Texte de découverte, non certifié. Vérifiez toujours les nombres, inégalités et dates sur l'original.
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N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
0308.30.00.00 - Méduses (Rhopilema spp.) kg 20 1
0308.90.00.00 - Autres kg 20 1
03.09 Farines, poudres et agglomérés sous forme de
pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres
invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation
humaine.
0309.10.00.00 - De poisson kg 10 1
- Autres :
0309.90.10.00 -- De Crustacés kg 10 1
0309.90.90.00 -- Autres kg 10 1
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Chapitre 4
Lait et produits de la laiterie ; œufs d'oiseaux ;
miel naturel ; produits comestibles d'origine animale,
non dénommés ni compris ailleurs
Notes.
1.- On considère comme lait le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé.
2.- Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres
édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de café ou d’extraits de café, de plantes, de
parties de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant que les substances
ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, l’un des constituants du
lait et que le produit conserve le caractère essentiel de yoghourt.
3.- Aux fins du n° 04.05 :
a) Le terme beurre s'entend du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du beurre
«recombiné» (frais, salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant
exclusivement du lait, dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure
à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières solides non
grasses du lait de 2 % en poids et la teneur maximale en eau de 16 % en poids. Le beurre
n'est pas additionné d'émulsifiants mais peut contenir du chlorure de sodium, des
colorants alimentaires, des sels de neutralisation et des cultu res de bactéries lactiques
inoffensives.
b) L'expression pâtes à tartiner laitières s'entend des émulsions du type eau-dans-l'huile
pouvant être tartinées qui contiennent comme seules matières grasses des matières grasses
laitières et dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 39 % mais
inférieure à 80 % en poids.
4.- Les produits obtenus par concentration du lactosérum avec adjonction de lait ou de matières
grasses du lait sont à classer dans le n° 04.06 en tant que fromages à la condition qu'ils présentent
les trois caractéristiques ci-après :
a) avoir une teneur en matières grasses du lait, calculée en poids sur extrait sec, de 5 % ou
plus;
b) avoir une teneur en extrait sec, calculée en poids, d'au moins 70 % mais n'excédant pas
85 %;
c) être mis en forme ou susceptibles de l'être.
5.- Le présent Chapitre ne comprend pas :
a) les insectes non vivants, impropres à l’alimentation humaine (n° 05.11);
b) les produits obtenus à partir de lactosérum et contenant en poids plus de 95 % de lactose,
exprimés en lactose anhydre calculé sur matière sèche (n 17.02);
c) les produits provenant du remplacement dans le lait d’un ou plusieurs de ses constituants naturels
(matière grasse du type butyrique, par exemple) par une autre substance (matière grasse du type
oléique, par exemple) (n°s 19.01 ou 21.06);
d) les albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en
poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum) (n° 35.02) ainsi que
les globulines (n° 35.04).
6.- Aux fins du n° 04.10, le terme insectes s’entend des insectes comestibles non vivants, entiers ou en
morceaux, frais, réfrigérés, congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure, ainsi que des farines et
poudres d'insectes, propres à l'alimentation humaine. Toutefois il ne couvre pas les insectes
comestibles non vivants, autrement préparés ou conservés (Section IV généralement).
Notes de sous-positions.
1.- Aux fins du n° 0404.10, le lactosérum modifié s'entend des produits consistant en constituants du
lactosérum, c'est-à-dire du lactosérum dont on a éliminé totalement ou partiellement le lactose, les
protéines ou les sels minéraux, ou auquel on a ajouté des constituants naturels du lactosérum, ainsi
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que des produits obtenus en mélangeant des constituants naturels du lactosérum.
2.- Aux fins du n° 0405.10, le terme beurre ne couvre pas le beurre déshydraté et le ghee (n° 0405.90).
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N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
04.01 Lait et crème de lait, non concentrés ni
additionnés de sucre ou d’autres édulcorants.
0401.10.00.00 - D’une teneur en poids de matières grasses
n’excédant pas 1 % kg 20 1
0401.20.00.00 - D’une teneur en poids de matières grasses
excédant 1 % mais n’excédant pas 6 % kg 20 1
0401.40.00.00 - D’une teneur en poids de matières grasses
excédant 6 % mais n’excédant pas 10 % kg 20 1
0401.50.00.00 - D’une teneur en poids de matières grasses
excédant 10 % kg 20 1
04.02 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de
sucre ou d’autres édulcorants.
- En poudre, en granulés ou sous d’autres formes
solides, d’une teneur en poids de matières
grasses n’excédant pas 1,5 % :
0402.10.10.00 -- Conditionnés en emballages de 25 Kg ou plus kg 5 1
-- Conditionnés en emballages de moins de 25 Kg
:
0402.10.21.00 --- Des types dont la vente est réservée
exclusivement en Pharmacie kg 5 1
0402.10.29.00 --- Autres kg 10 1
- En poudre, en granulés ou sous d’autres formes
solides, d’une teneur en poids de matières
grasses excédant 1,5 % :
-- Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants :
0402.21.10.00 --- Conditionnés en emballages de 25 Kg ou plus kg 5 1
--- Conditionnés en emballages de moins de 25 Kg
:
0402.21.21.00 ---- Des types dont la vente est réservée
exclusivement en Pharmacie kg 5 1
0402.21.29.00 ---- Autres kg 10 1
-- Autres :
0402.29.10.00 --- Conditionnés en emballages de 25 kg ou plus kg 5 1
--- Conditionnés en emballages de moins de 25 kg :
0402.29.21.00 ---- Des types dont la vente est réservée
exclusivement en Pharmacie kg 5 1
0402.29.29.00 ---- Autres kg 10 1
- Autres :
-- Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants :
0402.91.10.00 --- Conditionnés en emballages de 25 Kg ou plus kg 10 1
0402.91.20.00 --- Conditionnés en emballages de moins de 25 kg kg 20 1
0402.99.00.00 -- Autres kg 20 1
04.03 Yoghourt ; babeurre, lait et crème caillés, képhir et
autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même
concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres
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N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits
ou de cacao.
- Yoghourt :
0403.20.10.00 -- Nature, non additionné de fruits ou de cacao kg 35 1
0403.20.20.00 -- Additionné de fruits mais non additionné de cacao kg 35 1
0403.20.30.00 -- Additionné de cacao mais non additionné de fruits kg 35 1
0403.20.90.00 -- Autres kg 35 1
- Autres :
-- Babeurre:
0403.90.11.00 --- En poudre kg 5 1
0403.90.19.00 --- Autres kg 5 1
-- Autres :
0403.90.91.00 --- En poudre kg 10 1
0403.90.99.00 --- Autres kg 35 1
04.04 Lactosérum, même concentré ou additionné de
sucre ou d'autres édulcorants ; produits consistant
en composants naturels du lait, même additionnés
de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni
compris ailleurs.
0404.10.00.00 - Lactosérum, modifié ou non, même concentré
ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants kg 5 1
0404.90.00.00 - Autres kg 20 1
04.05 Beurre et autres matières grasses provenant du
lait ; pâtes à tartiner laitières.
0405.10.00.00 - Beurre kg 20 1
0405.20.00.00 - Pâtes à tartiner laitières kg 20 1
- Autres :
0405.90.10.00 -- Huiles de beurre et matières grasses de beurre kg 5 1
0405.90.90.00 -- Autres. kg 20 1
04.06 Fromages et caillebotte.
0406.10.00.00 - Fromages frais (non affinés), y compris le
fromage de lactosérum, et caillebotte kg 20 1
0406.20.00.00 - Fromages râpés ou en poudre, de tous types kg 20 1
0406.30.00.00 - Fromages fondus, autres que râpés ou en
poudre kg 20 1
0406.40.00.00 - Fromages à pâte persillée et autres fromages
présentant des marbrures obtenues en utilisant
du Penicillium roqueforti kg 20 1
0406.90.00.00 - Autres fromages kg 20 1
04.07 Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou
cuits.
- Œufs fertilisés destinés à l’incubation :
0407.11.00.00 -- De volailles de l'espèce Gallus domesticus kg 5 1
0407.19.00.00 -- Autres kg 5 1
- Autres œufs frais :
0407.21.00.00 -- De volailles de l'espèce Gallus domesticus kg 35 1
0407.29.00.00 -- Autres kg 35 1
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N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
0407.90.00.00 - Autres kg 35 1
04.08 Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et
jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la
vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés,
même additionnés de sucre ou d'autres
édulcorants.
- Jaunes d'œufs :
0408.11.00.00 -- Séchés kg 20 1
0408.19.00.00 -- Autres kg 20 1
- Autres :
0408.91.00.00 -- Séchés kg 20 1
0408.99.00.00 -- Autres kg 20 1
04.09 0409.00.00.00 Miel naturel. kg 20 1
04.10 Insectes et autres produits comestibles d’origine
animale, non dénommés ni compris ailleurs.
0410.10.00.00 - Insectes kg 20 1
0410.90.00.00 - Autres kg 20 1
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