TEC CEDEAO actualisé

30 que des produits obtenus en mélangeant des constituants naturels du lactosérum. 2.- Aux fins du n° 0405.10, le terme beurre ne couvre pas le beurre déshydraté et le ghee (n° 0405.90). _________________ N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 04.01 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants. 0401.10.00.00 - D’une teneur en poids de matières grasses n’excédant pas 1 % kg 20 1 0401.20.00.00 - D’une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n’excédant pas 6 % kg 20 1 0401.40.00.00 - D’une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % mais n’excédant pas 10 % kg 20 1 0401.50.00.00 - D’une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % kg 20 1 04.02 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants. - En poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses n’excédant pas 1,5 % : 0402.10.10.00 -- Conditionnés en emballages de 25 Kg ou plus kg 5 1 -- Conditionnés en emballages de moins de 25 Kg : 0402.10.21.00 --- Des types dont la vente est réservée exclusivement en Pharmacie kg 5 1 0402.10.29.00 --- Autres kg 10 1 - En poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : -- Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants : 0402.21.10.00 --- Conditionnés en emballages de 25 Kg ou plus kg 5 1 --- Conditionnés en emballages de moins de 25 Kg : 0402.21.21.00 ---- Des types dont la vente est réservée exclusivement en Pharmacie kg 5 1 0402.21.29.00 ---- Autres kg 10 1 -- Autres : 0402.29.10.00 --- Conditionnés en emballages de 25 kg ou plus kg 5 1 --- Conditionnés en emballages de moins de 25 kg : 0402.29.21.00 ---- Des types dont la vente est réservée exclusivement en Pharmacie kg 5 1 0402.29.29.00 ---- Autres kg 10 1 - Autres : -- Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants : 0402.91.10.00 --- Conditionnés en emballages de 25 Kg ou plus kg 10 1 0402.91.20.00 --- Conditionnés en emballages de moins de 25 kg kg 20 1 0402.99.00.00 -- Autres kg 20 1 04.03 Yoghourt ; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres

31 N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. - Yoghourt : 0403.20.10.00 -- Nature, non additionné de fruits ou de cacao kg 35 1 0403.20.20.00 -- Additionné de fruits mais non additionné de cacao kg 35 1 0403.20.30.00 -- Additionné de cacao mais non additionné de fruits kg 35 1 0403.20.90.00 -- Autres kg 35 1 - Autres : -- Babeurre: 0403.90.11.00 --- En poudre kg 5 1 0403.90.19.00 --- Autres kg 5 1 -- Autres : 0403.90.91.00 --- En poudre kg 10 1 0403.90.99.00 --- Autres kg 35 1 04.04 Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants ; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. 0404.10.00.00 - Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants kg 5 1 0404.90.00.00 - Autres kg 20 1 04.05 Beurre et autres matières grasses provenant du lait ; pâtes à tartiner laitières. 0405.10.00.00 - Beurre kg 20 1 0405.20.00.00 - Pâtes à tartiner laitières kg 20 1 - Autres : 0405.90.10.00 -- Huiles de beurre et matières grasses de beurre kg 5 1 0405.90.90.00 -- Autres. kg 20 1 04.06 Fromages et caillebotte. 0406.10.00.00 - Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte kg 20 1 0406.20.00.00 - Fromages râpés ou en poudre, de tous types kg 20 1 0406.30.00.00 - Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre kg 20 1 0406.40.00.00 - Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti kg 20 1 0406.90.00.00 - Autres fromages kg 20 1 04.07 Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. - Œufs fertilisés destinés à l’incubation : 0407.11.00.00 -- De volailles de l'espèce Gallus domesticus kg 5 1 0407.19.00.00 -- Autres kg 5 1 - Autres œufs frais : 0407.21.00.00 -- De volailles de l'espèce Gallus domesticus kg 35 1 0407.29.00.00 -- Autres kg 35 1

33 Chapitre 5 Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché); b) les cuirs, peaux et pelleteries, autres que les produits du n° 05.05 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43); c) les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et les déchets de crin (Section XI); d) les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). 2.- Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (n° 05.01). 3.- Dans la Nomenclature, on considère comme ivoire la matière fournie par les défenses d'éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de tous les animaux. 4.- Dans la Nomenclature, on considère comme crins les poils de la crinière ou de la queue des équidés ou des bovidés. Le n° 05.11 comprend notamment les crins et les déchets de crins, même en nappes avec ou sans support. _________________ N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 05.01 0501.00.00.00 Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. kg 5 1 05.02 Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils. 0502.10.00.00 - Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies kg 5 1 0502.90.00.00 - Autres kg 5 1 [05.03] 05.04 0504.00.00.00 Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. kg 5 1 05.05 Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes. 0505.10.00.00 - Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet kg 5 1 0505.90.00.00 - Autres kg 5 1

34 N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 05.06 Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés ; poudres et déchets de ces matières. 0506.10.00.00 - Osséine et os acidulés kg 5 1 0506.90.00.00 - Autres kg 5 1 05.07 Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme ; poudres et déchets de ces matières. - Ivoire; poudre et déchets d'ivoire : 0507.10.10.00 -- Défenses d'éléphants kg 5 1 0507.10.90.00 -- Autres kg 5 1 0507.90.00.00 - Autres kg 5 1 05.08 0508.00.00.00 Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés ; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets. kg 5 1 [05.09] 05.10 0510.00.00.00 Ambre gris, castoréum, civette et musc ; cantharides ; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire. kg 5 1 05.11 Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs ; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. 0511.10.00.00 - Sperme de taureaux - 5 1 - Autres : 0511.91.00.00 -- Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du Chapitre 3 kg 5 1 0511.99.00.00 -- Autres kg 5 1 _________________