Texte de découverte, non certifié. Vérifiez toujours les nombres, inégalités et dates sur l'original.
56
N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
12.14 Rutabagas, betteraves fourragères, racines
fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux
fourragers, lupin, vesces et produits fourragers
similaires, même agglomérés sous forme de pellets.
1214.10.00.00 - Farine et agglomérés sous forme de pellets
de luzerne kg 5 1
1214.90.00.00 - Autres kg 5 1
_________________
57
Chapitre 13
Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux
Note.
1.- Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon,
l'extrait d'aloès et l'opium.
En sont, par contre, exclus :
a) les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme
sucreries (n° 17.04) ;
b) les extraits de malt (n° 19.01) ;
c) les extraits de café, de thé ou de maté (n° 21.01) ;
d) les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);
e) le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des n°s 29.14 ou 29.38;
f) les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids d’alcaloïdes
(n° 29.39);
g) les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des
groupes ou des facteurs sanguins (n° 30.06) ;
h) les extraits tannants ou tinctoriaux (n°s 32.01 ou 32.03) ;
ij) les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction,
ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles et les
préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour la fabrication de
boissons (Chapitre 33);
k) le caoutchouc naturel, le balata, la gutta-percha, le guayule, le chicle et les gommes
naturelles analogues (n° 40.01).
_______________
N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
13.01 Gomme laque ; gommes, résines, gommes -résines
et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles.
1301.20.00.00 - Gomme arabique kg 5 1
1301.90.00.00 - Autres kg 5 1
13.02 Sucs et extraits végétaux ; matières pectiques,
pectinates et pectates; agar -agar et autres
mucilages et épaississants dérivés des végétaux,
même modifiés.
- Sucs et extraits végétaux :
1302.11.00.00 -- Opium kg 5 1
1302.12.00.00 -- De réglisse kg 5 1
1302.13.00.00 -- De houblon kg 5 1
1302.14.00.00 -- D’éphédra kg 5 1
1302.19.00.00 -- Autres kg 5 1
1302.20.00.00 - Matières pectiques, pectinates et pectates kg 5 1
- Mucilages et épaississants dérivés des
végétaux, même modifiés :
1302.31.00.00 -- Agar-agar kg 5 1
1302.32.00.00 -- Mucilages et épaississants de caroubes, de
graines de caroubes ou de graines de guarée,
même modifiés
kg 5 1
1302.39.00.00 -- Autres kg 5 1
_________________
58
Chapitre 14
Matières à tresser et autres produits d’origine végétale,
non dénommés ni compris ailleurs
Notes.
1.- Sont exclues du présent Chapitre et classées à la Section XI, les matières et fibres végétales des
espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles qu’elle que soit leur préparation,
ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation
exclusive comme matières textiles.
2.- Le n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés
de longueur avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints) les éclisses d’osier,
de roseaux et similaires, les moelles de rotin et le rotin filés. N’entrent pas dans cette position
les éclisses, lames ou rubans de bois (n° 44.04).
3.- N’entrent pas dans le n° 14.04 la laine de bois (n° 44.05) et les têtes préparées pour articles de
brosserie (n° 96.03).
_______________
N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
14.01 Matières végétales des espèces principalement
utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous,
rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de
céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de
tilleul, par exemple).
1401.10.00.00 - Bambous kg 5 1
1401.20.00.00 - Rotins kg 5 1
1401.90.00.00 - Autres kg 5 1
[14.02]
[14.03]
14.04 Produits végétaux non dénommés ni compris
ailleurs.
1404.20.00.00 - Linters de coton kg 5 1
- Autres :
1404.90.10.00 -- Grains durs, pépins, coques et noix à tailler kg 5 1
1404.90.90.00 -- Autres kg 5 1
_________________
59
Section III
GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET
PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION ; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES ;
CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE
Chapitre 15
Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation ;
graisses alimentaires élaborées ; cires d'origine animale ou végétale
Notes.
1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :
a) le lard et la graisse de porc ou de volailles du n° 02.09;
b) le beurre, la graisse et l'huile de cacao (n° 18.04);
c) les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05
(Chapitre 21 généralement);
d) les cretons (n° 23.01) et les résidus des n°s 23.04 à 23.06;
e) les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits
pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de
toilette préparés ou en préparations cosmétiques, les huiles sulfonées et autres produits de
la Section VI;
f) le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (n° 40.02).
2.- Le n° 15.09 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n° 15.10).
3.- Le n° 15.18 ne comprend pas les graisses et huiles et leurs fractions, simplement dénaturées, qui
restent classées dans la position dont relèvent les graisses et huiles et leurs fractions non
dénaturées correspondantes.
4.- Les pâtes de neutralisation (soap -stocks), les lies ou fèces d'huiles, le brai stéarique, le brai de
suint et la poix de glycérol entrent dans le n° 15.22.
Notes de sous-positions
1.- Aux fins de l’application du n° 1509.30, l’huile d’olive vierge possède une acidité libre exprimée
en acide oléique ne dépassant pas 2,0 g / 100 g et se distingue des autres catégories d’huiles
d’olive vierges par les caractéristiques fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius
2.- Pour l’application des n°s 1514.11 et 1514.19, l’expression huile de navette ou de colza à faible
teneur en acide érucique s’entend de l’huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à
2 % en poids.
_______________
N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
15.01 Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses
de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du
n° 15.03.
1501.10.00.00 - Saindoux kg 10 1
1501.20.00.00 - Autres graisses de porc kg 10 1
1501.90.00.00 - Autres kg 10 1
15.02 Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou
caprine, autres que celles du n° 15.03.
1502.10.00.00 - Suif kg 10 1
1502.90.00.00 - Autres kg 10 1
60
N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
15.03 1503.00.00.00 Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo -stéarine,
oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées,
ni mélangées ni autrement préparées. kg 5 1
15.04 Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou
de mammifères marins, même raffinées, mais non
chimiquement modifiées.
1504.10.00.00 - Huiles de foies de poissons et leurs fractions kg 10 1
1504.20.00.00 - Graisses et huiles de poissons et leurs
fractions, autres que les huiles de foies kg 10 1
1504.30.00.00 - Graisses et huiles de mammifères marins et
leurs fractions kg 10 1
15.05 1505.00.00.00 Graisse de suint et substances grasses dérivées, y
compris la lanoline. kg 5 1
15.06 1506.00.00.00 Autres graisses et huiles animales et leurs fractions,
même raffinées, mais non chimiquement modifiées. kg 10 1
15.07 Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais
non chimiquement modifiées.
1507.10.00.00 - Huile brute, même dégommée kg 10 1
1507.90.00.00 - Autres kg 20 1
15.08 Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées,
mais non chimiquement modifiées.
1508.10.00.00 - Huile brute kg 10 1
- Autres :
1508.90.10.00 -- Conditionnées pour la vente au détail en
emballages immédiats d'un contenu net
inférieur ou égal à 5 litres kg 35 1
1508.90.90.00 -- Autres kg 35 1
15.09 Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais
non chimiquement modifiées.
- Huile d’olive vierge extra :
1509.20.10.00 -- Conditionnées pour la vente au détail en
emballages immédiats d'un contenu net
inférieur ou égal à 5 litres kg 20 1
1509.20.90.00 -- Autres kg 20 1
- Huile d’olive vierge :
1509.30.10.00 -- Conditionnées pour la vente au détail en
emballages immédiats d'un contenu net
inférieur ou égal à 5 litres kg 20 1
1509.30.90.00 -- Autres kg 20 1
- Autres huiles d’olive vierges : kg 20 1
1509.40.10.00 -- Conditionnées pour la vente au détail en
emballages immédiats d'un contenu net inférieur
ou égal à 5 litres kg 20 1
1509.40.90.00 -- Autres : kg 20 1