e-services manual V1 2017

MANUEL D’UTILISATEUR E-SERVICES MANUEL DE PROCEDURES 41, Rue des impôts 02 B.P: 20823 Lomé - TOGO Tél : +228 22 53 14 00 E-mail : it-support@otr.tg 76 Etape Action 3. Les autres champs du formulaire sont regroupés en Trois(3) grandes sections. A. Rémunérations (Eléments de rémunération) B. Déductions C. Retenues fiscales effectuées Parmi ces champs certains sont auto -calculés comme par exemple les champs : [Total A], [Total B], [Abattement 15%]. Et vous n’aurez pas à faire des saisies dans ces champs, ils seront automatiquement renseignés. Renseignez donc tous les champs et mettez Zéro(0) dans les champs obligatoires dans le cas où le salarié n’est pas concerné par ces variables. 4. Après avoir saisis dans les champs veuillez cliquer sur le bouton « Enregistrer » pour enregistrer le bulletin individuel de l’employé. NB : Le montant IRPP à saisir au niveau de la section « Retenues fiscales effectuées » n’est pas celui de la lecture du Barème mais plutôt le montant effectivement versé pour le salarié au cours de l’année. Bouton « Enregistrer »

MANUEL D’UTILISATEUR E-SERVICES MANUEL DE PROCEDURES 41, Rue des impôts 02 B.P: 20823 Lomé - TOGO Tél : +228 22 53 14 00 E-mail : it-support@otr.tg 77 Etape Action 5. Vous aurez après la page ci -dessous qui récapitule l’ensemble des informations saisies pour le salarié. A cette étape vous avez la possibilité soit d e modifier le bulletin en cliquant sur le bouton « Modifier » ou supprimer le bulletin en cliquant sur le bouton « Supprimer ». En retournant sur la page « bulletins » ou sur la page « Déclaration Annuelle de Salaires » vous vous rendrez compte que le nouveau bulletin individuel a été créé. 6. Fin de la procédure. ETAPE 5 : AJOUT DES TIERS 1.5.1 PROCEDURE DE CREATION D’UNE AUTRE NUMUNERATION (TIERS)

MANUEL D’UTILISATEUR E-SERVICES MANUEL DE PROCEDURES 41, Rue des impôts 02 B.P: 20823 Lomé - TOGO Tél : +228 22 53 14 00 E-mail : it-support@otr.tg 79 Etape Action 2. Remplissez les champs pour créer le Tiers. Détails sur certains champs.  Qualité : Concerne la profession du Tiers.  Nature Rémunération : Prestation, Honoraire etc…  NIF : le NIF du Tiers n’est pas obligatoire mais ne pas oublier que la retenue est de 5% pour un Tiers ayant un NIF et 10% dans le cas contraire.  Montant : C’est le montant brut sans la retenue. 3. Cliquez ensuite sur le bouton « Enregistrer » pour enregistrer le Tiers.

MANUEL D’UTILISATEUR E-SERVICES MANUEL DE PROCEDURES 41, Rue des impôts 02 B.P: 20823 Lomé - TOGO Tél : +228 22 53 14 00 E-mail : it-support@otr.tg 80 Etape Action 4. Vous aurez Vous aurez après la page ci -dessous qui récapitule l’ensemble des informations saisies pour le Tiers. A cette étape vous avez la possibilité soit de modifier le Tiers en cliquant sur le bouton « Modifier » ou supprimer le Tiers en cliquant sur le bouton « Supprimer ». En retournant sur la page « Tiers » ou sur la page « Déclaration Annuelle de Salaires » vous vous rendrez compte que le nouveau Tiers a été créé. 5. Fin de la procédure. DERNIERES ETAPES A SUIVRE POUR PUBLIER VOTRE DECLARATION  ETAPE 6,7 et 8