TEC CEDEAO actualisé

37 Chapitre 7 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.- Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux (Zea mays var. saccharata), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée (Majorana hortensis ou Origanum majorana). 3.- Le n° 07.12 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les n°s 07.01 à 07.11, à l'exclusion : a) des légumes à cosse secs, écossés (n° 07.13); b) du maïs doux sous les formes spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04; c) de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (n° 11.05); d) des farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13 (n° 11.06). 4.- Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent Chapitre (n° 09.04). 5.- Le n° 07.11 comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. _________________ N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 07.01 Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. 0701.10.00.00 - De semence kg 5 1 0701.90.00.00 - Autres kg 35 1 07.02 0702.00.00.00 Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. kg 20 1 07.03 Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. 0703.10.00.00 - Oignons et échalotes kg 35 1 0703.20.00.00 - Aulx kg 20 1 0703.90.00.00 - Poireaux et autres légumes alliacés kg 20 1 07.04 Choux, choux -fleurs, choux frisés, choux -raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. 0704.10.00.00 - Choux-fleurs et choux brocolis kg 20 1 0704.20.00.00 - Choux de Bruxelles kg 20 1 0704.90.00.00 - Autres kg 20 1 07.05 Laitues ( Lactuca sativa ) et chicorées ( Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : 0705.11.00.00 -- Pommées kg 20 1 0705.19.00.00 -- Autres kg 20 1

38 N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. - Chicorées : 0705.21.00.00 -- Witloof (Cichorium intybus var. foliosum) kg 20 1 0705.29.00.00 -- Autres kg 20 1 07.06 Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. 0706.10.00.00 - Carottes et navets kg 20 1 0706.90.00.00 - Autres kg 20 1 07.07 0707.00.00.00 Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. kg 20 1 07.08 Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. 0708.10.00.00 - Pois (Pisum sativum) kg 20 1 0708.20.00.00 - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) kg 20 1 0708.90.00.00 - Autres légumes à cosse kg 20 1 07.09 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. 0709.20.00.00 - Asperges kg 20 1 0709.30.00.00 - Aubergines kg 20 1 0709.40.00.00 - Céleris autres que les céleris-raves kg 20 1 - Champignons et truffes : 0709.51.00.00 -- Champignons du genre Agaricus kg 20 1 0709.52.00.00 -- Champignons du genre Boletus kg 20 1 0709.53.00.00 -- Champignons du genre Cantharellus kg 20 1 0709.54.00.00 -- Shiitake (Lentinus edodes) Kg 20 1 0709.55.00.00 -- Matsutake (Tricholoma matsutake, Tricholoma magnivelare, Tricholoma anatolicum, Tricholoma dulciolens, Tricholoma caligatum) kg 20 1 0709.56.00.00 -- Truffes (Tuber spp.) kg 20 1 0709.59.00.00 -- Autres kg 20 1 0709.60.00.00 - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta kg 20 1 0709.70.00.00 - Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle- Zélande) et arroches (épinards géants) kg 20 1 - Autres : 0709.91.00.00 -- Artichauts kg 20 1 0709.92.00.00 -- Olives kg 20 1 0709.93.00.00 -- Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.) kg 20 1 -- Autres : 0709.99.10.00 --- Maïs doux kg 20 1 0709.99.90.00 --- Autres kg 20 1 07.10 Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. 0710.10.00.00 - Pommes de terre kg 35 1 - Légumes à cosse, écossés ou non : 0710.21.00.00 -- Pois (Pisum sativum) kg 20 1

40 N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. -- Pois Bambara (Pois de terre) (Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea) : 0713.34.10.00 --- De semence kg 5 1 0713.34.90.00 --- Autres kg 20 1 -- Dolique à œil noir (Pois du Brésil, Niébé) (Vigna unguiculata) : 0713.35.10.00 --- De semence kg 5 1 0713.35.90.00 --- Autres kg 20 1 0713.39.00.00 -- Autres kg 20 1 - Lentilles : 0713.40.10.00 -- De semence kg 5 1 0713.40.90.00 -- Autres kg 20 1 - Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina, Vicia faba var. minor) : 0713.50.10.00 -- De semence kg 5 1 0713.50.90.00 -- Autres kg 20 1 - Pois d’Ambrevade ou pois d’Angole (Cajanus cajan) : 0713.60.10.00 -- De semence kg 5 1 0713.60.90.00 -- Autres kg 20 1 0713.90.00.00 - Autres kg 20 1 07.14 Racines de manioc, d'arrow -root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets ; moelle de sagoutier. 0714.10.00.00 - Racines de manioc kg 20 1 0714.20.00.00 - Patates douces kg 20 1 0714.30.00.00 - Ignames (Dioscorea spp.) kg 20 1 0714.40.00.00 - Colocases (Colocasia spp.) kg 20 1 0714.50.00.00 - Yautias (Xanthosoma spp.) kg 20 1 0714.90.00.00 - Autres kg 20 1 _________________

41 Chapitre 8 Fruits comestibles ; écorces d'agrumes ou de melons Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.- Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants. 3.- Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes : a) pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple); b) pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par exemple), pour autant qu'ils conservent le caractère de fruits séchés. 4.- Le n° 08.12 comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. _________________ N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 08.01 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées. - Noix de coco : 0801.11.00.00 -- Desséchées kg 20 1 0801.12.00.00 -- En coques internes (endocarpe) kg 20 1 0801.19.00.00 -- Autres kg 20 1 - Noix du Brésil : 0801.21.00.00 -- En coques kg 20 1 0801.22.00.00 -- Sans coques kg 20 1 - Noix de cajou : 0801.31.00.00 -- En coques kg 20 1 0801.32.00.00 -- Sans coques kg 20 1 08.02 Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. - Amandes : 0802.11.00.00 -- En coques kg 20 1 0802.12.00.00 -- Sans coques kg 20 1 - Noisettes (Corylus spp.) : 0802.21.00.00 -- En coques kg 20 1 0802.22.00.00 -- Sans coques kg 20 1 - Noix communes : 0802.31.00.00 -- En coques kg 20 1 0802.32.00.00 -- Sans coques kg 20 1 - Châtaignes et marrons (Castanea spp.) : 0802.41.00.00 -- En coques kg 20 1 0802.42.00.00 -- Sans coques kg 20 1 - Pistaches : 0802.51.00.00 -- En coques kg 20 1