Texte de découverte, non certifié. Vérifiez toujours les nombres, inégalités et dates sur l'original.
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N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits
ou de cacao.
- Yoghourt :
0403.20.10.00 -- Nature, non additionné de fruits ou de cacao kg 35 1
0403.20.20.00 -- Additionné de fruits mais non additionné de cacao kg 35 1
0403.20.30.00 -- Additionné de cacao mais non additionné de fruits kg 35 1
0403.20.90.00 -- Autres kg 35 1
- Autres :
-- Babeurre:
0403.90.11.00 --- En poudre kg 5 1
0403.90.19.00 --- Autres kg 5 1
-- Autres :
0403.90.91.00 --- En poudre kg 10 1
0403.90.99.00 --- Autres kg 35 1
04.04 Lactosérum, même concentré ou additionné de
sucre ou d'autres édulcorants ; produits consistant
en composants naturels du lait, même additionnés
de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni
compris ailleurs.
0404.10.00.00 - Lactosérum, modifié ou non, même concentré
ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants kg 5 1
0404.90.00.00 - Autres kg 20 1
04.05 Beurre et autres matières grasses provenant du
lait ; pâtes à tartiner laitières.
0405.10.00.00 - Beurre kg 20 1
0405.20.00.00 - Pâtes à tartiner laitières kg 20 1
- Autres :
0405.90.10.00 -- Huiles de beurre et matières grasses de beurre kg 5 1
0405.90.90.00 -- Autres. kg 20 1
04.06 Fromages et caillebotte.
0406.10.00.00 - Fromages frais (non affinés), y compris le
fromage de lactosérum, et caillebotte kg 20 1
0406.20.00.00 - Fromages râpés ou en poudre, de tous types kg 20 1
0406.30.00.00 - Fromages fondus, autres que râpés ou en
poudre kg 20 1
0406.40.00.00 - Fromages à pâte persillée et autres fromages
présentant des marbrures obtenues en utilisant
du Penicillium roqueforti kg 20 1
0406.90.00.00 - Autres fromages kg 20 1
04.07 Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou
cuits.
- Œufs fertilisés destinés à l’incubation :
0407.11.00.00 -- De volailles de l'espèce Gallus domesticus kg 5 1
0407.19.00.00 -- Autres kg 5 1
- Autres œufs frais :
0407.21.00.00 -- De volailles de l'espèce Gallus domesticus kg 35 1
0407.29.00.00 -- Autres kg 35 1
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N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
0407.90.00.00 - Autres kg 35 1
04.08 Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et
jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la
vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés,
même additionnés de sucre ou d'autres
édulcorants.
- Jaunes d'œufs :
0408.11.00.00 -- Séchés kg 20 1
0408.19.00.00 -- Autres kg 20 1
- Autres :
0408.91.00.00 -- Séchés kg 20 1
0408.99.00.00 -- Autres kg 20 1
04.09 0409.00.00.00 Miel naturel. kg 20 1
04.10 Insectes et autres produits comestibles d’origine
animale, non dénommés ni compris ailleurs.
0410.10.00.00 - Insectes kg 20 1
0410.90.00.00 - Autres kg 20 1
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33
Chapitre 5
Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
Notes.
1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :
a) les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou
en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché);
b) les cuirs, peaux et pelleteries, autres que les produits du n° 05.05 et les rognures et déchets
similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43);
c) les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et les déchets de crin
(Section XI);
d) les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03).
2.- Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme
cheveux bruts (n° 05.01).
3.- Dans la Nomenclature, on considère comme ivoire la matière fournie par les défenses d'éléphant,
d’hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de
tous les animaux.
4.- Dans la Nomenclature, on considère comme crins les poils de la crinière ou de la queue des équidés
ou des bovidés. Le n° 05.11 comprend notamment les crins et les déchets de crins, même en nappes
avec ou sans support.
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N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
05.01 0501.00.00.00 Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets
de cheveux. kg 5 1
05.02 Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et
autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies
ou poils.
0502.10.00.00 - Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces
soies kg 5 1
0502.90.00.00 - Autres kg 5 1
[05.03]
05.04 0504.00.00.00 Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou
en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état
frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché
ou fumé. kg 5 1
05.05 Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs
plumes ou de leur duvet, plumes et parties de
plumes (même rognées), duvet, bruts ou
simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue
de leur conservation; poudres et déchets de plumes
ou de parties de plumes.
0505.10.00.00 - Plumes des espèces utilisées pour le
rembourrage; duvet kg 5 1
0505.90.00.00 - Autres kg 5 1
34
N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
05.06 Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement
préparés (mais non découpés en forme), acidulés
ou dégélatinés ; poudres et déchets de ces matières.
0506.10.00.00 - Osséine et os acidulés kg 5 1
0506.90.00.00 - Autres kg 5 1
05.07 Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les
barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins,
cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou
simplement préparés, mais non découpés en
forme ; poudres et déchets de ces matières.
- Ivoire; poudre et déchets d'ivoire :
0507.10.10.00 -- Défenses d'éléphants kg 5 1
0507.10.90.00 -- Autres kg 5 1
0507.90.00.00 - Autres kg 5 1
05.08 0508.00.00.00 Corail et matières similaires, bruts ou simplement
préparés, mais non autrement travaillés ; coquilles
et carapaces de mollusques, de crustacés ou
d'échinodermes et os de seiches, bruts ou
simplement préparés, mais non découpés en forme,
leurs poudres et leurs déchets. kg 5 1
[05.09]
05.10 0510.00.00.00 Ambre gris, castoréum, civette et musc ;
cantharides ; bile, même séchée; glandes et autres
substances d'origine animale utilisées pour la
préparation de produits pharmaceutiques,
fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement
conservées de façon provisoire. kg 5 1
05.11 Produits d'origine animale, non dénommés ni
compris ailleurs ; animaux morts des Chapitres 1
ou 3, impropres à l'alimentation humaine.
0511.10.00.00 - Sperme de taureaux - 5 1
- Autres :
0511.91.00.00 -- Produits de poissons ou de crustacés,
mollusques ou autres invertébrés aquatiques;
animaux morts du Chapitre 3 kg 5 1
0511.99.00.00 -- Autres kg 5 1
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35
Section II
PRODUITS DU REGNE VEGETAL
Note.
1.- Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits
présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par
adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.
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Chapitre 6
Plantes vivantes et produits de la floriculture
Notes.
1.- Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les
produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de
la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre,
les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du Chapitre 7.
2.- Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux
feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières.
Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins similaires du n° 97.01.
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N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
06.01 Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses,
griffes et rhizomes, en repos végétatif, en
végétation ou en fleur ; plants, plantes et racines de
chicorée autres que les racines du n° 12.12.
0601.10.00.00 - Bulbes, oignons, tubercules, racines
tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos
végétatif u 5 1
0601.20.00.00 - Bulbes, oignons, tubercules, racines
tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou
en fleur; plants, plantes et racines de chicorée u 5 1
06.02 Autres plantes vivantes (y compris leurs racines),
boutures et greffons ; blanc de champignons.
0602.10.00.00 - Boutures non racinées et greffons u 5 1
0602.20.00.00 - Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à
fruits comestibles, greffés ou non u 5 1
0602.30.00.00 - Rhododendrons et azalées, greffés ou non u 5 1
0602.40.00.00 - Rosiers, greffés ou non u 5 1
0602.90.00.00 - Autres kg 5 1
06.03 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets
ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints,
imprégnés ou autrement préparés.
- Frais :
0603.11.00.00 -- Roses kg 20 1
0603.12.00.00 -- Œillets kg 20 1
0603.13.00.00 -- Orchidées kg 20 1