Texte de découverte, non certifié. Vérifiez toujours les nombres, inégalités et dates sur l'original.
67
Chapitre 17
Sucres et sucreries
Note.
1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :
a) les sucreries contenant du cacao (n° 18.06);
b) les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose
et le fructose (lévulose)) et les autres produits du n° 29.40;
c) les médicaments et autres produits du Chapitre 30.
Notes de sous-positions.
1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en
poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre
inférieure à 99,5°.
2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en
poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre égale
ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°. Le produit ne présente que des microcristaux naturels
xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre
de canne.
_________________
N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
17.01 Sucres de canne ou de betterave et saccharose
chimiquement pur, à l'état solide.
- Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou
de colorants :
1701.12.00.00 -- De betterave kg 20 1
1701.13.00.00 -- Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de
sous-positions du présent Chapitre kg 10 1
-- Autres sucres de canne :
1701.14.10.00 --- Destinés à l’industrie de raffinerie du sucre kg 10 1
1701.14.90.00 --- Autres kg 20 1
- Autres :
-- Additionnés d'aromatisants ou de colorants :
1701.91.10.00 --- En poudre, en granulés ou cristallisés kg 20 1
1701.91.90.00 --- Autres kg 20 1
-- Autres :
1701.99.10.00 --- En poudre, en granulés ou cristallisés kg 20 1
1701.99.90.00 --- Autres kg 20 1
17.02 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le
glucose et le fructose (lévulose) chimiquement
purs, à l'état solide ; sirops de sucres sans addition
d'aromatisants ou de colorants; succédanés du
miel, même mélangés de miel naturel; sucres et
mélasses caramélisés.
- Lactose et sirop de lactose :
1702.11.00.00 -- Contenant en poids 99 % ou plus de lactose,
exprimé en lactose anhydre calculé sur matière
sèche kg 5 1
1702.19.00.00 -- Autres kg 5 1
1702.20.00.00 - Sucre et sirop d'érable kg 5 1
68
N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
1702.30.00.00 - Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas
de fructose ou contenant en poids à l'état sec
moins de 20 % de fructose kg 5 1
1702.40.00.00 - Glucose et sirop de glucose, contenant en
poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus
de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou
interverti) kg 5 1
1702.50.00.00 - Fructose chimiquement pur kg 5 1
1702.60.00.00 - Autre fructose et sirop de fructose, contenant
en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose,
à l'exception du sucre inverti (ou interverti) kg 5 1
1702.90.00.00 - Autres, y compris le sucre inverti (ou
interverti) et les autres sucres et sirops de
sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de
fructose kg 5 1
17.03 Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage
du sucre.
1703.10.00.00 - Mélasses de canne kg 10 1
1703.90.00.00 - Autres kg 10 1
17.04 Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc).
1704.10.00.00 - Gommes à mâcher (chewing-gum), même
enrobées de sucre kg 35 1
1704.90.00.00 - Autres kg 35 1
_________________
69
Chapitre 18
Cacao et ses préparations
Notes.
1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :
a) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de
viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres
invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);
b) les préparations des n°s 04.03, 19.01, 19.02, 19.04, 19.05, 21.05, 22.02, 22.08, 30.03 ou 30.04.
2.- Le n° 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des dispositions
de
la Note 1 du présent Chapitre, les autres préparations alimentaires contenant du cacao.
_______________
N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
18.01 Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou
torréfiés.
- Cacao en fève :
1801.00.11.00 -- Qualité supérieur kg 5 1
1801.00.12.00 -- Qualité courant kg 5 1
1801.00.19.00 -- Autres qualités kg 5 1
1801.00.20.00 - Torréfié kg 5 1
1801.00.30.00 - Brisures de fèves kg 5 1
18.02 1802.00.00.00 Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de
cacao. kg 10 1
18.03 Pâte de cacao, même dégraissée.
1803.10.00.00 - Non dégraissée kg 10 1
1803.20.00.00 - Complètement ou partiellement dégraissée kg 10 1
18.04 Beurre, graisse et huile de cacao.
1804.00.10.00 - Graisse et huile de cacao. kg 10 1
1804.00.20.00 - Beurre naturel de cacao. kg 10 1
1804.00.90.00 - Autre beurre de cacao et cacao désodorisé. kg 10 1
18.05 Poudre de cacao, sans addition de sucre ou
d'autres édulcorants.
1805.00.10.00 - Présentée en emballages immédiats d'un
Contenu net de 2kg ou moins kg 35 1
1805.00.90.00 - Autres kg 35 1
18.06 Chocolat et autres préparations alimentaires
contenant du cacao.
1806.10.00.00 - Poudre de cacao, avec addition de sucre ou
d'autres édulcorants kg 35 1
1806.20.00.00 - Autres préparations présentées soit en
blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg,
soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres,
granulés ou formes similaires, en récipients kg 35 1
70
N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
ou en emballages immédiats, d'un contenu
excédant 2 kg
- Autres, présentés en tablettes, barres ou
bâtons :
1806.31.00.00 -- Fourrés kg 35 1
-- Non fourrés :
1806.32.10.00 --- Chocolat kg 35 1
1806.32.90.00 --- Autres kg 35 1
- Autres :
1806.90.10.00 -- Autres confiseries contenant du cacao, du
chocolat ou les deux kg 35 1
1806.90.90.00 -- Autres préparations alimentaires contenant
Du cacao, du chocolat ou les deux kg 35 1
_________________
71
Chapitre 19
Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons,
de fécules ou de lait ; pâtisseries
Notes.
1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :
a) à l’exception des produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires contenant plus
de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson
ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de
ces produits (Chapitre 16) ;
b) les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement
préparés pour l'alimentation des animaux (n° 23.09);
c) les médicaments et autres produits du Chapitre 30.
2.- Aux fins du n° 19.01, on entend par :
a) gruaux, les gruaux de céréales du Chapitre 11;
b) farines et semoules :
1) les farines et semoules de céréales du Chapitre 11;
2) les farines, semoules et poudres d'origine végétale de tout Chapitre, autres que les
farines, semoules et poudres de légumes secs (n° 07.12), de pommes de terre
(n° 11.05) ou de légumes à cosse secs (n° 11.06).
3.- Le n° 19.04 ne couvre pas les préparations contenant plus de 6 % en poids de cacao calculés sur
Une base entièrement dégraissée ou enrobées de cho colat ou d'autres préparations alimentaires
contenant du cacao du n° 18.06 (n° 18.06).
4.- Au sens du n° 19.04, l'expression autrement préparées signifie que les céréales ont subi un
traitement ou une préparation plus poussés que ceux prévus dans les posi tions ou les Notes des
Chapitres 10 ou 11.
_________________
N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
19.01 Extraits de malt ; préparations alimentaires de
farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou
extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou
contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés
sur une base entièrement dégraissée, non dénommées
ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de
produits des n°s 04.01 à 04.04, ne contenant pas de
cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao
calculés sur une base entièrement dégraissée, non
dénommées ni comprises ailleurs.
1901.10.00.00 - Préparations pour l'alimentation des nourrissons
et enfants en bas âge, conditionnées pour la vente
au détail kg 5 1
1901.20.00.00 - Mélanges et pâtes pour la préparation des
produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de
la biscuiterie du n° 19.05 kg 10 1
- Autres :
1901.90.10.00 -- Préparations à base de lait contenant des matières
grasses végétales, en poudre ou en granules, en
emballages de plus 25 kg. kg 5 1
1901.90.20.00 -- Préparations à base de lait contenant des matières kg 5 1