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TEC CEDEAO actualisé

Texte extrait (non revu)

Dates (distinctes)

Collecte (consultation)
Publication
non datée
Signature
non renseignée
Version interne du document
non renseignée
Entrée en vigueur
non établie
Période d'application
non établie

Provenance

Éditeur
OTR
Autorité
OTR — Douanes
Fichier d'origine
605-tec-cedeao-actualise-4e592bc6.pdf
Empreinte SHA-256
56b0e1f4fb3dbc0a806deaa2abb1b9bcd46d888bde42f2dfbdf5c080ac4a108b
Pages
478
Langue
fr
Extraction du texte
couche texte native du PDF

Classement tarifaire : une ligne vérifiée est exigée pour chaque estimation d'import.

Règles Entrevo fondées sur ce document

Texte des pages 43 à 47 sur 478

Texte de découverte, non certifié. Vérifiez toujours les nombres, inégalités et dates sur l'original.

Page PDF 43

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43 N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 0807.19.00.00 -- Autres kg 20 1 0807.20.00.00 - Papayes kg 20 1 08.08 Pommes, poires et coings, frais. 0808.10.00.00 - Pommes kg 20 1 0808.30.00.00 - Poires kg 20 1 0808.40.00.00 - Coings kg 20 1 08.09 Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. 0809.10.00.00 - Abricots kg 20 1 - Cerises : 0809.21.00.00 -- Cerises acides (Prunus cerasus) kg 20 1 0809.29.00.00 -- Autres kg 20 1 0809.30.00.00 - Pêches, y compris les brugnons et nectarines kg 20 1 0809.40.00.00 - Prunes et prunelles kg 20 1 08.10 Autres fruits, frais. 0810.10.00.00 - Fraises kg 20 1 0810.20.00.00 - Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises kg 20 1 0810.30.00.00 - Groseilles à grappes ou à maquereau kg 20 1 0810.40.00.00 - Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium kg 20 1 0810.50.00.00 - Kiwis kg 20 1 0810.60.00.00 - Durians kg 20 1 0810.70.00.00 - Kakis (Plaquemines) kg 20 1 0810.90.00.00 - Autres kg 20 1 08.11 Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0811.10.00.00 - Fraises kg 20 1 0811.20.00.00 - Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau kg 20 1 0811.90.00.00 - Autres kg 20 1 08.12 Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation. 0812.10.00.00 - Cerises kg 20 1 0812.90.00.00 - Autres kg 20 1 08.13 Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre. 0813.10.00.00 - Abricots kg 20 1 0813.20.00.00 - Pruneaux kg 20 1 0813.30.00.00 - Pommes kg 20 1 - Autres fruits : 0813.40.10.00 -- Tamarin kg 20 1

Page PDF 44

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44 N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 0813.40.90.00 -- Autres kg 20 1 0813.50.00.00 - Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre kg 20 1 08.14 0814.00.00.00 Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées. kg 5 1 _________________

Page PDF 45

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45 Chapitre 9 Café, thé, maté et épices Notes. 1.- Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit : a) les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position; b) les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n° 09.10. Le fait que les produits des n° s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci -dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés. 2.- Le présent Chapitre ne comprend pas le poivre dit «de Cubèbe» (Piper cubeba) ni les autres produits du n° 12.11. _________________ N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 09.01 Café, même torréfié ou décaféiné ; coques et pellicules de café ; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. - Café non torréfié : -- Non décaféiné : --- Arabica : 0901.11.11.00 ---- Cerises kg 10 1 0901.11.12.00 ---- Extra prima, prima, supérieur kg 10 1 0901.11.13.00 ---- Courant, limite, sous limite kg 10 1 0901.11.19.00 ---- Autres kg 10 1 --- Robusta : 0901.11.21.00 ---- Cerises kg 10 1 0901.11.22.00 ---- Extra prima, prima, Supérieur excellence grade Zéro kg 10 1 0901.11.23.00 ---- Extra prima, courant excellence, limite, sous limite grade quatre kg 10 1 0901.11.24.00 ---- Courant extra prima, limite, sous limite grade Deux kg 10 1 ---- Extra prima, prima, supérieur : 0901.11.25.10 ----- Grade un kg 10 1 0901.11.25.20 ----- Grade deux kg 10 1 0901.11.25.90 ----- Grade trois kg 10 1 ---- Courant, limite, sous limite : 0901.11.26.10 ----- Grade un kg 10 1 0901.11.26.20 ----- Grade trois kg 10 1 0901.11.26.30 ----- Grade quatre kg 10 1 0901.11.26.90 ----- Autres kg 10 1 0901.11.27.00 ---- Café vert brisures kg 10 1 0901.11.28.00 ---- Café grains noirs kg 10 1 0901.11.29.00 ---- Autres kg 10 1 --- Arabusta : 0901.11.31.00 ---- Cerises kg 10 1 0901.11.32.00 ---- Extra prima, prima, supérieur kg 10 1

Page PDF 46

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46 N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 0901.11.33.00 ---- Courant, limite, sous limite kg 10 1 0901.11.34.00 ---- Autres kg 10 1 --- Liberica : 0901.11.41.00 ---- Cerises kg 10 1 0901.11.42.00 ---- Extra prima, prima, supérieur kg 10 1 0901.11.43.00 ---- Courant, limite, sous limite kg 10 1 0901.11.44.00 ---- Autres kg 10 1 --- Autres espèces : 0901.11.51.00 ---- Cerises kg 10 1 0901.11.52.00 ---- Extra prima, prima, supérieur kg 10 1 0901.11.53.00 ---- Courant, limite, sous limite kg 10 1 0901.11.54.00 ---- Autres kg 10 1 -- Décaféiné : 0901.12.10.00 --- Robusta kg 10 1 0901.12.20.00 --- Arabusta kg 10 1 0901.12.90.00 --- Autres kg 10 1 - Café torréfié : -- Non décaféiné : 0901.21.10.00 --- Non moulu kg 20 1 0901.21.20.00 --- Moulu kg 20 1 -- Décaféiné : 0901.22.10.00 --- Non moulu kg 20 1 0901.22.20.00 --- Moulu kg 20 1 0901.90.00.00 - Autres kg 20 1 09.02 Thé, même aromatisé. 0902.10.00.00 - Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg kg 10 1 0902.20.00.00 - Thé vert (non fermenté) présenté autrement kg 10 1 0902.30.00.00 - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg kg 10 1 0902.40.00.00 - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement kg 10 1 09.03 0903.00.00.00 Maté. kg 20 1 09.04 Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. - Poivre : 0904.11.00.00 -- Non broyé ni pulvérisé kg 20 1 0904.12.00.00 -- Broyé ou pulvérisé kg 20 1 - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta : 0904.21.00.00 -- Séchés, non broyés ni pulvérisés kg 20 1 0904.22.00.00 -- Broyés ou pulvérisés kg 20 1 09.05 Vanille. 0905.10.00.00 - Non broyée ni pulvérisée kg 20 1

Page PDF 47

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47 N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 0905.20.00.00 - Broyée ou pulvérisée kg 20 1 09.06 Cannelle et fleurs de cannelier. - Non broyées ni pulvérisées : 0906.11.00.00 -- Cannelle (Cinnamomum zeylanicum Blume) kg 20 1 0906.19.00.00 -- Autres kg 20 1 0906.20.00.00 - Broyées ou pulvérisées kg 20 1 09.07 Girofles (antofles, clous et griffes). 0907.10.00.00 - Non broyés ni pulvérisés kg 20 1 0907.20.00.00 - Broyés ou pulvérisés kg 20 1 09.08 Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. - Noix muscades : 0908.11.00.00 -- Non broyées ni pulvérisées kg 20 1 0908.12.00.00 -- Broyées ou pulvérisées kg 20 1 - Macis : 0908.21.00.00 -- Non broyé ni pulvérisé kg 20 1 0908.22.00.00 -- Broyé ou pulvérisé kg 20 1 - Amomes et cardamomes : 0908.31.00.00 -- Non broyés ni pulvérisés kg 20 1 0908.32.00.00 -- Broyés ou pulvérisés kg 20 1 09.09 Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. - Graines de coriandre : 0909.21.00.00 -- Non broyées ni pulvérisées kg 20 1 0909.22.00.00 -- Broyées ou pulvérisées kg 20 1 - Graines de cumin : 0909.31.00.00 -- Non broyées ni pulvérisées kg 20 1 0909.32.00.00 -- Broyées ou pulvérisées kg 20 1 - Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre : 0909.61.00.00 -- Non broyées ni pulvérisées kg 20 1 0909.62.00.00 -- Broyées ou pulvérisées kg 20 1 09.10 Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. - Gingembre : 0910.11.00.00 -- Non broyé ni pulvérisé kg 20 1 0910.12.00.00 -- Broyé ou pulvérisé kg 20 1 0910.20.00.00 - Safran kg 20 1 0910.30.00.00 - Curcuma kg 20 1 - Autres épices : 0910.91.00.00 -- Mélanges visés à la Note 1 b) du présent Chapitre kg 20 1 0910.99.00.00 -- Autres kg 20 1 _________________