TEC CEDEAO actualisé

64 Section IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES ; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES ; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION ; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINES A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN Note. 1.- Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. _________________ Chapitre 16 Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou d’insectes Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 2 et 3, à la Note 6 du Chapitre 4 ou au n° 05.04. 2.- Les préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insect es, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci-dessus, elles sont classées dans la position du Chapitre 16 correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du n° 19.02, ni aux préparations des n°s 21.03 ou 21.04. Notes de sous-positions. 1.- Au sens du n° 1602.10, on entend par préparations homogénéisées des préparations de viande, d'abats, de sang ou d’insectes, finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de viande, d'abats ou d’insectes. Le n° 1602.10 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du n° 16.02. 2.- Les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques cités dans les sous-positions des n°s 16.04 ou 16.05 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont mentionnées dans le Chapitre 3 sous les mêmes appellations. _________________ N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 16.01 Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. 1601.00.10.00 - De foies kg 35 1 1601.00.90.00 - Autres kg 35 1 16.02 Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes. 1602.10.00.00 - Préparations homogénéisées kg 20 1

65 N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 1602.20.00.00 - De foies de tous animaux kg 35 1 - De volailles du n° 01.05 : 1602.31.00.00 -- De dinde kg 35 1 1602.32.00.00 -- De volailles de l’espèce Gallus domesticus kg 35 1 1602.39.00.00 -- Autres kg 35 1 - De l'espèce porcine : 1602.41.00.00 -- Jambons et leurs morceaux kg 35 1 1602.42.00.00 -- Epaules et leurs morceaux kg 35 1 1602.49.00.00 -- Autres, y compris les mélanges kg 35 1 - De l'espèce bovine : 1602.50.10.00 -- Conditionnées dans des emballages métalliques hermétiquement fermés de type <<Corned beef>> kg 35 1 1602.50.90.00 -- Autres kg 35 1 1602.90.00.00 - Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux kg 35 1 16.03 1603.00.00.00 Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. kg 20 1 16.04 Préparations et conserves de poissons ; caviar et ses succédanés préparés à partir d'œufs de poisson. - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : 1604.11.00.00 -- Saumons kg 20 1 1604.12.00.00 -- Harengs kg 20 1 -- Sardines, sardinelles et sprats ou esprots : 1604.13.10.00 --- Sardines en conserves ordinaires en boîtes de 1/4 club de 30 mm de hauteur ou moins kg 20 1 1604.13.90.00 --- Autres kg 20 1 1604.14.00.00 -- Thons, listaos et bonites (Sarda spp.) kg 20 1 1604.15.00.00 -- Maquereaux kg 20 1 1604.16.00.00 -- Anchois kg 20 1 1604.17.00.00 -- Anguilles kg 20 1 1604.18.00.00 -- Ailerons de requins kg 20 1 1604.19.00.00 -- Autres kg 20 1 1604.20.00.00 - Autres préparations et conserves de poissons kg 20 1 - Caviar et ses succédanés : 1604.31.00.00 -- Caviar kg 20 1 1604.32.00.00 -- Succédanés de caviar kg 20 1 16.05 Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. 1605.10.00.00 - Crabes kg 20 1 - Crevettes : 1605.21.00.00 -- Non présentées dans un contenant hermétique kg 20 1 1605.29.00.00 -- Autres kg 20 1 1605.30.00.00 - Homards kg 20 1 1605.40.00.00 - Autres crustacés kg 20 1

67 Chapitre 17 Sucres et sucreries Note. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les sucreries contenant du cacao (n° 18.06); b) les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres produits du n° 29.40; c) les médicaments et autres produits du Chapitre 30. Notes de sous-positions. 1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5°. 2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°. Le produit ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne. _________________ N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 17.01 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : 1701.12.00.00 -- De betterave kg 20 1 1701.13.00.00 -- Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre kg 10 1 -- Autres sucres de canne : 1701.14.10.00 --- Destinés à l’industrie de raffinerie du sucre kg 10 1 1701.14.90.00 --- Autres kg 20 1 - Autres : -- Additionnés d'aromatisants ou de colorants : 1701.91.10.00 --- En poudre, en granulés ou cristallisés kg 20 1 1701.91.90.00 --- Autres kg 20 1 -- Autres : 1701.99.10.00 --- En poudre, en granulés ou cristallisés kg 20 1 1701.99.90.00 --- Autres kg 20 1 17.02 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide ; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Lactose et sirop de lactose : 1702.11.00.00 -- Contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche kg 5 1 1702.19.00.00 -- Autres kg 5 1 1702.20.00.00 - Sucre et sirop d'érable kg 5 1

68 N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 1702.30.00.00 - Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose kg 5 1 1702.40.00.00 - Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) kg 5 1 1702.50.00.00 - Fructose chimiquement pur kg 5 1 1702.60.00.00 - Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) kg 5 1 1702.90.00.00 - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose kg 5 1 17.03 Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. 1703.10.00.00 - Mélasses de canne kg 10 1 1703.90.00.00 - Autres kg 10 1 17.04 Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). 1704.10.00.00 - Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre kg 35 1 1704.90.00.00 - Autres kg 35 1 _________________