Texte de découverte, non certifié. Vérifiez toujours les nombres, inégalités et dates sur l'original.
66
N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
- Mollusques :
1605.51.00.00 -- Huîtres kg 20 1
1605.52.00.00 -- Coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou
vanneaux, autres coquillages kg 20 1
1605.53.00.00 -- Moules kg 20 1
1605.54.00.00 -- Seiches, sépioles, calmars et encornets kg 20 1
1605.55.00.00 -- Poulpes ou pieuvres kg 20 1
1605.56.00.00 -- Clams, coques et arches kg 20 1
1605.57.00.00 -- Ormeaux kg 20 1
1605.58.00.00 -- Escargots, autres que de mer kg 20 1
1605.59.00.00 -- Autres kg 20 1
- Autres invertébrés aquatiques :
1605.61.00.00 -- Bêches-de-mer kg 20 1
1605.62.00.00 -- Oursins kg 20 1
1605.63.00.00 -- Méduses kg 20 1
1605.69.00.00 -- Autres kg 20 1
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67
Chapitre 17
Sucres et sucreries
Note.
1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :
a) les sucreries contenant du cacao (n° 18.06);
b) les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose
et le fructose (lévulose)) et les autres produits du n° 29.40;
c) les médicaments et autres produits du Chapitre 30.
Notes de sous-positions.
1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en
poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre
inférieure à 99,5°.
2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en
poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre égale
ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°. Le produit ne présente que des microcristaux naturels
xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre
de canne.
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N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
17.01 Sucres de canne ou de betterave et saccharose
chimiquement pur, à l'état solide.
- Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou
de colorants :
1701.12.00.00 -- De betterave kg 20 1
1701.13.00.00 -- Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de
sous-positions du présent Chapitre kg 10 1
-- Autres sucres de canne :
1701.14.10.00 --- Destinés à l’industrie de raffinerie du sucre kg 10 1
1701.14.90.00 --- Autres kg 20 1
- Autres :
-- Additionnés d'aromatisants ou de colorants :
1701.91.10.00 --- En poudre, en granulés ou cristallisés kg 20 1
1701.91.90.00 --- Autres kg 20 1
-- Autres :
1701.99.10.00 --- En poudre, en granulés ou cristallisés kg 20 1
1701.99.90.00 --- Autres kg 20 1
17.02 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le
glucose et le fructose (lévulose) chimiquement
purs, à l'état solide ; sirops de sucres sans addition
d'aromatisants ou de colorants; succédanés du
miel, même mélangés de miel naturel; sucres et
mélasses caramélisés.
- Lactose et sirop de lactose :
1702.11.00.00 -- Contenant en poids 99 % ou plus de lactose,
exprimé en lactose anhydre calculé sur matière
sèche kg 5 1
1702.19.00.00 -- Autres kg 5 1
1702.20.00.00 - Sucre et sirop d'érable kg 5 1
68
N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
1702.30.00.00 - Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas
de fructose ou contenant en poids à l'état sec
moins de 20 % de fructose kg 5 1
1702.40.00.00 - Glucose et sirop de glucose, contenant en
poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus
de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou
interverti) kg 5 1
1702.50.00.00 - Fructose chimiquement pur kg 5 1
1702.60.00.00 - Autre fructose et sirop de fructose, contenant
en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose,
à l'exception du sucre inverti (ou interverti) kg 5 1
1702.90.00.00 - Autres, y compris le sucre inverti (ou
interverti) et les autres sucres et sirops de
sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de
fructose kg 5 1
17.03 Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage
du sucre.
1703.10.00.00 - Mélasses de canne kg 10 1
1703.90.00.00 - Autres kg 10 1
17.04 Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc).
1704.10.00.00 - Gommes à mâcher (chewing-gum), même
enrobées de sucre kg 35 1
1704.90.00.00 - Autres kg 35 1
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69
Chapitre 18
Cacao et ses préparations
Notes.
1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :
a) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de
viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres
invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);
b) les préparations des n°s 04.03, 19.01, 19.02, 19.04, 19.05, 21.05, 22.02, 22.08, 30.03 ou 30.04.
2.- Le n° 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des dispositions
de
la Note 1 du présent Chapitre, les autres préparations alimentaires contenant du cacao.
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N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
18.01 Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou
torréfiés.
- Cacao en fève :
1801.00.11.00 -- Qualité supérieur kg 5 1
1801.00.12.00 -- Qualité courant kg 5 1
1801.00.19.00 -- Autres qualités kg 5 1
1801.00.20.00 - Torréfié kg 5 1
1801.00.30.00 - Brisures de fèves kg 5 1
18.02 1802.00.00.00 Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de
cacao. kg 10 1
18.03 Pâte de cacao, même dégraissée.
1803.10.00.00 - Non dégraissée kg 10 1
1803.20.00.00 - Complètement ou partiellement dégraissée kg 10 1
18.04 Beurre, graisse et huile de cacao.
1804.00.10.00 - Graisse et huile de cacao. kg 10 1
1804.00.20.00 - Beurre naturel de cacao. kg 10 1
1804.00.90.00 - Autre beurre de cacao et cacao désodorisé. kg 10 1
18.05 Poudre de cacao, sans addition de sucre ou
d'autres édulcorants.
1805.00.10.00 - Présentée en emballages immédiats d'un
Contenu net de 2kg ou moins kg 35 1
1805.00.90.00 - Autres kg 35 1
18.06 Chocolat et autres préparations alimentaires
contenant du cacao.
1806.10.00.00 - Poudre de cacao, avec addition de sucre ou
d'autres édulcorants kg 35 1
1806.20.00.00 - Autres préparations présentées soit en
blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg,
soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres,
granulés ou formes similaires, en récipients kg 35 1
70
N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
ou en emballages immédiats, d'un contenu
excédant 2 kg
- Autres, présentés en tablettes, barres ou
bâtons :
1806.31.00.00 -- Fourrés kg 35 1
-- Non fourrés :
1806.32.10.00 --- Chocolat kg 35 1
1806.32.90.00 --- Autres kg 35 1
- Autres :
1806.90.10.00 -- Autres confiseries contenant du cacao, du
chocolat ou les deux kg 35 1
1806.90.90.00 -- Autres préparations alimentaires contenant
Du cacao, du chocolat ou les deux kg 35 1
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