Texte de découverte, non certifié. Vérifiez toujours les nombres, inégalités et dates sur l'original.
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Section II
PRODUITS DU REGNE VEGETAL
Note.
1.- Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits
présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par
adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.
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Chapitre 6
Plantes vivantes et produits de la floriculture
Notes.
1.- Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les
produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de
la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre,
les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du Chapitre 7.
2.- Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux
feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières.
Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins similaires du n° 97.01.
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N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
06.01 Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses,
griffes et rhizomes, en repos végétatif, en
végétation ou en fleur ; plants, plantes et racines de
chicorée autres que les racines du n° 12.12.
0601.10.00.00 - Bulbes, oignons, tubercules, racines
tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos
végétatif u 5 1
0601.20.00.00 - Bulbes, oignons, tubercules, racines
tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou
en fleur; plants, plantes et racines de chicorée u 5 1
06.02 Autres plantes vivantes (y compris leurs racines),
boutures et greffons ; blanc de champignons.
0602.10.00.00 - Boutures non racinées et greffons u 5 1
0602.20.00.00 - Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à
fruits comestibles, greffés ou non u 5 1
0602.30.00.00 - Rhododendrons et azalées, greffés ou non u 5 1
0602.40.00.00 - Rosiers, greffés ou non u 5 1
0602.90.00.00 - Autres kg 5 1
06.03 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets
ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints,
imprégnés ou autrement préparés.
- Frais :
0603.11.00.00 -- Roses kg 20 1
0603.12.00.00 -- Œillets kg 20 1
0603.13.00.00 -- Orchidées kg 20 1
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N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
0603.14.00.00 -- Chrysanthèmes kg 20 1
0603.15.00.00 -- Lis (Lilium spp.) kg 20 1
0603.19.00.00 -- Autres kg 20 1
0603.90.00.00 - Autres kg 20 1
06.04 Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de
plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes,
mousses et lichens, pour bouquets ou pour
ornements, frais, séchés, blanchis, teints,
imprégnés ou autrement préparés.
0604.20.00.00 - Frais kg 20 1
0604.90.00.00 - Autres kg 20 1
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Chapitre 7
Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires
Notes.
1.- Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14.
2.- Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend également les
champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les
aubergines, le maïs doux (Zea mays var. saccharata), les piments du genre Capsicum ou du genre
Pimenta, les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson
et la marjolaine cultivée (Majorana hortensis ou Origanum majorana).
3.- Le n° 07.12 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les n°s 07.01 à 07.11, à
l'exclusion :
a) des légumes à cosse secs, écossés (n° 07.13);
b) du maïs doux sous les formes spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04;
c) de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous
forme de pellets, de pommes de terre (n° 11.05);
d) des farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13 (n° 11.06).
4.- Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont
toutefois exclus du présent Chapitre (n° 09.04).
5.- Le n° 07.11 comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de
les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen
de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer
provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet
état, impropres à l’alimentation.
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N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
07.01 Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré.
0701.10.00.00 - De semence kg 5 1
0701.90.00.00 - Autres kg 35 1
07.02 0702.00.00.00 Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. kg 20 1
07.03 Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres
légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré.
0703.10.00.00 - Oignons et échalotes kg 35 1
0703.20.00.00 - Aulx kg 20 1
0703.90.00.00 - Poireaux et autres légumes alliacés kg 20 1
07.04 Choux, choux -fleurs, choux frisés, choux -raves et
produits comestibles similaires du genre Brassica,
à l'état frais ou réfrigéré.
0704.10.00.00 - Choux-fleurs et choux brocolis kg 20 1
0704.20.00.00 - Choux de Bruxelles kg 20 1
0704.90.00.00 - Autres kg 20 1
07.05 Laitues ( Lactuca sativa ) et chicorées ( Cichorium
spp.), à l'état frais ou réfrigéré.
- Laitues :
0705.11.00.00 -- Pommées kg 20 1
0705.19.00.00 -- Autres kg 20 1
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N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
- Chicorées :
0705.21.00.00 -- Witloof (Cichorium intybus var. foliosum) kg 20 1
0705.29.00.00 -- Autres kg 20 1
07.06 Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis,
céleris-raves, radis et racines comestibles
similaires, à l'état frais ou réfrigéré.
0706.10.00.00 - Carottes et navets kg 20 1
0706.90.00.00 - Autres kg 20 1
07.07 0707.00.00.00 Concombres et cornichons, à l'état frais ou
réfrigéré. kg 20 1
07.08 Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou
réfrigéré.
0708.10.00.00 - Pois (Pisum sativum) kg 20 1
0708.20.00.00 - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) kg 20 1
0708.90.00.00 - Autres légumes à cosse kg 20 1
07.09 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré.
0709.20.00.00 - Asperges kg 20 1
0709.30.00.00 - Aubergines kg 20 1
0709.40.00.00 - Céleris autres que les céleris-raves kg 20 1
- Champignons et truffes :
0709.51.00.00 -- Champignons du genre Agaricus kg 20 1
0709.52.00.00 -- Champignons du genre Boletus kg 20 1
0709.53.00.00 -- Champignons du genre Cantharellus kg 20 1
0709.54.00.00 -- Shiitake (Lentinus edodes) Kg 20 1
0709.55.00.00 -- Matsutake (Tricholoma matsutake, Tricholoma
magnivelare, Tricholoma anatolicum,
Tricholoma dulciolens, Tricholoma caligatum) kg 20 1
0709.56.00.00 -- Truffes (Tuber spp.) kg 20 1
0709.59.00.00 -- Autres kg 20 1
0709.60.00.00 - Piments du genre Capsicum ou du genre
Pimenta kg 20 1
0709.70.00.00 - Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle-
Zélande) et arroches (épinards géants) kg 20 1
- Autres :
0709.91.00.00 -- Artichauts kg 20 1
0709.92.00.00 -- Olives kg 20 1
0709.93.00.00 -- Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita
spp.) kg 20 1
-- Autres :
0709.99.10.00 --- Maïs doux kg 20 1
0709.99.90.00 --- Autres kg 20 1
07.10 Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur,
congelés.
0710.10.00.00 - Pommes de terre kg 35 1
- Légumes à cosse, écossés ou non :
0710.21.00.00 -- Pois (Pisum sativum) kg 20 1
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N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
0710.22.00.00 -- Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) kg 20 1
0710.29.00.00 -- Autres kg 20 1
0710.30.00.00 - Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle-
Zélande) et arroches (épinards géants) kg 20 1
0710.40.00.00 - Maïs doux kg 20 1
0710.80.00.00 - Autres légumes kg 20 1
0710.90.00.00 - Mélanges de légumes kg 20 1
07.11 Légumes conservés provisoirement, mais
impropres, en l’état, à l’alimentation.
0711.20.00.00 - Olives kg 20 1
0711.40.00.00 - Concombres et cornichons kg 20 1
- Champignons et truffes :
0711.51.00.00 -- Champignons du genre Agaricus kg 20 1
0711.59.00.00 -- Autres kg 20 1
0711.90.00.00 - Autres légumes ; mélanges de légumes kg 20 1
07.12 Légumes secs, même coupés en morceaux ou en
tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non
autrement préparés.
0712.20.00.00 - Oignons kg 20 1
- Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia
spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes :
0712.31.00.00 -- Champignons du genre Agaricus kg 20 1
0712.32.00.00 -- Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.) kg 20 1
0712.33.00.00 -- Trémelles (Tremella spp.) kg 20 1
0712.34.00.00 -- Shiitake (Lentinus edodes) kg 20 1
0712.39.00.00 -- Autres kg 20 1
0712.90.00.00 - Autres légumes ; mélanges de légumes kg 20 1
07.13 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou
cassés.
- Pois (Pisum sativum) :
0713.10.10.00 -- De semence kg 5 1
0713.10.90.00 -- Autres kg 20 1
- Pois chiches :
0713.20.10.00 -- De semence kg 5 1
0713.20.90.00 -- Autres kg 20 1
- Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) :
-- Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper
ou Vigna radiata (L.) Wilczek :
0713.31.10.00 --- De semence kg 5 1
0713.31.90.00 --- Autres kg 20 1
-- Haricots «petits rouges» (haricots Adzuki)
(Phaseolus ou Vigna angularis) :
0713.32.10.00 --- De semence kg 5 1
0713.32.90.00 --- Autres kg 20 1
-- Haricots communs (Phaseolus vulgaris) :
0713.33.10.00 --- De semence kg 5 1
0713.33.90.00 --- Autres kg 20 1