TEC CEDEAO actualisé

36 N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 0603.14.00.00 -- Chrysanthèmes kg 20 1 0603.15.00.00 -- Lis (Lilium spp.) kg 20 1 0603.19.00.00 -- Autres kg 20 1 0603.90.00.00 - Autres kg 20 1 06.04 Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. 0604.20.00.00 - Frais kg 20 1 0604.90.00.00 - Autres kg 20 1 _________________

37 Chapitre 7 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.- Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux (Zea mays var. saccharata), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée (Majorana hortensis ou Origanum majorana). 3.- Le n° 07.12 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les n°s 07.01 à 07.11, à l'exclusion : a) des légumes à cosse secs, écossés (n° 07.13); b) du maïs doux sous les formes spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04; c) de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (n° 11.05); d) des farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13 (n° 11.06). 4.- Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent Chapitre (n° 09.04). 5.- Le n° 07.11 comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. _________________ N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 07.01 Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. 0701.10.00.00 - De semence kg 5 1 0701.90.00.00 - Autres kg 35 1 07.02 0702.00.00.00 Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. kg 20 1 07.03 Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. 0703.10.00.00 - Oignons et échalotes kg 35 1 0703.20.00.00 - Aulx kg 20 1 0703.90.00.00 - Poireaux et autres légumes alliacés kg 20 1 07.04 Choux, choux -fleurs, choux frisés, choux -raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. 0704.10.00.00 - Choux-fleurs et choux brocolis kg 20 1 0704.20.00.00 - Choux de Bruxelles kg 20 1 0704.90.00.00 - Autres kg 20 1 07.05 Laitues ( Lactuca sativa ) et chicorées ( Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : 0705.11.00.00 -- Pommées kg 20 1 0705.19.00.00 -- Autres kg 20 1

39 N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 0710.22.00.00 -- Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) kg 20 1 0710.29.00.00 -- Autres kg 20 1 0710.30.00.00 - Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle- Zélande) et arroches (épinards géants) kg 20 1 0710.40.00.00 - Maïs doux kg 20 1 0710.80.00.00 - Autres légumes kg 20 1 0710.90.00.00 - Mélanges de légumes kg 20 1 07.11 Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation. 0711.20.00.00 - Olives kg 20 1 0711.40.00.00 - Concombres et cornichons kg 20 1 - Champignons et truffes : 0711.51.00.00 -- Champignons du genre Agaricus kg 20 1 0711.59.00.00 -- Autres kg 20 1 0711.90.00.00 - Autres légumes ; mélanges de légumes kg 20 1 07.12 Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. 0712.20.00.00 - Oignons kg 20 1 - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes : 0712.31.00.00 -- Champignons du genre Agaricus kg 20 1 0712.32.00.00 -- Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.) kg 20 1 0712.33.00.00 -- Trémelles (Tremella spp.) kg 20 1 0712.34.00.00 -- Shiitake (Lentinus edodes) kg 20 1 0712.39.00.00 -- Autres kg 20 1 0712.90.00.00 - Autres légumes ; mélanges de légumes kg 20 1 07.13 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois (Pisum sativum) : 0713.10.10.00 -- De semence kg 5 1 0713.10.90.00 -- Autres kg 20 1 - Pois chiches : 0713.20.10.00 -- De semence kg 5 1 0713.20.90.00 -- Autres kg 20 1 - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : -- Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek : 0713.31.10.00 --- De semence kg 5 1 0713.31.90.00 --- Autres kg 20 1 -- Haricots «petits rouges» (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis) : 0713.32.10.00 --- De semence kg 5 1 0713.32.90.00 --- Autres kg 20 1 -- Haricots communs (Phaseolus vulgaris) : 0713.33.10.00 --- De semence kg 5 1 0713.33.90.00 --- Autres kg 20 1

40 N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. -- Pois Bambara (Pois de terre) (Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea) : 0713.34.10.00 --- De semence kg 5 1 0713.34.90.00 --- Autres kg 20 1 -- Dolique à œil noir (Pois du Brésil, Niébé) (Vigna unguiculata) : 0713.35.10.00 --- De semence kg 5 1 0713.35.90.00 --- Autres kg 20 1 0713.39.00.00 -- Autres kg 20 1 - Lentilles : 0713.40.10.00 -- De semence kg 5 1 0713.40.90.00 -- Autres kg 20 1 - Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina, Vicia faba var. minor) : 0713.50.10.00 -- De semence kg 5 1 0713.50.90.00 -- Autres kg 20 1 - Pois d’Ambrevade ou pois d’Angole (Cajanus cajan) : 0713.60.10.00 -- De semence kg 5 1 0713.60.90.00 -- Autres kg 20 1 0713.90.00.00 - Autres kg 20 1 07.14 Racines de manioc, d'arrow -root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets ; moelle de sagoutier. 0714.10.00.00 - Racines de manioc kg 20 1 0714.20.00.00 - Patates douces kg 20 1 0714.30.00.00 - Ignames (Dioscorea spp.) kg 20 1 0714.40.00.00 - Colocases (Colocasia spp.) kg 20 1 0714.50.00.00 - Yautias (Xanthosoma spp.) kg 20 1 0714.90.00.00 - Autres kg 20 1 _________________