TEC CEDEAO actualisé

34 N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 05.06 Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés ; poudres et déchets de ces matières. 0506.10.00.00 - Osséine et os acidulés kg 5 1 0506.90.00.00 - Autres kg 5 1 05.07 Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme ; poudres et déchets de ces matières. - Ivoire; poudre et déchets d'ivoire : 0507.10.10.00 -- Défenses d'éléphants kg 5 1 0507.10.90.00 -- Autres kg 5 1 0507.90.00.00 - Autres kg 5 1 05.08 0508.00.00.00 Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés ; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets. kg 5 1 [05.09] 05.10 0510.00.00.00 Ambre gris, castoréum, civette et musc ; cantharides ; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire. kg 5 1 05.11 Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs ; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. 0511.10.00.00 - Sperme de taureaux - 5 1 - Autres : 0511.91.00.00 -- Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du Chapitre 3 kg 5 1 0511.99.00.00 -- Autres kg 5 1 _________________

35 Section II PRODUITS DU REGNE VEGETAL Note. 1.- Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. _________________ Chapitre 6 Plantes vivantes et produits de la floriculture Notes. 1.- Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du Chapitre 7. 2.- Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins similaires du n° 97.01. _________________ N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 06.01 Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur ; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du n° 12.12. 0601.10.00.00 - Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif u 5 1 0601.20.00.00 - Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée u 5 1 06.02 Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons ; blanc de champignons. 0602.10.00.00 - Boutures non racinées et greffons u 5 1 0602.20.00.00 - Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non u 5 1 0602.30.00.00 - Rhododendrons et azalées, greffés ou non u 5 1 0602.40.00.00 - Rosiers, greffés ou non u 5 1 0602.90.00.00 - Autres kg 5 1 06.03 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. - Frais : 0603.11.00.00 -- Roses kg 20 1 0603.12.00.00 -- Œillets kg 20 1 0603.13.00.00 -- Orchidées kg 20 1

37 Chapitre 7 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.- Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux (Zea mays var. saccharata), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée (Majorana hortensis ou Origanum majorana). 3.- Le n° 07.12 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les n°s 07.01 à 07.11, à l'exclusion : a) des légumes à cosse secs, écossés (n° 07.13); b) du maïs doux sous les formes spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04; c) de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (n° 11.05); d) des farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13 (n° 11.06). 4.- Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent Chapitre (n° 09.04). 5.- Le n° 07.11 comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. _________________ N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 07.01 Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. 0701.10.00.00 - De semence kg 5 1 0701.90.00.00 - Autres kg 35 1 07.02 0702.00.00.00 Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. kg 20 1 07.03 Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. 0703.10.00.00 - Oignons et échalotes kg 35 1 0703.20.00.00 - Aulx kg 20 1 0703.90.00.00 - Poireaux et autres légumes alliacés kg 20 1 07.04 Choux, choux -fleurs, choux frisés, choux -raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. 0704.10.00.00 - Choux-fleurs et choux brocolis kg 20 1 0704.20.00.00 - Choux de Bruxelles kg 20 1 0704.90.00.00 - Autres kg 20 1 07.05 Laitues ( Lactuca sativa ) et chicorées ( Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : 0705.11.00.00 -- Pommées kg 20 1 0705.19.00.00 -- Autres kg 20 1

38 N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. - Chicorées : 0705.21.00.00 -- Witloof (Cichorium intybus var. foliosum) kg 20 1 0705.29.00.00 -- Autres kg 20 1 07.06 Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. 0706.10.00.00 - Carottes et navets kg 20 1 0706.90.00.00 - Autres kg 20 1 07.07 0707.00.00.00 Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. kg 20 1 07.08 Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. 0708.10.00.00 - Pois (Pisum sativum) kg 20 1 0708.20.00.00 - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) kg 20 1 0708.90.00.00 - Autres légumes à cosse kg 20 1 07.09 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. 0709.20.00.00 - Asperges kg 20 1 0709.30.00.00 - Aubergines kg 20 1 0709.40.00.00 - Céleris autres que les céleris-raves kg 20 1 - Champignons et truffes : 0709.51.00.00 -- Champignons du genre Agaricus kg 20 1 0709.52.00.00 -- Champignons du genre Boletus kg 20 1 0709.53.00.00 -- Champignons du genre Cantharellus kg 20 1 0709.54.00.00 -- Shiitake (Lentinus edodes) Kg 20 1 0709.55.00.00 -- Matsutake (Tricholoma matsutake, Tricholoma magnivelare, Tricholoma anatolicum, Tricholoma dulciolens, Tricholoma caligatum) kg 20 1 0709.56.00.00 -- Truffes (Tuber spp.) kg 20 1 0709.59.00.00 -- Autres kg 20 1 0709.60.00.00 - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta kg 20 1 0709.70.00.00 - Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle- Zélande) et arroches (épinards géants) kg 20 1 - Autres : 0709.91.00.00 -- Artichauts kg 20 1 0709.92.00.00 -- Olives kg 20 1 0709.93.00.00 -- Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.) kg 20 1 -- Autres : 0709.99.10.00 --- Maïs doux kg 20 1 0709.99.90.00 --- Autres kg 20 1 07.10 Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. 0710.10.00.00 - Pommes de terre kg 35 1 - Légumes à cosse, écossés ou non : 0710.21.00.00 -- Pois (Pisum sativum) kg 20 1