Texte de découverte, non certifié. Vérifiez toujours les nombres, inégalités et dates sur l'original.
41
Chapitre 8
Fruits comestibles ; écorces d'agrumes ou de melons
Notes.
1.- Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles.
2.- Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants.
3.- Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins
suivantes :
a) pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré,
sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple);
b) pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles
quantités de sirop de glucose, par exemple), pour autant qu'ils conservent le caractère de
fruits séchés.
4.- Le n° 08.12 comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les
conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen
de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer
provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet
état, impropres à l’alimentation.
_________________
N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
08.01 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou,
fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou
décortiquées.
- Noix de coco :
0801.11.00.00 -- Desséchées kg 20 1
0801.12.00.00 -- En coques internes (endocarpe) kg 20 1
0801.19.00.00 -- Autres kg 20 1
- Noix du Brésil :
0801.21.00.00 -- En coques kg 20 1
0801.22.00.00 -- Sans coques kg 20 1
- Noix de cajou :
0801.31.00.00 -- En coques kg 20 1
0801.32.00.00 -- Sans coques kg 20 1
08.02 Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans
leurs coques ou décortiqués.
- Amandes :
0802.11.00.00 -- En coques kg 20 1
0802.12.00.00 -- Sans coques kg 20 1
- Noisettes (Corylus spp.) :
0802.21.00.00 -- En coques kg 20 1
0802.22.00.00 -- Sans coques kg 20 1
- Noix communes :
0802.31.00.00 -- En coques kg 20 1
0802.32.00.00 -- Sans coques kg 20 1
- Châtaignes et marrons (Castanea spp.) :
0802.41.00.00 -- En coques kg 20 1
0802.42.00.00 -- Sans coques kg 20 1
- Pistaches :
0802.51.00.00 -- En coques kg 20 1
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N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
0802.52.00.00 -- Sans coques kg 20 1
- Noix macadamia :
0802.61.00.00 -- En coques kg 20 1
0802.62.00.00 -- Sans coques kg 20 1
0802.70.00.00 - Noix de cola (Cola spp.) kg 20 1
0802.80.00.00 - Noix d’arec kg 20 1
- Autres : kg 20 1
0802.91.00.00 -- Pignons, en coques kg 20 1
0802.92.00.00 -- Pignons, sans coques kg 20 1
0802.99.00.00 -- Autres. kg 20 1
08.03 Bananes, y compris les plantains, fraîches ou
sèches.
- Plantains :
0803.10.10.00 -- Fraîches kg 20 1
0803.10.20.00 -- Sèches kg 20 1
- Autres :
0803.90.10.00 -- Fraîches kg 20 1
0803.90.20.00 -- Sèches kg 20 1
08.04 Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues
et mangoustans, frais ou secs.
0804.10.00.00 - Dattes kg 5 1
0804.20.00.00 - Figues kg 20 1
0804.30.00.00 - Ananas kg 20 1
0804.40.00.00 - Avocats kg 20 1
- Goyaves, mangues et mangoustans :
0804.50.10.00 -- Mangues kg 20 1
0804.50.90.00 -- Autres kg 20 1
08.05 Agrumes, frais ou secs.
0805.10.00.00 - Oranges kg 20 1
- Mandarines (y compris les tangerines et
satsumas); clémentines, wilkings et hybrides
similaires d'agrumes :
0805.21.00.00 -- Mandarines (y compris les tangerines et
satsumas) kg
20
1
0805.22.00.00 -- Clémentines kg 20 1
0805.29.00.00 -- Autres kg 20 1
0805.40.00.00 - Pamplemousses et pomelos kg 20 1
0805.50.00.00 - Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et
limes
(Citrus aurantifolia, Citrus latifolia) kg 20 1
0805.90.00.00 - Autres kg 20 1
08.06 Raisins, frais ou secs.
0806.10.00.00 - Frais kg 20 1
0806.20.00.00 - Secs kg 20 1
08.07 Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais.
- Melons (y compris les pastèques) :
0807.11.00.00 -- Pastèques kg 20 1
43
N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
0807.19.00.00 -- Autres kg 20 1
0807.20.00.00 - Papayes kg 20 1
08.08 Pommes, poires et coings, frais.
0808.10.00.00 - Pommes kg 20 1
0808.30.00.00 - Poires kg 20 1
0808.40.00.00 - Coings kg 20 1
08.09 Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et
nectarines), prunes et prunelles, frais.
0809.10.00.00 - Abricots kg 20 1
- Cerises :
0809.21.00.00 -- Cerises acides (Prunus cerasus) kg 20 1
0809.29.00.00 -- Autres kg 20 1
0809.30.00.00 - Pêches, y compris les brugnons et nectarines kg 20 1
0809.40.00.00 - Prunes et prunelles kg 20 1
08.10 Autres fruits, frais.
0810.10.00.00 - Fraises kg 20 1
0810.20.00.00 - Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et
mûres-framboises kg 20 1
0810.30.00.00 - Groseilles à grappes ou à maquereau kg 20 1
0810.40.00.00 - Airelles, myrtilles et autres fruits du genre
Vaccinium kg
20 1
0810.50.00.00 - Kiwis kg 20 1
0810.60.00.00 - Durians kg 20 1
0810.70.00.00 - Kakis (Plaquemines) kg 20 1
0810.90.00.00 - Autres kg 20 1
08.11 Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur,
congelés, même additionnés de sucre ou d'autres
édulcorants.
0811.10.00.00 - Fraises kg 20 1
0811.20.00.00 - Framboises, mûres de ronce ou de mûrier,
mûres-framboises et groseilles à grappes ou à
maquereau kg 20 1
0811.90.00.00 - Autres kg 20 1
08.12 Fruits conservés provisoirement, mais impropres,
en l’état, à l’alimentation.
0812.10.00.00 - Cerises kg 20 1
0812.90.00.00 - Autres kg 20 1
08.13 Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06;
mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du
présent Chapitre.
0813.10.00.00 - Abricots kg 20 1
0813.20.00.00 - Pruneaux kg 20 1
0813.30.00.00 - Pommes kg 20 1
- Autres fruits :
0813.40.10.00 -- Tamarin kg 20 1
44
N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
0813.40.90.00 -- Autres kg 20 1
0813.50.00.00 - Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques
du présent Chapitre kg 20 1
08.14 0814.00.00.00 Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de
pastèques), fraîches, congelées, présentées dans
l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres
substances servant à assurer provisoirement leur
conservation ou bien séchées. kg 5 1
_________________
45
Chapitre 9
Café, thé, maté et épices
Notes.
1.- Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :
a) les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;
b) les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n° 09.10.
Le fait que les produits des n° s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux
paragraphes a) ou b) ci -dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur
classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des
produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont
exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou
assaisonnements composés.
2.- Le présent Chapitre ne comprend pas le poivre dit «de Cubèbe» (Piper cubeba) ni les autres
produits du n° 12.11.
_________________
N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
09.01 Café, même torréfié ou décaféiné ; coques et
pellicules de café ; succédanés du café contenant du
café, quelles que soient les proportions du mélange.
- Café non torréfié :
-- Non décaféiné :
--- Arabica :
0901.11.11.00 ---- Cerises kg 10 1
0901.11.12.00 ---- Extra prima, prima, supérieur kg 10 1
0901.11.13.00 ---- Courant, limite, sous limite kg 10 1
0901.11.19.00 ---- Autres kg 10 1
--- Robusta :
0901.11.21.00 ---- Cerises kg 10 1
0901.11.22.00 ---- Extra prima, prima, Supérieur excellence grade
Zéro
kg 10 1
0901.11.23.00 ---- Extra prima, courant excellence, limite, sous
limite grade quatre
kg 10 1
0901.11.24.00 ---- Courant extra prima, limite, sous limite grade
Deux
kg 10 1
---- Extra prima, prima, supérieur :
0901.11.25.10 ----- Grade un kg 10 1
0901.11.25.20 ----- Grade deux kg 10 1
0901.11.25.90 ----- Grade trois kg 10 1
---- Courant, limite, sous limite :
0901.11.26.10 ----- Grade un kg 10 1
0901.11.26.20 ----- Grade trois kg 10 1
0901.11.26.30 ----- Grade quatre kg 10 1
0901.11.26.90 ----- Autres kg 10 1
0901.11.27.00 ---- Café vert brisures kg 10 1
0901.11.28.00 ---- Café grains noirs kg 10 1
0901.11.29.00 ---- Autres kg 10 1
--- Arabusta :
0901.11.31.00 ---- Cerises kg 10 1
0901.11.32.00 ---- Extra prima, prima, supérieur kg 10 1