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Dates (distinctes)

Collecte (consultation)
Publication
non datée
Signature
non renseignée
Version interne du document
non renseignée
Entrée en vigueur
non établie
Période d'application
non établie

Provenance

Éditeur
OTR
Autorité
OTR — Douanes
Fichier d'origine
605-tec-cedeao-actualise-4e592bc6.pdf
Empreinte SHA-256
56b0e1f4fb3dbc0a806deaa2abb1b9bcd46d888bde42f2dfbdf5c080ac4a108b
Pages
478
Langue
fr
Extraction du texte
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Règles Entrevo fondées sur ce document

Texte des pages 38 à 42 sur 478

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Page PDF 38

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38 N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. - Chicorées : 0705.21.00.00 -- Witloof (Cichorium intybus var. foliosum) kg 20 1 0705.29.00.00 -- Autres kg 20 1 07.06 Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. 0706.10.00.00 - Carottes et navets kg 20 1 0706.90.00.00 - Autres kg 20 1 07.07 0707.00.00.00 Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. kg 20 1 07.08 Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. 0708.10.00.00 - Pois (Pisum sativum) kg 20 1 0708.20.00.00 - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) kg 20 1 0708.90.00.00 - Autres légumes à cosse kg 20 1 07.09 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. 0709.20.00.00 - Asperges kg 20 1 0709.30.00.00 - Aubergines kg 20 1 0709.40.00.00 - Céleris autres que les céleris-raves kg 20 1 - Champignons et truffes : 0709.51.00.00 -- Champignons du genre Agaricus kg 20 1 0709.52.00.00 -- Champignons du genre Boletus kg 20 1 0709.53.00.00 -- Champignons du genre Cantharellus kg 20 1 0709.54.00.00 -- Shiitake (Lentinus edodes) Kg 20 1 0709.55.00.00 -- Matsutake (Tricholoma matsutake, Tricholoma magnivelare, Tricholoma anatolicum, Tricholoma dulciolens, Tricholoma caligatum) kg 20 1 0709.56.00.00 -- Truffes (Tuber spp.) kg 20 1 0709.59.00.00 -- Autres kg 20 1 0709.60.00.00 - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta kg 20 1 0709.70.00.00 - Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle- Zélande) et arroches (épinards géants) kg 20 1 - Autres : 0709.91.00.00 -- Artichauts kg 20 1 0709.92.00.00 -- Olives kg 20 1 0709.93.00.00 -- Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.) kg 20 1 -- Autres : 0709.99.10.00 --- Maïs doux kg 20 1 0709.99.90.00 --- Autres kg 20 1 07.10 Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. 0710.10.00.00 - Pommes de terre kg 35 1 - Légumes à cosse, écossés ou non : 0710.21.00.00 -- Pois (Pisum sativum) kg 20 1

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39 N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 0710.22.00.00 -- Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) kg 20 1 0710.29.00.00 -- Autres kg 20 1 0710.30.00.00 - Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle- Zélande) et arroches (épinards géants) kg 20 1 0710.40.00.00 - Maïs doux kg 20 1 0710.80.00.00 - Autres légumes kg 20 1 0710.90.00.00 - Mélanges de légumes kg 20 1 07.11 Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation. 0711.20.00.00 - Olives kg 20 1 0711.40.00.00 - Concombres et cornichons kg 20 1 - Champignons et truffes : 0711.51.00.00 -- Champignons du genre Agaricus kg 20 1 0711.59.00.00 -- Autres kg 20 1 0711.90.00.00 - Autres légumes ; mélanges de légumes kg 20 1 07.12 Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. 0712.20.00.00 - Oignons kg 20 1 - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes : 0712.31.00.00 -- Champignons du genre Agaricus kg 20 1 0712.32.00.00 -- Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.) kg 20 1 0712.33.00.00 -- Trémelles (Tremella spp.) kg 20 1 0712.34.00.00 -- Shiitake (Lentinus edodes) kg 20 1 0712.39.00.00 -- Autres kg 20 1 0712.90.00.00 - Autres légumes ; mélanges de légumes kg 20 1 07.13 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois (Pisum sativum) : 0713.10.10.00 -- De semence kg 5 1 0713.10.90.00 -- Autres kg 20 1 - Pois chiches : 0713.20.10.00 -- De semence kg 5 1 0713.20.90.00 -- Autres kg 20 1 - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : -- Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek : 0713.31.10.00 --- De semence kg 5 1 0713.31.90.00 --- Autres kg 20 1 -- Haricots «petits rouges» (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis) : 0713.32.10.00 --- De semence kg 5 1 0713.32.90.00 --- Autres kg 20 1 -- Haricots communs (Phaseolus vulgaris) : 0713.33.10.00 --- De semence kg 5 1 0713.33.90.00 --- Autres kg 20 1

Page PDF 40

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40 N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. -- Pois Bambara (Pois de terre) (Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea) : 0713.34.10.00 --- De semence kg 5 1 0713.34.90.00 --- Autres kg 20 1 -- Dolique à œil noir (Pois du Brésil, Niébé) (Vigna unguiculata) : 0713.35.10.00 --- De semence kg 5 1 0713.35.90.00 --- Autres kg 20 1 0713.39.00.00 -- Autres kg 20 1 - Lentilles : 0713.40.10.00 -- De semence kg 5 1 0713.40.90.00 -- Autres kg 20 1 - Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina, Vicia faba var. minor) : 0713.50.10.00 -- De semence kg 5 1 0713.50.90.00 -- Autres kg 20 1 - Pois d’Ambrevade ou pois d’Angole (Cajanus cajan) : 0713.60.10.00 -- De semence kg 5 1 0713.60.90.00 -- Autres kg 20 1 0713.90.00.00 - Autres kg 20 1 07.14 Racines de manioc, d'arrow -root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets ; moelle de sagoutier. 0714.10.00.00 - Racines de manioc kg 20 1 0714.20.00.00 - Patates douces kg 20 1 0714.30.00.00 - Ignames (Dioscorea spp.) kg 20 1 0714.40.00.00 - Colocases (Colocasia spp.) kg 20 1 0714.50.00.00 - Yautias (Xanthosoma spp.) kg 20 1 0714.90.00.00 - Autres kg 20 1 _________________

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41 Chapitre 8 Fruits comestibles ; écorces d'agrumes ou de melons Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.- Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants. 3.- Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes : a) pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple); b) pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par exemple), pour autant qu'ils conservent le caractère de fruits séchés. 4.- Le n° 08.12 comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. _________________ N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 08.01 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées. - Noix de coco : 0801.11.00.00 -- Desséchées kg 20 1 0801.12.00.00 -- En coques internes (endocarpe) kg 20 1 0801.19.00.00 -- Autres kg 20 1 - Noix du Brésil : 0801.21.00.00 -- En coques kg 20 1 0801.22.00.00 -- Sans coques kg 20 1 - Noix de cajou : 0801.31.00.00 -- En coques kg 20 1 0801.32.00.00 -- Sans coques kg 20 1 08.02 Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. - Amandes : 0802.11.00.00 -- En coques kg 20 1 0802.12.00.00 -- Sans coques kg 20 1 - Noisettes (Corylus spp.) : 0802.21.00.00 -- En coques kg 20 1 0802.22.00.00 -- Sans coques kg 20 1 - Noix communes : 0802.31.00.00 -- En coques kg 20 1 0802.32.00.00 -- Sans coques kg 20 1 - Châtaignes et marrons (Castanea spp.) : 0802.41.00.00 -- En coques kg 20 1 0802.42.00.00 -- Sans coques kg 20 1 - Pistaches : 0802.51.00.00 -- En coques kg 20 1

Page PDF 42

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42 N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 0802.52.00.00 -- Sans coques kg 20 1 - Noix macadamia : 0802.61.00.00 -- En coques kg 20 1 0802.62.00.00 -- Sans coques kg 20 1 0802.70.00.00 - Noix de cola (Cola spp.) kg 20 1 0802.80.00.00 - Noix d’arec kg 20 1 - Autres : kg 20 1 0802.91.00.00 -- Pignons, en coques kg 20 1 0802.92.00.00 -- Pignons, sans coques kg 20 1 0802.99.00.00 -- Autres. kg 20 1 08.03 Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches. - Plantains : 0803.10.10.00 -- Fraîches kg 20 1 0803.10.20.00 -- Sèches kg 20 1 - Autres : 0803.90.10.00 -- Fraîches kg 20 1 0803.90.20.00 -- Sèches kg 20 1 08.04 Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. 0804.10.00.00 - Dattes kg 5 1 0804.20.00.00 - Figues kg 20 1 0804.30.00.00 - Ananas kg 20 1 0804.40.00.00 - Avocats kg 20 1 - Goyaves, mangues et mangoustans : 0804.50.10.00 -- Mangues kg 20 1 0804.50.90.00 -- Autres kg 20 1 08.05 Agrumes, frais ou secs. 0805.10.00.00 - Oranges kg 20 1 - Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes : 0805.21.00.00 -- Mandarines (y compris les tangerines et satsumas) kg 20 1 0805.22.00.00 -- Clémentines kg 20 1 0805.29.00.00 -- Autres kg 20 1 0805.40.00.00 - Pamplemousses et pomelos kg 20 1 0805.50.00.00 - Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia) kg 20 1 0805.90.00.00 - Autres kg 20 1 08.06 Raisins, frais ou secs. 0806.10.00.00 - Frais kg 20 1 0806.20.00.00 - Secs kg 20 1 08.07 Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. - Melons (y compris les pastèques) : 0807.11.00.00 -- Pastèques kg 20 1