Texte de découverte, non certifié. Vérifiez toujours les nombres, inégalités et dates sur l'original.
33
Chapitre 5
Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
Notes.
1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :
a) les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou
en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché);
b) les cuirs, peaux et pelleteries, autres que les produits du n° 05.05 et les rognures et déchets
similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43);
c) les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et les déchets de crin
(Section XI);
d) les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03).
2.- Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme
cheveux bruts (n° 05.01).
3.- Dans la Nomenclature, on considère comme ivoire la matière fournie par les défenses d'éléphant,
d’hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de
tous les animaux.
4.- Dans la Nomenclature, on considère comme crins les poils de la crinière ou de la queue des équidés
ou des bovidés. Le n° 05.11 comprend notamment les crins et les déchets de crins, même en nappes
avec ou sans support.
_________________
N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
05.01 0501.00.00.00 Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets
de cheveux. kg 5 1
05.02 Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et
autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies
ou poils.
0502.10.00.00 - Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces
soies kg 5 1
0502.90.00.00 - Autres kg 5 1
[05.03]
05.04 0504.00.00.00 Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou
en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état
frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché
ou fumé. kg 5 1
05.05 Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs
plumes ou de leur duvet, plumes et parties de
plumes (même rognées), duvet, bruts ou
simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue
de leur conservation; poudres et déchets de plumes
ou de parties de plumes.
0505.10.00.00 - Plumes des espèces utilisées pour le
rembourrage; duvet kg 5 1
0505.90.00.00 - Autres kg 5 1
34
N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
05.06 Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement
préparés (mais non découpés en forme), acidulés
ou dégélatinés ; poudres et déchets de ces matières.
0506.10.00.00 - Osséine et os acidulés kg 5 1
0506.90.00.00 - Autres kg 5 1
05.07 Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les
barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins,
cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou
simplement préparés, mais non découpés en
forme ; poudres et déchets de ces matières.
- Ivoire; poudre et déchets d'ivoire :
0507.10.10.00 -- Défenses d'éléphants kg 5 1
0507.10.90.00 -- Autres kg 5 1
0507.90.00.00 - Autres kg 5 1
05.08 0508.00.00.00 Corail et matières similaires, bruts ou simplement
préparés, mais non autrement travaillés ; coquilles
et carapaces de mollusques, de crustacés ou
d'échinodermes et os de seiches, bruts ou
simplement préparés, mais non découpés en forme,
leurs poudres et leurs déchets. kg 5 1
[05.09]
05.10 0510.00.00.00 Ambre gris, castoréum, civette et musc ;
cantharides ; bile, même séchée; glandes et autres
substances d'origine animale utilisées pour la
préparation de produits pharmaceutiques,
fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement
conservées de façon provisoire. kg 5 1
05.11 Produits d'origine animale, non dénommés ni
compris ailleurs ; animaux morts des Chapitres 1
ou 3, impropres à l'alimentation humaine.
0511.10.00.00 - Sperme de taureaux - 5 1
- Autres :
0511.91.00.00 -- Produits de poissons ou de crustacés,
mollusques ou autres invertébrés aquatiques;
animaux morts du Chapitre 3 kg 5 1
0511.99.00.00 -- Autres kg 5 1
_________________
35
Section II
PRODUITS DU REGNE VEGETAL
Note.
1.- Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits
présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par
adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.
_________________
Chapitre 6
Plantes vivantes et produits de la floriculture
Notes.
1.- Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les
produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de
la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre,
les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du Chapitre 7.
2.- Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux
feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières.
Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins similaires du n° 97.01.
_________________
N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
06.01 Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses,
griffes et rhizomes, en repos végétatif, en
végétation ou en fleur ; plants, plantes et racines de
chicorée autres que les racines du n° 12.12.
0601.10.00.00 - Bulbes, oignons, tubercules, racines
tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos
végétatif u 5 1
0601.20.00.00 - Bulbes, oignons, tubercules, racines
tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou
en fleur; plants, plantes et racines de chicorée u 5 1
06.02 Autres plantes vivantes (y compris leurs racines),
boutures et greffons ; blanc de champignons.
0602.10.00.00 - Boutures non racinées et greffons u 5 1
0602.20.00.00 - Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à
fruits comestibles, greffés ou non u 5 1
0602.30.00.00 - Rhododendrons et azalées, greffés ou non u 5 1
0602.40.00.00 - Rosiers, greffés ou non u 5 1
0602.90.00.00 - Autres kg 5 1
06.03 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets
ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints,
imprégnés ou autrement préparés.
- Frais :
0603.11.00.00 -- Roses kg 20 1
0603.12.00.00 -- Œillets kg 20 1
0603.13.00.00 -- Orchidées kg 20 1
36
N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
0603.14.00.00 -- Chrysanthèmes kg 20 1
0603.15.00.00 -- Lis (Lilium spp.) kg 20 1
0603.19.00.00 -- Autres kg 20 1
0603.90.00.00 - Autres kg 20 1
06.04 Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de
plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes,
mousses et lichens, pour bouquets ou pour
ornements, frais, séchés, blanchis, teints,
imprégnés ou autrement préparés.
0604.20.00.00 - Frais kg 20 1
0604.90.00.00 - Autres kg 20 1
_________________
37
Chapitre 7
Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires
Notes.
1.- Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14.
2.- Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend également les
champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les
aubergines, le maïs doux (Zea mays var. saccharata), les piments du genre Capsicum ou du genre
Pimenta, les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson
et la marjolaine cultivée (Majorana hortensis ou Origanum majorana).
3.- Le n° 07.12 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les n°s 07.01 à 07.11, à
l'exclusion :
a) des légumes à cosse secs, écossés (n° 07.13);
b) du maïs doux sous les formes spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04;
c) de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous
forme de pellets, de pommes de terre (n° 11.05);
d) des farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13 (n° 11.06).
4.- Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont
toutefois exclus du présent Chapitre (n° 09.04).
5.- Le n° 07.11 comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de
les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen
de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer
provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet
état, impropres à l’alimentation.
_________________
N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
07.01 Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré.
0701.10.00.00 - De semence kg 5 1
0701.90.00.00 - Autres kg 35 1
07.02 0702.00.00.00 Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. kg 20 1
07.03 Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres
légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré.
0703.10.00.00 - Oignons et échalotes kg 35 1
0703.20.00.00 - Aulx kg 20 1
0703.90.00.00 - Poireaux et autres légumes alliacés kg 20 1
07.04 Choux, choux -fleurs, choux frisés, choux -raves et
produits comestibles similaires du genre Brassica,
à l'état frais ou réfrigéré.
0704.10.00.00 - Choux-fleurs et choux brocolis kg 20 1
0704.20.00.00 - Choux de Bruxelles kg 20 1
0704.90.00.00 - Autres kg 20 1
07.05 Laitues ( Lactuca sativa ) et chicorées ( Cichorium
spp.), à l'état frais ou réfrigéré.
- Laitues :
0705.11.00.00 -- Pommées kg 20 1
0705.19.00.00 -- Autres kg 20 1