Texte de découverte, non certifié. Vérifiez toujours les nombres, inégalités et dates sur l'original.
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pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou
de fécule en feuilles et produits similaires.
1905.10.00.00 - Pain croustillant dit «knäckebrot» kg 20 1
1905.20.00.00 - Pain d’épices kg 20 1
- Biscuits additionnés d’édulcorants; gaufres et
gaufrettes :
1905.31.00.00 -- Biscuits additionnés d’édulcorants kg 35 1
1905.32.00.00 -- Gaufres et gaufrettes kg 35 1
1905.40.00.00 - Biscottes, pain grillé et produits similaires
grillés kg 35 1
1905.90.00.00 - Autres kg 35 1
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Chapitre 20
Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes
Notes.
1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :
a) les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 7, 8
ou 11;
b) les graisses et huiles végétales (Chapitre 15);
c) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson,
de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou
d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16) ;
d) les produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie et autres produits du
n° 19.05;
e) les préparations alimentaires composites homogénéisées du n° 21.04.
2.- N'entrent pas dans les n°s 20.07 et 20.08 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et
les produits similaires présentés sous forme de confiseries (n° 17.04) ou les articles en chocolat
(n° 18.06).
3.- Les n°s 20.01, 20.04 et 20.05 couvrent, selon le cas, les seuls produits du Chapitre 7 ou des
n°s 11.05 ou 11.06 (autres que les farines, semoules et poudres des produits du Chapitre 8) qui
ont été préparés ou conservés par des procédés autres que ceux mentionnés dans la Note 1 a).
4.- Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent du n° 20.02.
5. Aux fins du n° 20.07, l'expression obtenues par cuisson signifie obtenues par traitement
thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d'accroître la viscosité du
produit par réduction de sa teneur en eau ou par d'autres moyens.
6.- Au sens du n° 20.09, on entend par jus non fermentés, sans addition d'alcool les jus dont le titre
alcoométrique volumique (voir Note 2 du Chapitre 22) n'excède pas 0,5 % vol.
Notes de sous-positions.
1.- Au sens du n° 2005.10, on entend par légumes homogénéisés des préparations de légumes
finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons
et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net
n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers
ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement
ou en vue d'en assurer la conservation ou à d' autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en
faible quantité, des fragments visibles de légumes. Le n° 2005.10 a la priorité sur toutes les
autres sous-positions du n° 20.05.
2.- Au sens du n° 2007.10, on entend par préparations homogénéisées des préparations de fruits
finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons
et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net
n'excédant pas 250 g. Pour l'application de ce tte définition, il est fait abstraction des divers
ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement
ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en
faible quantité, des fragments visibles de fruits. Le n° 2007.10 a la priorité sur toutes les autres
sous-positions du n° 20.07.
3.- Aux fins des n°s 2009.12, 2009.21, 2009.31, 2009.41, 2009.61 et 2009.71, l'expression valeur
Brix s'entend des degrés Brix lus directement sur l'échelle d'un hydromètre Brix ou de l'indice de
réfraction exprimé en pourcentage de teneur en saccharose mesuré au réfractomètre, à une
température de 20 °C ou après correction pour une température de 20 °C si la mesure est effectuée
à une température différente.
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N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
20.01 Légumes, fruits et autres parties comestibles de
plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à
l'acide acétique.
2001.10.00.00 - Concombres et cornichons kg 20 1
2001.90.00.00 - Autres kg 20 1
20.02 Tomates préparées ou conservées autrement qu'au
vinaigre ou à l'acide acétique.
2002.10.00.00 - Tomates, entières ou en morceaux kg 35 1
- Autres :
-- Concentrés de tomates non conditionnés pour la
vente au détail :
2002.90.11.00 --- Triples concentrés kg 10 1
2002.90.19.00 --- Autres kg 10 1
2002.90.20.00 -- Concentrés de tomates conditionnés pour la
vente au détail kg 35 1
2002.90.90.00 -- Autres kg 35 1
20.03 Champignons et truffes, préparés ou conservés
autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique.
2003.10.00.00 - Champignons du genre Agaricus kg 20 1
2003.90.00.00 - Autres kg 20 1
20.04 Autres légumes préparés ou conservés autrement
qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres
que les produits du n° 20.06.
2004.10.00.00 - Pommes de terre kg 35 1
2004.90.00.00 - Autres légumes et mélanges de légumes kg 20 1
20.05 Autres légumes préparés ou conservés autrement
qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés,
autres que les produits du n° 20.06.
2005.10.00.00 - Légumes homogénéisés kg 20 1
2005.20.00.00 - Pommes de terre kg 35 1
2005.40.00.00 - Pois (Pisum sativum) kg 20 1
- Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) :
2005.51.00.00 -- Haricots en grains kg 20 1
2005.59.00.00 -- Autres kg 20 1
2005.60.00.00 - Asperges kg 20 1
2005.70.00.00 - Olives kg 20 1
2005.80.00.00 - Maïs doux (Zea mays var. saccharata) kg 20 1
- Autres légumes et mélanges de légumes :
2005.91.00.00 -- Jets de bambou kg 20 1
2005.99.00.00 -- Autres kg 20 1
20.06 2006.00.00.00 Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de
plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou
cristallisés). kg 20 1
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N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
20.07 Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de
fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de
sucre ou d'autres édulcorants.
2007.10.00.00 - Préparations homogénéisées kg 20 1
- Autres :
2007.91.00.00 -- Agrumes kg 20 1
2007.99.00.00 -- Autres kg 20 1
20.08 Fruits et autres parties comestibles de plantes,
autrement préparés ou conservés, avec ou sans
addition de sucre ou d'autres édulcorants ou
d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs.
- Fruits à coques, arachides et autres graines,
même mélangés entre eux :
-- Arachides :
2008.11.10.00 --- Beurre d'arachide kg 20 1
2008.11.90.00 --- Autres kg 20 1
2008.19.00.00 -- Autres, y compris les mélanges kg 20 1
2008.20.00.00 - Ananas kg 20 1
2008.30.00.00 - Agrumes kg 20 1
2008.40.00.00 - Poires kg 20 1
2008.50.00.00 - Abricots kg 20 1
2008.60.00.00 - Cerises kg 20 1
2008.70.00.00 - Pêches, y compris les brugnons et nectarines kg 20 1
2008.80.00.00 - Fraises kg 20 1
- Autres, y compris les mélanges à l'exception
de ceux du n° 2008.19 :
2008.91.00.00 -- Cœurs de palmiers kg 20 1
2008.93.00.00 -- Canneberges (Vaccinium macrocarpon,
Vaccinium oxycoccos); airelles rouges
(Vaccinium vitis-idaea)”. kg 20 1
2008.97.00.00 -- Mélanges kg 20 1
2008.99.00.00 -- Autres kg 20 1
20.09 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau
de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans
addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou
d'autres édulcorants.
- Jus d'orange :
-- Congelés :
2009.11.10.00 --- Concentrés, présentés en emballages de 25 Kg
ou plus destinés à l'industrie kg 10 1
2009.11.90.00 --- Autres kg 35 1
-- Non congelés, d’une valeur Brix n’excédant
pas 20 :
2009.12.10.00 --- Concentrés, présentés en emballages de 25 Kg
ou plus destinés à l'industrie kg 10 1
2009.12.90.00 --- Autres kg 35 1
-- Autres :
2009.19.10.00 --- Concentrés, présentés en emballages de 25 Kg
ou plus destinés à l'industrie kg 10 1
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N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
2009.19.90.00 --- Autres kg 35 1
- Jus de pamplemousse; jus de pomelo :
-- D’une valeur Brix n’excédant pas 20 :
2009.21.10.00 --- Concentrés, présentés en emballages de 25 Kg
ou plus destinés à l'industrie kg 10 1
2009.21.90.00 --- Autres kg 35 1
-- Autres :
2009.29.10.00 --- Concentrés, présentés en emballages de 25 Kg
ou plus destinés à l'industrie kg 10 1
2009.29.90.00 --- Autres kg 35 1
- Jus de tout autre agrume :
-- D’une valeur Brix n’excédant pas 20 :
2009.31.10.00 --- Concentrés, présentés en emballages de 25 Kg
ou plus destinés à l'industrie kg 10 1
2009.31.90.00 --- Autres kg 35 1
-- Autres :
2009.39.10.00 --- Concentrés, présentés en emballages de 25 Kg
ou plus destinés à l'industrie kg 10 1
2009.39.90.00 --- Autres kg 35 1
- Jus d'ananas :
-- D’une valeur Brix n’excédant pas 20 :
2009.41.10.00 --- Concentrés, présentés en emballages de 25 Kg
ou plus destinés à l'industrie kg 10 1
2009.41.90.00 --- Autres kg 35 1
-- Autres :
2009.49.10.00 --- Concentrés, présentés en emballages de 25 Kg
ou plus destinés à l'industrie kg 10 1
2009.49.90.00 --- Autres kg 35 1
- Jus de tomate :
2009.50.10.00 --- Concentrés, présentés en emballages de 25 Kg
ou plus destinés à l'industrie kg 10 1
2009.50.90.00 --- Autres kg 35 1
- Jus de raisin (y compris les moûts de raisin) :
-- D’une valeur Brix n’excédant pas 30 :
2009.61.10.00 --- Concentrés, présentés en emballages de 25 Kg
ou plus destinés à l'industrie kg 10 1
2009.61.90.00 --- Autres kg 35 1
-- Autres :
2009.69.10.00 --- Concentrés, présentés en emballages de 25 Kg
ou plus destinés à l'industrie kg 10 1
2009.69.90.00 --- Autres kg 35 1
- Jus de pomme :
-- D’une valeur Brix n’excédant pas 20 :
2009.71.10.00 --- Concentrés, présentés en emballages de 25 Kg
ou plus destinés à l'industrie kg 10 1
2009.71.90.00 --- Autres kg 35 1
-- Autres :
2009.79.10.00 --- Concentrés, présentés en emballages de 25 Kg
ou plus destinés à l'industrie kg 10 1
2009.79.90.00 --- Autres kg 35 1
- Jus de tout autre fruit ou légume :