kg 35 1 02.03 Viandes des animaux de l’espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. - Fraîches ou réfrigérées : 0203.11.00.00 -- En carcasses ou demi-carcasses kg 20 1 0203.12.00.00 -- Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés kg 20 1 0203.19.00.00 -- Autres kg 20 1 - Congelées : 0203.21.00.00 -- En carcasses ou demi-carcasses kg 35 1 0203.22.00.00 -- Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés kg 35 1 0203.29.00.00 -- Autres kg 35 1 02.04 Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées. 0204.10.00.00 - Carcasses et demi-carcasses d’agneau, fraîches ou réfrigérées kg 20 1 - Autres viandes des animaux de l’espèce ovine, fraîches ou réfrigérées : 0204.21.00.00 -- En carcasses ou demi-carcasses kg 20 1 0204.22.00.00 -- En autres morceaux non désossés kg 20 1 0204.23.00.00 -- Désossées kg 20 1 0204.30.00.00 - Carcasses et demi-carcasses d’agneau, congelées kg 35 1 N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.

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13 N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. - Autres viandes des animaux de l’espèce ovine, congelées : 0204.41.00.00 -- En carcasses ou demi-carcasses kg 35 1 0204.42.00.00 -- En autres morceaux non désossés kg 35 1 0204.43.00.00 -- Désossées kg 35 1 0204.50.00.00 - Viandes des animaux de l'espèce caprine kg 35 1 02.05 0205.00.00.00 Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. kg 20 1 02.06 Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. 0206.10.00.00 - De l'espèce bovine, frais ou réfrigérés kg 20 1 - De l'espèce bovine, congelés : 0206.21.00.00 -- Langues kg 35 1 0206.22.00.00 -- Foies kg 35 1 0206.29.00.00 -- Autres kg 35 1 0206.30.00.00 - De l'espèce porcine, frais ou réfrigérés kg 20 1 - De l'espèce porcine, congelés : 0206.41.00.00 -- Foies kg 35 1 0206.49.00.00 -- Autres kg 35 1 0206.80.00.00 - Autres, frais ou réfrigérés kg 20 1 0206.90.00.00 - Autres, congelés kg 35 1 02.07 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. - De volailles de l’espèce Gallus domesticus : 0207.11.00.00 -- Non découpés en morceaux, frais ou Réfrigérés kg 20 1 0207.12.00.00 -- Non découpés en morceaux, congelés kg 35 1 0207.13.00.00 -- Morceaux et abats, frais ou réfrigérés kg 20 1 0207.14.00.00 -- Morceaux et abats, congelés kg 35 1 - De dindes et dindons : 0207.24.00.00 -- Non découpés en morceaux, frais ou Réfrigérés kg 20 1 0207.25.00.00 -- Non découpés en morceaux, congelés kg 35 1 0207.26.00.00 -- Morceaux et abats, frais ou réfrigérés kg 20 1 0207.27.00.00 -- Morceaux et abats, congelés kg 35 1 - De canards : 0207.41.00.00 -- Non découpés en morceaux, frais ou Réfrigérés kg 20 1 0207.42.00.00 -- Non découpés en morceaux, congelés kg 35 1 0207.43.00.00 -- Foies gras, frais ou réfrigérés kg 20 1 0207.44.00.00 -- Autres, frais ou réfrigérés kg 20 1 0207.45.00.00 -- Autres, congelés kg 35 1

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14 N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. - D'oies : 0207.51.00.00 -- Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés kg 20 1 0207.52.00.00 -- Non découpés en morceaux, congelés kg 35 1 0207.53.00.00 -- Foies gras, frais ou réfrigérés kg 20 1 0207.54.00.00 -- Autres, frais ou réfrigérés kg 20 1 0207.55.00.00 -- Autres, congelés kg 35 1 0207.60.00.00 - De pintades kg 35 1 02.08 Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. 0208.10.00.00 - De lapins ou de lièvres kg 20 1 0208.30.00.00 - De primates kg 20 1 0208.40.00.00 - De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia); d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) kg 20 1 0208.50.00.00 - De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) kg 20 1 0208.60.00.00 - De chameaux et d'autres camélidés (Camelidae) kg 20 1 0208.90.00.00 - Autres kg 20 1 02.09 Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. 0209.10.00.00 - De porc kg 20 1 0209.90.00.00 - Autres kg 20 1 02.10 Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. - Viandes de l'espèce porcine : 0210.11.00.00 -- Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés kg 20 1 0210.12.00.00 -- Poitrines (entrelardées) et leurs morceaux kg 20 1 0210.19.00.00 -- Autres kg 20 1 0210.20.00.00 - Viandes de l'espèce bovine kg 35 1 - Autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats : 0210.91.00.00 -- De primates kg 20 1 0210.92.00.00 -- De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sineria); d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) kg 20 1 0210.93.00.00 -- De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) kg 20 1 0210.99.00.00 -- Autres kg 20 1 _________________