TEC CEDEAO actualisé

79 Chapitre 21 Préparations alimentaires diverses Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les mélanges de légumes du n° 07.12; b) les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n° 09.01); c) le thé aromatisé (n° 09.02); d) les épices et autres produits des n°s 09.04 à 09.10; e) les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertéb rés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16); f) les produits du n° 24.04 ; g) les levures conditionnées comme médicaments et les autres produits des n°s 30.03 ou 30.04; h) les enzymes préparées du n° 35.07. 2.- Les extraits des succédanés visés à la Note 1 b) ci-dessus relèvent du n° 21.01. 3.- Au sens du n° 21.04, on entend par préparations alimentaires composites homogénéisées, des préparations consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette dé finition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles. _________________ N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 21.01 Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. - Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café : 2101.11.00.00 -- Extraits, essences et concentrés kg 10 1 2101.12.00.00 -- Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café kg 20 1 2101.20.00.00 - Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté kg 10 1 2101.30.00.00 - Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés kg 20 1 21.02 Levures (vivantes ou mortes) ; autres micro - organismes monocellulaires morts (à

80 N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lever préparées. 2102.10.00.00 - Levures vivantes kg 5 1 2102.20.00.00 - Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts kg 5 1 2102.30.00.00 - Poudres à lever préparées kg 5 1 21.03 Préparations pour sauces et sauces préparées ; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. 2103.10.00.00 - Sauce de soja kg 20 1 2103.20.00.00 - «Tomato-ketchup» et autres sauces tomates kg 35 1 2103.30.00.00 - Farine de moutarde et moutarde préparée kg 20 1 - Autres : 2103.90.10.00 -- Sauce de poisson ‘‘Nuoc-Mam’’ kg 20 1 -- Autres: 2103.90.91.00 --- Assaisonnements et condiments en poudre en emballages de 25kg ou plus kg 35 1 2103.90.99.00 --- Autres kg 35 1 21.04 Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées. - Préparations pour soupes, potages ou Bouillons ; soupes, potages ou bouillons préparés : 2104.10.10.00 -- Préparations présentées sous formes de tablettes, de pains ou de cubes kg 35 1 2104.10.90.00 -- Autres kg 35 1 2104.20.00.00 - Préparations alimentaires composites homogénéisées kg 20 1 21.05 2105.00.00.00 Glaces de consommation, même contenant du cacao. kg 20 1 21.06 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Concentrats de protéines et substances protéiques texturées : 2106.10.10.00 -- Concentrats de protéines kg 5 1 2106.10.20.00 -- Substances protéiques texturées kg 10 1 - Autres : 2106.90.10.00 -- Sirops aromatisés et/ou additionnés de colorants kg 20 1 -- Autres : 2106.90.91.00 --- Poudres utilisées dans la fabrication des bouillons (masses partielles) kg 10 1 2106.90.92.00 --- Extraits, essences et autres produits aromatisants des types utilisés dans les industries des boissons kg 10 1

82 Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires, rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons (n° 21.03 généralement); b) l'eau de mer (n° 25.01); c) les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté (n° 28.53); d) les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15); e) les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04; f) les produits de parfumerie ou de toilette (Chapitre 33). 2.- Aux fins du présent Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 °C. 3.- Au sens du n° 22.02, on entend par boissons non alcooliques les boissons dont le titre alcoométrique volumique n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont classées selon le cas dans les n°s 22.03 à 22.06 ou dans le n° 22.08. Note de sous-positions. 1.- Au sens du n° 2204.10, on entend par vins mousseux les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés à la température de 20 °C dans des récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 bars. _________________ N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 22.01 Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées ; glace et neige. - Eaux minérales et eaux gazéifiées : 2201.10.10.00 -- Eaux minérales l 35 1 2201.10.20.00 -- Eaux gazéifiées l 35 1 2201.90.00.00 - Autres l 35 1 22.02 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09. 2202.10.00.00 - Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées l 35 1 - Autres : 2202.91.00.00 -- Bière sans alcool 1 35 1 -- Autres : 2202.99.10.00 --- Boissons contenant une forte dose de caféine de type ‘‘boissons énergisantes’’ l 35 1 2202.99.90.00 --- Autres l 35 1 22.03 Bières de malt. 2203.00.10.00 - Présentées en récipients d'une contenance égale ou inférieure à 50 cl l 20 1 2203.00.90.00 - Autres l 20 1

83 N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 22.04 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09. 2204.10.00.00 - Vins mousseux l 20 1 - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : 2204.21.00.00 -- En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l l 20 1 2204.22.00.00 -- En récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l l 20 1 -- Autres : 2204.29.10.00 --- Vins de raisins présentés en emballages de 200 litres ou plus, destinés à l'industrie l 20 1 2204.29.90.00 --- Autres l 20 1 2204.30.00.00 - Autres moûts de raisin l 20 1 22.05 Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. 2205.10.00.00 - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l l 20 1 2205.90.00.00 - Autres l 20 1 22.06 Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. 2206.00.10.00 - Bières autres que de malt l 20 1 - Autres 2206.00.91.00 -- Vin de palme l 20 1 2206.00.99.00 -- Autres l 20 1 22.07 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux -de-vie dénaturés de tous titres. - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique +volumique de 80 % vol ou plus : 2207.10.10.00 -- A usages médicamenteux ou pharmaceutiques l 10 1 2207.10.90.00 -- Autres l 20 1 2207.20.00.00 - Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres l 10 1 22.08 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin : 2208.20.10.00 -- Cognac l 20 1