Texte de découverte, non certifié. Vérifiez toujours les nombres, inégalités et dates sur l'original.
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N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
15.10 Autres huiles et leurs fractions, obtenues
exclusivement à partir d’olives, même raffinées,
mais non chimiquement modifiées et mélanges de
ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions
du n° 15.09.
1510.10.00.00 - Huile de grignons d’olive brute kg 10 1
- Autres :
1510.90.10.00 -- Conditionnées pour la vente au détail en
emballages immédiats d'un contenu net
inférieur ou égal à 5 litres kg 20 1
1510.90.90.00 -- Autres kg 20 1
15.11 Huile de palme et ses fractions, même raffinées,
mais non chimiquement modifiées.
1511.10.00.00 - Huile brute kg 10 1
- Autres :
1511.90.10.00 -- Fractions d'huiles non alimentaires, même
désodorisées ou blanchies kg 10 1
-- Autres :
1511.90.91.00 --- Conditionnées pour la vente au détail en
emballages immédiats d'un contenu net
inférieur ou égal à 5 litres kg 35 1
1511.90.99.00 --- Autres kg 35 1
15.12 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et
leurs fractions, même raffinées, mais non
chimiquement modifiées.
- Huile de tournesol ou de carthame et leurs
fractions :
1512.11.00.00 -- Huiles brutes kg 10 1
1512.19.00.00 -- Autres kg 20 1
- Huile de coton et ses fractions :
1512.21.00.00 -- Huile brute, même dépourvue de gossypol kg 10 1
1512.29.00.00 -- Autres kg 35 1
15.13 Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de
babassu et leurs fractions, même raffinées, mais
non chimiquement modifiées.
- Huile de coco (huile de coprah) et ses
fractions :
1513.11.00.00 -- Huile brute kg 10 1
1513.19.00.00 -- Autres kg 35 1
- Huiles de palmiste ou de babassu et leurs
fractions :
1513.21.00.00 -- Huiles brutes kg 10 1
1513.29.00.00 -- Autres kg 20 1
15.14 Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs
fractions, même raffinées, mais non chimiquement
modifiées.
- Huile de navette ou de colza à faible teneur en
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N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
acide érucique et leurs fractions :
1514.11.00.00 -- Huiles brutes kg 10 1
1514.19.00.00 -- Autres kg 20 1
- Autres :
1514.91.00.00 -- Huiles brutes kg 10 1
1514.99.00.00 -- Autres kg 20 1
15.15 Autres graisses et huiles végétales ou d'origine
microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs
fractions, fixes, même raffinées, mais non
chimiquement modifiées.
- Huile de lin et ses fractions :
1515.11.00.00 -- Huile brute kg 10 1
1515.19.00.00 -- Autres kg 20 1
- Huile de maïs et ses fractions :
1515.21.00.00 -- Huile brute kg 10 1
1515.29.00.00 -- Autres kg 20 1
1515.30.00.00 - Huile de ricin et ses fractions kg 10 1
1515.50.00.00 - Huile de sésame et ses fractions kg 10 1
1515.60.00.00 - Graisses et huiles d’origine microbienne et
leurs fractions kg 10 1
- Autres :
-- Huile de karité et ses fractions :
1515.90.11.00 --- Huile brute kg 10 1
1515.90.19.00 --- Autres kg 20 1
1515.90.90.00 -- Autres kg 10 1
15.16 Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine
microbienne et leurs fractions, partiellement ou
totalement hydrogénées, interestérifiées,
réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais
non autrement préparées.
1516.10.00.00 - Graisses et huiles animales et leurs fractions kg 20 1
- Graisses et huiles végétales et leurs fractions :
1516.20.10.00 -- Graisses végétales hydrogénées kg 10 1
1516.20.90.00 -- Autres kg 10 1
1516.30.00.00 - Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs
Fractions kg 10 1
15.17 Margarine ; mélanges ou préparations
alimentaires de graisses ou d'huiles animales,
végétales ou d'origine microbienne ou de fractions
de différentes graisses ou huiles du présent
Chapitre, autres que les graisses et huiles
alimentaires ou leurs fractions du n° 15.16.
1517.10.00.00 - Margarine, à l'exclusion de la margarine
Liquide kg 20 1
- Autres :
1517.90.10.00 -- Autres préparations alimentaires de graisses
Végétales kg 20 1
1517.90.90.00 -- Autres kg 20 1
63
N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
15.18 1518.00.00.00 Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine
microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées,
déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou
autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion
de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non
alimentaires de graisses ou d'huiles animales,
végétales ou d'origine microbienne ou de fractions
de différentes graisses ou huiles du présent
Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs. kg 20 1
[15.19]
15.20 1520.00.00.00 Glycérol brut ; eaux et lessives glycérineuses. kg 10 1
15.21 Cires végétales (autres que les triglycérides), cires
d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même
raffinés ou colorés.
1521.10.00.00 - Cires végétales kg 5 1
- Autres :
1521.90.10.00 -- Cires d'abeilles et d'autres insectes kg 5 1
1521.90.90.00 -- Autres kg 5 1
15.22 1522.00.00.00 Dégras ; résidus provenant du traitement des corps
gras ou des cires animales ou végétales. kg 10 1
_________________
64
Section IV
PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES
ET VINAIGRES ; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES ; PRODUITS
CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS
COMBUSTION ; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINES A
L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN
Note.
1.- Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits
présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par
adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.
_________________
Chapitre 16
Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés
aquatiques ou d’insectes
Notes.
1.- Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques
et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou conservés par les procédés
énumérés aux Chapitres 2 et 3, à la Note 6 du Chapitre 4 ou au n° 05.04.
2.- Les préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de contenir plus de 20 %
en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insect es, de poisson ou de
crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits.
Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci-dessus, elles sont
classées dans la position du Chapitre 16 correspondant au composant qui prédomine en poids.
Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du n° 19.02, ni aux préparations des n°s
21.03 ou 21.04.
Notes de sous-positions.
1.- Au sens du n° 1602.10, on entend par préparations homogénéisées des préparations de viande,
d'abats, de sang ou d’insectes, finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail
comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients
d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait
abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité,
comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations
peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de viande, d'abats ou d’insectes. Le
n° 1602.10 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du n° 16.02.
2.- Les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques cités dans les sous-positions
des n°s 16.04 ou 16.05 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles
qui sont mentionnées dans le Chapitre 3 sous les mêmes appellations.
_________________
N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
16.01 Saucisses, saucissons et produits similaires, de
viande, d'abats, de sang ou d’insectes;
préparations alimentaires à base de ces produits.
1601.00.10.00 - De foies kg 35 1
1601.00.90.00 - Autres kg 35 1
16.02 Autres préparations et conserves de viande,
d'abats, de sang ou d’insectes.
1602.10.00.00 - Préparations homogénéisées kg 20 1
65
N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
1602.20.00.00 - De foies de tous animaux kg 35 1
- De volailles du n° 01.05 :
1602.31.00.00 -- De dinde kg 35 1
1602.32.00.00 -- De volailles de l’espèce Gallus domesticus kg 35 1
1602.39.00.00 -- Autres kg 35 1
- De l'espèce porcine :
1602.41.00.00 -- Jambons et leurs morceaux kg 35 1
1602.42.00.00 -- Epaules et leurs morceaux kg 35 1
1602.49.00.00 -- Autres, y compris les mélanges kg 35 1
- De l'espèce bovine :
1602.50.10.00 -- Conditionnées dans des emballages
métalliques hermétiquement fermés de type
<<Corned beef>> kg 35 1
1602.50.90.00 -- Autres kg 35 1
1602.90.00.00 - Autres, y compris les préparations de sang de
tous animaux kg 35 1
16.03 1603.00.00.00 Extraits et jus de viande, de poissons ou de
crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés
aquatiques. kg 20 1
16.04 Préparations et conserves de poissons ; caviar et ses
succédanés préparés à partir d'œufs de
poisson.
- Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion
des poissons hachés :
1604.11.00.00 -- Saumons kg 20 1
1604.12.00.00 -- Harengs kg 20 1
-- Sardines, sardinelles et sprats ou esprots :
1604.13.10.00 --- Sardines en conserves ordinaires en boîtes de
1/4 club de 30 mm de hauteur ou moins kg 20 1
1604.13.90.00 --- Autres kg 20 1
1604.14.00.00 -- Thons, listaos et bonites (Sarda spp.) kg 20 1
1604.15.00.00 -- Maquereaux kg 20 1
1604.16.00.00 -- Anchois kg 20 1
1604.17.00.00 -- Anguilles kg 20 1
1604.18.00.00 -- Ailerons de requins kg 20 1
1604.19.00.00 -- Autres kg 20 1
1604.20.00.00 - Autres préparations et conserves de poissons kg 20 1
- Caviar et ses succédanés :
1604.31.00.00 -- Caviar kg 20 1
1604.32.00.00 -- Succédanés de caviar kg 20 1
16.05 Crustacés, mollusques et autres invertébrés
aquatiques, préparés ou conservés.
1605.10.00.00 - Crabes kg 20 1
- Crevettes :
1605.21.00.00 -- Non présentées dans un contenant hermétique kg 20 1
1605.29.00.00 -- Autres kg 20 1
1605.30.00.00 - Homards kg 20 1
1605.40.00.00 - Autres crustacés kg 20 1