Texte de découverte, non certifié. Vérifiez toujours les nombres, inégalités et dates sur l'original.
SECTION VII
MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES ; CAOUTCHOUC
ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
Notes de Section.
39 Matières plastiques et ouvrages en ces matières.
40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc.
SECTION VIII
PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES ; ARTICLES
DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE ; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN
ET CONTENANTS SIMILAIRES ; OUVRAGES EN BOYAUX
41 Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs.
42 Ouvrages en cuir ; articles de bourrellerie ou de sellerie ; articles de voyage, sacs
à main et contenants similaires ; ouvrages en boyaux.
43 Pelleteries et fourrures ; pelleteries factices.
SECTION IX
BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS ; LIEGE ET OUVRAGES EN
LIEGE ; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
44 Bois, charbon de bois et ouvrages en bois.
45 Liège et ouvrages en liège.
46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie.
SECTION X
PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES ;
PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS) ; PAPIER ET SES
APPLICATIONS
47 Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques ; papier ou carton à
recycler (déchets et rebuts).
48 Papiers et cartons ; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton.
49 Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques ; textes
manuscrits ou dactylographiés et plans.
SECTION XI
MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES
Notes de Section.
50 Soie.
51 Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin.
52 Coton.
53 Autres fibres textiles végétales ; fils de papier et tissus de fils de papier.
54 Filaments synthétiques ou artificiels ; lames et formes similaires en matières
textiles synthétiques ou artificielles.
55 Fibres synthétiques ou artificielles discontinues.
56 Ouates, feutres et non tissés ; fils spéciaux ; ficelles, cordes et cordages ; articles
de corderie.
57 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles.
58 Tissus spéciaux ; surfaces textiles touffetées ; dentelles ; tapisseries ; passemente-
ries; broderies.
59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés ; articles techniques en matières
textiles.
60 Etoffes de bonneterie.
61 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie.
62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie.
63 Autres articles textiles confectionnés ; assortiments; friperie et chiffons.
SECTION XII
CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS,
CRAVACHES ET LEURS PARTIES ; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN
PLUMES ; FLEURS ARTIFICIELLES ; OUVRAGES EN CHEVEUX
64 Chaussures, guêtres et articles analogues ; parties de ces objets.
65 Coiffures et parties de coiffures.
66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs
parties.
67 Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet ; fleurs artificielles ;
ouvrages en cheveux.
SECTION XIII
OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIERES
ANALOGUES ; PRODUITS CERAMIQUES ; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
68 Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues.
69 Produits céramiques.
70 Verre et ouvrages en verre.
SECTION XIV
PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES,
METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET
OUVRAGES EN CES MATIERES ; BIJOUTERIE DE FANTAISIE ; MONNAIES
71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou
doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières ; bijouterie de fantaisie ; monnaies.
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SECTION XV
METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX
Notes de Section.
72 Fonte, fer et acier.
73 Ouvrages en fonte, fer ou acier.
74 Cuivre et ouvrages en cuivre.
75 Nickel et ouvrages en nickel.
76 Aluminium et ouvrages en aluminium.
77 (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé)
78 Plomb et ouvrages en plomb.
79 Zinc et ouvrages en zinc.
80 Etain et ouvrages en étain.
81 Autres métaux communs ; cermets ; ouvrages en ces matières.
82 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux
communs ; parties de ces articles, en métaux communs.
83 Ouvrages divers en métaux communs.
SECTION XVI
MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES ;
APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON,
APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET
DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
Notes de Section.
84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques ;
parties de ces machines ou appareils.
85 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties ; appareils
d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de
reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils.
SECTION XVII
MATERIEL DE TRANSPORT
Notes de Section.
86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties ; appareils
mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de
communication.
87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties
et accessoires.
88 Navigation aérienne ou spatiale.
89 Navigation maritime ou fluviale.
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SECTION XVIII
INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE
CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION ;
INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX ; HORLOGERIE ;
INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES
INSTRUMENTS OU APPAREILS
90 Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de
mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico -chirurgicaux ;
parties et accessoires de ces instruments ou appareils.
91 Horlogerie.
92 Instruments de musique ; parties et accessoires de ces instruments.
SECTION XIX
ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires.
SECTION XX
MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
94 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires
et appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes
lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions
préfabriquées.
95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et
accessoires.
96 Ouvrages divers.
SECTION XXI
OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITE
97 Objets d'art, de collection ou d'antiquité.
*
* *
98 (Réservé pour certains usages particuliers par les Parties contractantes)
99 (Réservé pour certains usages particuliers par les Parties contractantes)
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7
ABREVIATIONS ET SYMBOLES
ASTM American Society for Testing Materials (Société américaine pour l’Essai
des matériaux)
Bq Becquerel
°C degré(s) Celsius
cg centigrammes(s)
cm centimètre(s)
cm2 centimètre(s) carré(s)
cm3 centimètre(s) cube(s)
cN centinewton(s)
g gramme(s)
Hz Hertz
IR infrarouge(s)
kcal kilocalorie(s)
kg kilogramme(s)
kgf kilogramme-force
kN kilonewtons(s)
kPa kilopascal(s)
kV kilovolt(s)
kVA kilovolt(s) – ampère(s)
kvar kilovolt(s) – ampère(s) – réactif(s)
kW kilowatt(s)
l litre(s)
m mètre(s)
m- méta-
m2 mètre(s) carré(s)
µCi microcurie
mm millimètre(s)
mN millinewton(s)
MPa mégapascal(s)
N newton(s)
n° numéro
o- ortho-
p- para-
t tonne(s)
UV ultraviolet(s)
V volt(s)
vol. volume
W watt(s)
% pour cent
x° x degré(s)
Exemples
1500g/m2 mille cinq cents grammes par mètre carré
15 °C quinze degrés Celsius
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