Texte de découverte, non certifié. Vérifiez toujours les nombres, inégalités et dates sur l'original.
45
Chapitre 9
Café, thé, maté et épices
Notes.
1.- Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :
a) les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;
b) les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n° 09.10.
Le fait que les produits des n° s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux
paragraphes a) ou b) ci -dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur
classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des
produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont
exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou
assaisonnements composés.
2.- Le présent Chapitre ne comprend pas le poivre dit «de Cubèbe» (Piper cubeba) ni les autres
produits du n° 12.11.
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N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
09.01 Café, même torréfié ou décaféiné ; coques et
pellicules de café ; succédanés du café contenant du
café, quelles que soient les proportions du mélange.
- Café non torréfié :
-- Non décaféiné :
--- Arabica :
0901.11.11.00 ---- Cerises kg 10 1
0901.11.12.00 ---- Extra prima, prima, supérieur kg 10 1
0901.11.13.00 ---- Courant, limite, sous limite kg 10 1
0901.11.19.00 ---- Autres kg 10 1
--- Robusta :
0901.11.21.00 ---- Cerises kg 10 1
0901.11.22.00 ---- Extra prima, prima, Supérieur excellence grade
Zéro
kg 10 1
0901.11.23.00 ---- Extra prima, courant excellence, limite, sous
limite grade quatre
kg 10 1
0901.11.24.00 ---- Courant extra prima, limite, sous limite grade
Deux
kg 10 1
---- Extra prima, prima, supérieur :
0901.11.25.10 ----- Grade un kg 10 1
0901.11.25.20 ----- Grade deux kg 10 1
0901.11.25.90 ----- Grade trois kg 10 1
---- Courant, limite, sous limite :
0901.11.26.10 ----- Grade un kg 10 1
0901.11.26.20 ----- Grade trois kg 10 1
0901.11.26.30 ----- Grade quatre kg 10 1
0901.11.26.90 ----- Autres kg 10 1
0901.11.27.00 ---- Café vert brisures kg 10 1
0901.11.28.00 ---- Café grains noirs kg 10 1
0901.11.29.00 ---- Autres kg 10 1
--- Arabusta :
0901.11.31.00 ---- Cerises kg 10 1
0901.11.32.00 ---- Extra prima, prima, supérieur kg 10 1
46
N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
0901.11.33.00 ---- Courant, limite, sous limite kg 10 1
0901.11.34.00 ---- Autres kg 10 1
--- Liberica :
0901.11.41.00 ---- Cerises kg 10 1
0901.11.42.00 ---- Extra prima, prima, supérieur kg 10 1
0901.11.43.00 ---- Courant, limite, sous limite kg 10 1
0901.11.44.00 ---- Autres kg 10 1
--- Autres espèces :
0901.11.51.00 ---- Cerises kg 10 1
0901.11.52.00 ---- Extra prima, prima, supérieur kg 10 1
0901.11.53.00 ---- Courant, limite, sous limite kg 10 1
0901.11.54.00 ---- Autres kg 10 1
-- Décaféiné :
0901.12.10.00 --- Robusta kg 10 1
0901.12.20.00 --- Arabusta kg 10 1
0901.12.90.00 --- Autres kg 10 1
- Café torréfié :
-- Non décaféiné :
0901.21.10.00 --- Non moulu kg 20 1
0901.21.20.00 --- Moulu kg 20 1
-- Décaféiné :
0901.22.10.00 --- Non moulu kg 20 1
0901.22.20.00 --- Moulu kg 20 1
0901.90.00.00 - Autres kg 20 1
09.02 Thé, même aromatisé.
0902.10.00.00 - Thé vert (non fermenté) présenté en
emballages immédiats d'un contenu n'excédant
pas 3 kg kg 10 1
0902.20.00.00 - Thé vert (non fermenté) présenté autrement kg 10 1
0902.30.00.00 - Thé noir (fermenté) et thé partiellement
fermenté, présentés en emballages immédiats
d'un contenu n'excédant pas 3 kg kg 10 1
0902.40.00.00 - Thé noir (fermenté) et thé partiellement
fermenté, présentés autrement kg 10 1
09.03 0903.00.00.00 Maté. kg 20 1
09.04 Poivre du genre Piper; piments du genre
Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou
pulvérisés.
- Poivre :
0904.11.00.00 -- Non broyé ni pulvérisé kg 20 1
0904.12.00.00 -- Broyé ou pulvérisé kg 20 1
- Piments du genre Capsicum ou du genre
Pimenta :
0904.21.00.00 -- Séchés, non broyés ni pulvérisés kg 20 1
0904.22.00.00 -- Broyés ou pulvérisés kg 20 1
09.05 Vanille.
0905.10.00.00 - Non broyée ni pulvérisée kg 20 1
47
N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
0905.20.00.00 - Broyée ou pulvérisée kg 20 1
09.06 Cannelle et fleurs de cannelier.
- Non broyées ni pulvérisées :
0906.11.00.00 -- Cannelle (Cinnamomum zeylanicum Blume) kg 20 1
0906.19.00.00 -- Autres kg 20 1
0906.20.00.00 - Broyées ou pulvérisées kg 20 1
09.07 Girofles (antofles, clous et griffes).
0907.10.00.00 - Non broyés ni pulvérisés kg 20 1
0907.20.00.00 - Broyés ou pulvérisés kg 20 1
09.08 Noix muscades, macis, amomes et cardamomes.
- Noix muscades :
0908.11.00.00 -- Non broyées ni pulvérisées kg 20 1
0908.12.00.00 -- Broyées ou pulvérisées kg 20 1
- Macis :
0908.21.00.00 -- Non broyé ni pulvérisé kg 20 1
0908.22.00.00 -- Broyé ou pulvérisé kg 20 1
- Amomes et cardamomes :
0908.31.00.00 -- Non broyés ni pulvérisés kg 20 1
0908.32.00.00 -- Broyés ou pulvérisés kg 20 1
09.09 Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de
coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre.
- Graines de coriandre :
0909.21.00.00 -- Non broyées ni pulvérisées kg 20 1
0909.22.00.00 -- Broyées ou pulvérisées kg 20 1
- Graines de cumin :
0909.31.00.00 -- Non broyées ni pulvérisées kg 20 1
0909.32.00.00 -- Broyées ou pulvérisées kg 20 1
- Graines d'anis, de badiane, de carvi, de
fenouil; baies de genièvre :
0909.61.00.00 -- Non broyées ni pulvérisées kg 20 1
0909.62.00.00 -- Broyées ou pulvérisées kg 20 1
09.10 Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de
laurier, curry et autres épices.
- Gingembre :
0910.11.00.00 -- Non broyé ni pulvérisé kg 20 1
0910.12.00.00 -- Broyé ou pulvérisé kg 20 1
0910.20.00.00 - Safran kg 20 1
0910.30.00.00 - Curcuma kg 20 1
- Autres épices :
0910.91.00.00 -- Mélanges visés à la Note 1 b) du présent
Chapitre
kg 20 1
0910.99.00.00 -- Autres kg 20 1
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48
Chapitre 10
Céréales
Notes.
1.- A) Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de
ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.
B) Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement
travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste
compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou
partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres
ouvraisons, reste compris dans le n° 10.08.
2.- Le n° 10.05 ne comprend pas le maïs doux (Chapitre 7).
Note de sous-positions.
1.- On considère comme froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides
dérivés du croisement interspécifique du Triticum durum qui présentent le même nombre (28) de
chromosomes que celui-ci.
_________________
N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
10.01 Froment (blé) et méteil.
- Froment (blé) dur :
1001.11.00.00 -- De semence kg 5 1
1001.19.00.00 -- Autres kg 5 1
- Autres :
1001.91.00.00 -- De semence kg 5 1
1001.99.00.00 -- Autres kg 5 1
10.02 Seigle.
1002.10.00.00 - De semence kg 5 1
1002.90.00.00 - Autres kg 5 1
10.03 Orge.
1003.10.00.00 - De semence kg 5 1
1003.90.00.00 - Autres kg 5 1
10.04 Avoine.
1004.10.00.00 - De semence kg 5 1
1004.90.00.00 - Autres kg 5 1
10.05 Maïs.
1005.10.00.00 - De semence kg 5 1
1005.90.00.00 - Autre kg 5 1
10.06 Riz.
- Riz en paille (riz paddy) :
1006.10.10.00 -- De semence kg 5 1
1006.10.90.00 -- Autres kg 5 1
1006.20.00.00 - Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) kg 10 1
- Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou
glacé :
49
N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
1006.30.10.00 -- En emballage immédiat de plus de 5kg ou en
Vrac kg 10 1
1006.30.90.00 -- En emballage immédiat de 5kg ou moins kg 10 1
1006.40.00.00 - Riz en brisures kg 10 1
10.07 Sorgho à grains.
1007.10.00.00 - De semence kg 5 1
1007.90.00.00 - Autres kg 5 1
10.08 Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales.
1008.10.00.00 - Sarrasin kg 5 1
- Millet :
1008.21.00.00 -- De semence kg 5 1
1008.29.00.00 -- Autres kg 5 1
1008.30.00.00 - Alpiste kg 5 1
1008.40.00.00 - Fonio (Digitaria spp.) kg 5 1
1008.50.00.00 - Quinoa (Chenopodium quinoa) kg 5 1
1008.60.00.00 - Triticale kg 5 1
1008.90.00.00 - Autres céréales kg 5 1
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