Texte de découverte, non certifié. Vérifiez toujours les nombres, inégalités et dates sur l'original.
58
Chapitre 14
Matières à tresser et autres produits d’origine végétale,
non dénommés ni compris ailleurs
Notes.
1.- Sont exclues du présent Chapitre et classées à la Section XI, les matières et fibres végétales des
espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles qu’elle que soit leur préparation,
ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation
exclusive comme matières textiles.
2.- Le n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés
de longueur avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints) les éclisses d’osier,
de roseaux et similaires, les moelles de rotin et le rotin filés. N’entrent pas dans cette position
les éclisses, lames ou rubans de bois (n° 44.04).
3.- N’entrent pas dans le n° 14.04 la laine de bois (n° 44.05) et les têtes préparées pour articles de
brosserie (n° 96.03).
_______________
N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
14.01 Matières végétales des espèces principalement
utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous,
rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de
céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de
tilleul, par exemple).
1401.10.00.00 - Bambous kg 5 1
1401.20.00.00 - Rotins kg 5 1
1401.90.00.00 - Autres kg 5 1
[14.02]
[14.03]
14.04 Produits végétaux non dénommés ni compris
ailleurs.
1404.20.00.00 - Linters de coton kg 5 1
- Autres :
1404.90.10.00 -- Grains durs, pépins, coques et noix à tailler kg 5 1
1404.90.90.00 -- Autres kg 5 1
_________________
59
Section III
GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET
PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION ; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES ;
CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE
Chapitre 15
Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation ;
graisses alimentaires élaborées ; cires d'origine animale ou végétale
Notes.
1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :
a) le lard et la graisse de porc ou de volailles du n° 02.09;
b) le beurre, la graisse et l'huile de cacao (n° 18.04);
c) les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05
(Chapitre 21 généralement);
d) les cretons (n° 23.01) et les résidus des n°s 23.04 à 23.06;
e) les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits
pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de
toilette préparés ou en préparations cosmétiques, les huiles sulfonées et autres produits de
la Section VI;
f) le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (n° 40.02).
2.- Le n° 15.09 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n° 15.10).
3.- Le n° 15.18 ne comprend pas les graisses et huiles et leurs fractions, simplement dénaturées, qui
restent classées dans la position dont relèvent les graisses et huiles et leurs fractions non
dénaturées correspondantes.
4.- Les pâtes de neutralisation (soap -stocks), les lies ou fèces d'huiles, le brai stéarique, le brai de
suint et la poix de glycérol entrent dans le n° 15.22.
Notes de sous-positions
1.- Aux fins de l’application du n° 1509.30, l’huile d’olive vierge possède une acidité libre exprimée
en acide oléique ne dépassant pas 2,0 g / 100 g et se distingue des autres catégories d’huiles
d’olive vierges par les caractéristiques fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius
2.- Pour l’application des n°s 1514.11 et 1514.19, l’expression huile de navette ou de colza à faible
teneur en acide érucique s’entend de l’huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à
2 % en poids.
_______________
N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
15.01 Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses
de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du
n° 15.03.
1501.10.00.00 - Saindoux kg 10 1
1501.20.00.00 - Autres graisses de porc kg 10 1
1501.90.00.00 - Autres kg 10 1
15.02 Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou
caprine, autres que celles du n° 15.03.
1502.10.00.00 - Suif kg 10 1
1502.90.00.00 - Autres kg 10 1
60
N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
15.03 1503.00.00.00 Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo -stéarine,
oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées,
ni mélangées ni autrement préparées. kg 5 1
15.04 Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou
de mammifères marins, même raffinées, mais non
chimiquement modifiées.
1504.10.00.00 - Huiles de foies de poissons et leurs fractions kg 10 1
1504.20.00.00 - Graisses et huiles de poissons et leurs
fractions, autres que les huiles de foies kg 10 1
1504.30.00.00 - Graisses et huiles de mammifères marins et
leurs fractions kg 10 1
15.05 1505.00.00.00 Graisse de suint et substances grasses dérivées, y
compris la lanoline. kg 5 1
15.06 1506.00.00.00 Autres graisses et huiles animales et leurs fractions,
même raffinées, mais non chimiquement modifiées. kg 10 1
15.07 Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais
non chimiquement modifiées.
1507.10.00.00 - Huile brute, même dégommée kg 10 1
1507.90.00.00 - Autres kg 20 1
15.08 Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées,
mais non chimiquement modifiées.
1508.10.00.00 - Huile brute kg 10 1
- Autres :
1508.90.10.00 -- Conditionnées pour la vente au détail en
emballages immédiats d'un contenu net
inférieur ou égal à 5 litres kg 35 1
1508.90.90.00 -- Autres kg 35 1
15.09 Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais
non chimiquement modifiées.
- Huile d’olive vierge extra :
1509.20.10.00 -- Conditionnées pour la vente au détail en
emballages immédiats d'un contenu net
inférieur ou égal à 5 litres kg 20 1
1509.20.90.00 -- Autres kg 20 1
- Huile d’olive vierge :
1509.30.10.00 -- Conditionnées pour la vente au détail en
emballages immédiats d'un contenu net
inférieur ou égal à 5 litres kg 20 1
1509.30.90.00 -- Autres kg 20 1
- Autres huiles d’olive vierges : kg 20 1
1509.40.10.00 -- Conditionnées pour la vente au détail en
emballages immédiats d'un contenu net inférieur
ou égal à 5 litres kg 20 1
1509.40.90.00 -- Autres : kg 20 1
61
N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
15.10 Autres huiles et leurs fractions, obtenues
exclusivement à partir d’olives, même raffinées,
mais non chimiquement modifiées et mélanges de
ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions
du n° 15.09.
1510.10.00.00 - Huile de grignons d’olive brute kg 10 1
- Autres :
1510.90.10.00 -- Conditionnées pour la vente au détail en
emballages immédiats d'un contenu net
inférieur ou égal à 5 litres kg 20 1
1510.90.90.00 -- Autres kg 20 1
15.11 Huile de palme et ses fractions, même raffinées,
mais non chimiquement modifiées.
1511.10.00.00 - Huile brute kg 10 1
- Autres :
1511.90.10.00 -- Fractions d'huiles non alimentaires, même
désodorisées ou blanchies kg 10 1
-- Autres :
1511.90.91.00 --- Conditionnées pour la vente au détail en
emballages immédiats d'un contenu net
inférieur ou égal à 5 litres kg 35 1
1511.90.99.00 --- Autres kg 35 1
15.12 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et
leurs fractions, même raffinées, mais non
chimiquement modifiées.
- Huile de tournesol ou de carthame et leurs
fractions :
1512.11.00.00 -- Huiles brutes kg 10 1
1512.19.00.00 -- Autres kg 20 1
- Huile de coton et ses fractions :
1512.21.00.00 -- Huile brute, même dépourvue de gossypol kg 10 1
1512.29.00.00 -- Autres kg 35 1
15.13 Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de
babassu et leurs fractions, même raffinées, mais
non chimiquement modifiées.
- Huile de coco (huile de coprah) et ses
fractions :
1513.11.00.00 -- Huile brute kg 10 1
1513.19.00.00 -- Autres kg 35 1
- Huiles de palmiste ou de babassu et leurs
fractions :
1513.21.00.00 -- Huiles brutes kg 10 1
1513.29.00.00 -- Autres kg 20 1
15.14 Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs
fractions, même raffinées, mais non chimiquement
modifiées.
- Huile de navette ou de colza à faible teneur en
62
N° de
position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
acide érucique et leurs fractions :
1514.11.00.00 -- Huiles brutes kg 10 1
1514.19.00.00 -- Autres kg 20 1
- Autres :
1514.91.00.00 -- Huiles brutes kg 10 1
1514.99.00.00 -- Autres kg 20 1
15.15 Autres graisses et huiles végétales ou d'origine
microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs
fractions, fixes, même raffinées, mais non
chimiquement modifiées.
- Huile de lin et ses fractions :
1515.11.00.00 -- Huile brute kg 10 1
1515.19.00.00 -- Autres kg 20 1
- Huile de maïs et ses fractions :
1515.21.00.00 -- Huile brute kg 10 1
1515.29.00.00 -- Autres kg 20 1
1515.30.00.00 - Huile de ricin et ses fractions kg 10 1
1515.50.00.00 - Huile de sésame et ses fractions kg 10 1
1515.60.00.00 - Graisses et huiles d’origine microbienne et
leurs fractions kg 10 1
- Autres :
-- Huile de karité et ses fractions :
1515.90.11.00 --- Huile brute kg 10 1
1515.90.19.00 --- Autres kg 20 1
1515.90.90.00 -- Autres kg 10 1
15.16 Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine
microbienne et leurs fractions, partiellement ou
totalement hydrogénées, interestérifiées,
réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais
non autrement préparées.
1516.10.00.00 - Graisses et huiles animales et leurs fractions kg 20 1
- Graisses et huiles végétales et leurs fractions :
1516.20.10.00 -- Graisses végétales hydrogénées kg 10 1
1516.20.90.00 -- Autres kg 10 1
1516.30.00.00 - Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs
Fractions kg 10 1
15.17 Margarine ; mélanges ou préparations
alimentaires de graisses ou d'huiles animales,
végétales ou d'origine microbienne ou de fractions
de différentes graisses ou huiles du présent
Chapitre, autres que les graisses et huiles
alimentaires ou leurs fractions du n° 15.16.
1517.10.00.00 - Margarine, à l'exclusion de la margarine
Liquide kg 20 1
- Autres :
1517.90.10.00 -- Autres préparations alimentaires de graisses
Végétales kg 20 1
1517.90.90.00 -- Autres kg 20 1