TEC CEDEAO actualisé

82 Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires, rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons (n° 21.03 généralement); b) l'eau de mer (n° 25.01); c) les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté (n° 28.53); d) les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15); e) les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04; f) les produits de parfumerie ou de toilette (Chapitre 33). 2.- Aux fins du présent Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 °C. 3.- Au sens du n° 22.02, on entend par boissons non alcooliques les boissons dont le titre alcoométrique volumique n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont classées selon le cas dans les n°s 22.03 à 22.06 ou dans le n° 22.08. Note de sous-positions. 1.- Au sens du n° 2204.10, on entend par vins mousseux les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés à la température de 20 °C dans des récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 bars. _________________ N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 22.01 Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées ; glace et neige. - Eaux minérales et eaux gazéifiées : 2201.10.10.00 -- Eaux minérales l 35 1 2201.10.20.00 -- Eaux gazéifiées l 35 1 2201.90.00.00 - Autres l 35 1 22.02 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09. 2202.10.00.00 - Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées l 35 1 - Autres : 2202.91.00.00 -- Bière sans alcool 1 35 1 -- Autres : 2202.99.10.00 --- Boissons contenant une forte dose de caféine de type ‘‘boissons énergisantes’’ l 35 1 2202.99.90.00 --- Autres l 35 1 22.03 Bières de malt. 2203.00.10.00 - Présentées en récipients d'une contenance égale ou inférieure à 50 cl l 20 1 2203.00.90.00 - Autres l 20 1

83 N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 22.04 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09. 2204.10.00.00 - Vins mousseux l 20 1 - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : 2204.21.00.00 -- En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l l 20 1 2204.22.00.00 -- En récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l l 20 1 -- Autres : 2204.29.10.00 --- Vins de raisins présentés en emballages de 200 litres ou plus, destinés à l'industrie l 20 1 2204.29.90.00 --- Autres l 20 1 2204.30.00.00 - Autres moûts de raisin l 20 1 22.05 Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. 2205.10.00.00 - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l l 20 1 2205.90.00.00 - Autres l 20 1 22.06 Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. 2206.00.10.00 - Bières autres que de malt l 20 1 - Autres 2206.00.91.00 -- Vin de palme l 20 1 2206.00.99.00 -- Autres l 20 1 22.07 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux -de-vie dénaturés de tous titres. - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique +volumique de 80 % vol ou plus : 2207.10.10.00 -- A usages médicamenteux ou pharmaceutiques l 10 1 2207.10.90.00 -- Autres l 20 1 2207.20.00.00 - Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres l 10 1 22.08 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin : 2208.20.10.00 -- Cognac l 20 1

85 Chapitre 23 Résidus et déchets des industries alimentaires ; aliments préparés pour animaux Note. 1.- Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux issus de ce traitement. Note de sous-positions. 1.- Pour l’application du n° 2306.41, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines définies dans la Note 1 de sous-position du Chapitre 12. _________________ N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 23.01 Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons. 2301.10.00.00 - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons kg 10 1 2301.20.00.00 - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques kg 10 1 23.02 Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. 2302.10.00.00 - De maïs kg 10 1 2302.30.00.00 - De froment kg 10 1 2302.40.00.00 - D'autres céréales kg 10 1 2302.50.00.00 - De légumineuses kg 10 1 23.03 Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. 2303.10.00.00 - Résidus d'amidonnerie et résidus similaires kg 10 1 2303.20.00.00 - Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie kg 10 1 2303.30.00.00 - Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie kg 10 1 23.04 2304.00.00.00 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. kg 10 1

86 23.05 2305.00.00.00 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide. kg 10 1 23.06 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n os 23.04 ou 23.05. 2306.10.00.00 - De graines de coton kg 10 1 2306.20.00.00 - De graines de lin kg 10 1 2306.30.00.00 - De graines de tournesol kg 10 1 - De graines de navette ou de colza : 2306.41.00.00 -- De graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique kg 10 1 2306.49.00.00 -- Autres kg 10 1 2306.50.00.00 - De noix de coco ou de coprah kg 10 1 2306.60.00.00 - De noix ou d'amandes de palmiste kg 10 1 2306.90.00.00 - Autres kg 10 1 23.07 2307.00.00.00 Lies de vin; tartre brut. kg 10 1 23.08 2308.00.00.00 Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. kg 10 1 23.09 Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. 2309.10.00.00 - Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail kg 20 1 - Autres : 2309.90.10.00 -- Préparations contenant des vitamines kg 5 1 2309.90.90.00 -- Autres kg 10 1 _________________