Texte de découverte, non certifié. Vérifiez toujours les nombres, inégalités et dates sur l'original.
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N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
principalement pour leurs fleurs
- Autres :
1209.91.00.00 -- Graines de légumes kg 5 1
1209.99.00.00 -- Autres kg 5 1
12.10 Cônes de houblon frais ou secs, même broyés,
moulus ou sous forme de pellets ; lupuline.
1210.10.00.00 - Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni
sous forme de pellets kg 5 1
1210.20.00.00 - Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous
forme de pellets; lupuline kg 5 1
12.11 Plantes, parties de plantes, graines et fruits des
espèces utilisées principalement en parfumerie, en
médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou
similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés,
même coupés, concassés ou pulvérisés.
1211.20.00.00 - Racines de ginseng kg 5 1
1211.30.00.00 - Coca (feuille de) kg 5 1
1211.40.00.00 - Paille de pavot kg 5 1
1211.50.00.00 - Ephédra kg 5 1
1211.60.00.00 - Écorce de cerisier africain (Prunus africana) kg 5 1
- Autres :
1211.90.10.00 -- Pyrèthre kg 5 1
1211.90.20.00 -- Ecorces et bois médicinaux kg 5 1
1211.90.90.00 -- Autres kg 5 1
12.12 Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à
sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées,
même pulvérisées ; noyaux et amandes de fruits et
autres produits végétaux (y compris les racines de
chicorée non torréfiées de la variété Cichorium
intybus sativum ) servant principalement à
l'alimentation humaine, non dénommés ni compris
ailleurs.
- Algues :
1212.21.00.00 -- Destinées à l’alimentation humaine kg 5 1
1212.29.00.00 -- Autres kg 5 1
- Autres :
1212.91.00.00 -- Betteraves à sucre kg 5 1
1212.92.00.00 -- Caroubes kg 5 1
1212.93.00.00 -- Cannes à sucre kg 5 1
1212.94.00.00 -- Racines de chicorée kg 5 1
1212.99.00.00 -- Autres kg 5 1
12.13 Pailles et balles de céréales brutes, même hachées,
moulues, pressées ou agglomérées sous forme de
pellets.
1213.00.10.00 - Balles de maïs kg 5 1
1213.00.90.00 - utres kg 5 1
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N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
12.14 Rutabagas, betteraves fourragères, racines
fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux
fourragers, lupin, vesces et produits fourragers
similaires, même agglomérés sous forme de pellets.
1214.10.00.00 - Farine et agglomérés sous forme de pellets
de luzerne kg 5 1
1214.90.00.00 - Autres kg 5 1
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57
Chapitre 13
Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux
Note.
1.- Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon,
l'extrait d'aloès et l'opium.
En sont, par contre, exclus :
a) les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme
sucreries (n° 17.04) ;
b) les extraits de malt (n° 19.01) ;
c) les extraits de café, de thé ou de maté (n° 21.01) ;
d) les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);
e) le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des n°s 29.14 ou 29.38;
f) les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids d’alcaloïdes
(n° 29.39);
g) les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des
groupes ou des facteurs sanguins (n° 30.06) ;
h) les extraits tannants ou tinctoriaux (n°s 32.01 ou 32.03) ;
ij) les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction,
ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles et les
préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour la fabrication de
boissons (Chapitre 33);
k) le caoutchouc naturel, le balata, la gutta-percha, le guayule, le chicle et les gommes
naturelles analogues (n° 40.01).
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N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
13.01 Gomme laque ; gommes, résines, gommes -résines
et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles.
1301.20.00.00 - Gomme arabique kg 5 1
1301.90.00.00 - Autres kg 5 1
13.02 Sucs et extraits végétaux ; matières pectiques,
pectinates et pectates; agar -agar et autres
mucilages et épaississants dérivés des végétaux,
même modifiés.
- Sucs et extraits végétaux :
1302.11.00.00 -- Opium kg 5 1
1302.12.00.00 -- De réglisse kg 5 1
1302.13.00.00 -- De houblon kg 5 1
1302.14.00.00 -- D’éphédra kg 5 1
1302.19.00.00 -- Autres kg 5 1
1302.20.00.00 - Matières pectiques, pectinates et pectates kg 5 1
- Mucilages et épaississants dérivés des
végétaux, même modifiés :
1302.31.00.00 -- Agar-agar kg 5 1
1302.32.00.00 -- Mucilages et épaississants de caroubes, de
graines de caroubes ou de graines de guarée,
même modifiés
kg 5 1
1302.39.00.00 -- Autres kg 5 1
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58
Chapitre 14
Matières à tresser et autres produits d’origine végétale,
non dénommés ni compris ailleurs
Notes.
1.- Sont exclues du présent Chapitre et classées à la Section XI, les matières et fibres végétales des
espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles qu’elle que soit leur préparation,
ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation
exclusive comme matières textiles.
2.- Le n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés
de longueur avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints) les éclisses d’osier,
de roseaux et similaires, les moelles de rotin et le rotin filés. N’entrent pas dans cette position
les éclisses, lames ou rubans de bois (n° 44.04).
3.- N’entrent pas dans le n° 14.04 la laine de bois (n° 44.05) et les têtes préparées pour articles de
brosserie (n° 96.03).
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N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
14.01 Matières végétales des espèces principalement
utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous,
rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de
céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de
tilleul, par exemple).
1401.10.00.00 - Bambous kg 5 1
1401.20.00.00 - Rotins kg 5 1
1401.90.00.00 - Autres kg 5 1
[14.02]
[14.03]
14.04 Produits végétaux non dénommés ni compris
ailleurs.
1404.20.00.00 - Linters de coton kg 5 1
- Autres :
1404.90.10.00 -- Grains durs, pépins, coques et noix à tailler kg 5 1
1404.90.90.00 -- Autres kg 5 1
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59
Section III
GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET
PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION ; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES ;
CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE
Chapitre 15
Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation ;
graisses alimentaires élaborées ; cires d'origine animale ou végétale
Notes.
1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :
a) le lard et la graisse de porc ou de volailles du n° 02.09;
b) le beurre, la graisse et l'huile de cacao (n° 18.04);
c) les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05
(Chapitre 21 généralement);
d) les cretons (n° 23.01) et les résidus des n°s 23.04 à 23.06;
e) les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits
pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de
toilette préparés ou en préparations cosmétiques, les huiles sulfonées et autres produits de
la Section VI;
f) le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (n° 40.02).
2.- Le n° 15.09 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n° 15.10).
3.- Le n° 15.18 ne comprend pas les graisses et huiles et leurs fractions, simplement dénaturées, qui
restent classées dans la position dont relèvent les graisses et huiles et leurs fractions non
dénaturées correspondantes.
4.- Les pâtes de neutralisation (soap -stocks), les lies ou fèces d'huiles, le brai stéarique, le brai de
suint et la poix de glycérol entrent dans le n° 15.22.
Notes de sous-positions
1.- Aux fins de l’application du n° 1509.30, l’huile d’olive vierge possède une acidité libre exprimée
en acide oléique ne dépassant pas 2,0 g / 100 g et se distingue des autres catégories d’huiles
d’olive vierges par les caractéristiques fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius
2.- Pour l’application des n°s 1514.11 et 1514.19, l’expression huile de navette ou de colza à faible
teneur en acide érucique s’entend de l’huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à
2 % en poids.
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N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
15.01 Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses
de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du
n° 15.03.
1501.10.00.00 - Saindoux kg 10 1
1501.20.00.00 - Autres graisses de porc kg 10 1
1501.90.00.00 - Autres kg 10 1
15.02 Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou
caprine, autres que celles du n° 15.03.
1502.10.00.00 - Suif kg 10 1
1502.90.00.00 - Autres kg 10 1