TEC CEDEAO actualisé

52 N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 11.06 Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des produits du Chapitre 8. 1106.10.00.00 - Des légumes à cosse secs du n° 07.13 kg 20 1 - De sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 -- De manioc : 1106.20.11.00 --- Farine et poudre kg 20 1 1106.20.12.00 --- Semoule kg 20 1 1106.20.20.00 -- D'igname kg 20 1 -- Autres : 1106.20.91.00 --- Farine de taro kg 20 1 1106.20.99.00 --- Autres kg 20 1 - Des produits du Chapitre 8 : 1106.30.10.00 -- Farine de banane plantain kg 20 1 1106.30.90.00 -- Autres kg 20 1 11.07 Malt, même torréfié. 1107.10.00.00 - Non torréfié kg 5 1 1107.20.00.00 - Torréfié kg 5 1 11.08 Amidons et fécules ; inuline. - Amidons et fécules : -- Amidon de froment (blé) : 1108.11.10.00 --- Du type destiné exclusivment à l'industrie Pharmaceutique kg 10 1 1108.11.90.00 --- Autres: kg 10 1 -- Amidon de maïs : 1108.12.10.00 --- Du type destiné exclusivment à l'industrie pharmaceutique kg 10 1 1108.12.90.00 --- Autres kg 10 1 -- Fécule de pommes de terre : 1108.13.10.00 --- Du type destiné exclusivment à l'industrie pharmaceutique kg 10 1 1108.13.90.00 --- Autres kg 10 1 -- Fécule de manioc (cassave) : 1108.14.10.00 --- Du type destiné exclusivment à l'industrie pharmaceutique kg 10 1 1108.14.90.00 --- Autres kg 10 1 -- Autres amidons et fécules : 1108.19.10.00 --- Des types destinés exclusivment à l'industrie pharmaceutique kg 10 1 1108.19.90.00 --- Autres kg 10 1 1108.20.00.00 - Inuline kg 10 1 11.09 1109.00.00.00 Gluten de froment (blé), même à l'état sec. kg 10 1 _________________

53 Chapitre 12 Graines et fruits oléagineux ; graines, semences et fruits divers ; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages Notes. 1.- Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les graines de sésame, les graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. En sont, par contre, exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les olives (Chapitre 7 ou Chapitre 20). 2.- Le n° 12.08 comprend non seulement les farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été partiellement déshuilées ou qui ont été déshuilées puis entièrement ou partiellement rehuilées avec leurs huiles initiales. En sont, par contre, exclus les résidus des n°s 23.04 à 23.06. 3.- Les graines de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs ornementales, les graines potagères, les graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba) ou de lupins, sont considérées comme graines à ensemencer du n° 12.09. Sont, par contre, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de semences : a) les légumes à cosse et le maïs doux (Chapitre 7) ; b) les épices et autres produits du Chapitre 9 ; c) les céréales (Chapitre 10); d) les produits des n°s 12.01 à 12.07 ou du n° 12.11. 4.- Le n° 12.11 comprend, notamment, les plantes et parties de plantes des espèces suivantes : le basilic, la bourrache, le ginseng, l'hysope, la réglisse, les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge et l'absinthe. En sont, par contre, exclus : a) les produits pharmaceutiques du Chapitre 30; b) les produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques du Chapitre 33; c) les insecticides, fongicides, herbicides, désinfectants et produits similaires du n° 38.08. 5.- Pour l'application du n° 12.12, le terme algues ne couvre pas : a) les micro-organismes monocellulaires morts du n° 21.02; b) les cultures de micro-organismes du n° 30.02; c) les engrais des n°s 31.01 ou 31.05. Note de sous-positions. 1.- Pour l’application du n° 1205.10, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines de navette ou de colza fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % en poids et un composant solide qui contient moins de 30 micromoles par gramme de glucosinolates. _______________ N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 12.01 Fèves de soja, même concassées. 1201.10.00.00 - De semence kg 5 1 1201.90.00.00 - Autres kg 10 1 12.02 Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées. 1202.30.00.00 - De semence kg 5 1 - Autres : -- En coques :

55 N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. principalement pour leurs fleurs - Autres : 1209.91.00.00 -- Graines de légumes kg 5 1 1209.99.00.00 -- Autres kg 5 1 12.10 Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets ; lupuline. 1210.10.00.00 - Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets kg 5 1 1210.20.00.00 - Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline kg 5 1 12.11 Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés. 1211.20.00.00 - Racines de ginseng kg 5 1 1211.30.00.00 - Coca (feuille de) kg 5 1 1211.40.00.00 - Paille de pavot kg 5 1 1211.50.00.00 - Ephédra kg 5 1 1211.60.00.00 - Écorce de cerisier africain (Prunus africana) kg 5 1 - Autres : 1211.90.10.00 -- Pyrèthre kg 5 1 1211.90.20.00 -- Ecorces et bois médicinaux kg 5 1 1211.90.90.00 -- Autres kg 5 1 12.12 Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées ; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum ) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. - Algues : 1212.21.00.00 -- Destinées à l’alimentation humaine kg 5 1 1212.29.00.00 -- Autres kg 5 1 - Autres : 1212.91.00.00 -- Betteraves à sucre kg 5 1 1212.92.00.00 -- Caroubes kg 5 1 1212.93.00.00 -- Cannes à sucre kg 5 1 1212.94.00.00 -- Racines de chicorée kg 5 1 1212.99.00.00 -- Autres kg 5 1 12.13 Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. 1213.00.10.00 - Balles de maïs kg 5 1 1213.00.90.00 - utres kg 5 1

56 N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S. 12.14 Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. 1214.10.00.00 - Farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne kg 5 1 1214.90.00.00 - Autres kg 5 1 _________________